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1. Décompte des heures

   (Guide employeur/La rémunération)

   ...  le décompte des heures complémentaire est donc : lundi : 0h, Mardi : +2h, Jeudi : 0h, Vendredi : +1h soit 3 heures complémentaires a ajouter à la mensualisation Selon le ...

2. Calcul de la mensualisation

   (Guide employeur/Calculatrices)

   Cet outil de calcul est mis à votre disposition par Casamape Il vous permet de calculer facilement le coefficient de mensualisation (année complète ou année incomplète) ainsi que le salaire ...

3. Aides au calcul

   (Guide employeur/Calculatrices)

   ...  Conversion heures-minutes en décimales Un préalable indispensable à tout calcul sur la durée du travail. Calcul de la mensualisation Des difficultés pour mettre en place la mensualisation ...

4. Régularisation de salaire

   (Guide employeur/Fin de contrat)

   En cas de mensualisation sur année incomplète et uniquement dans ce cas, l'article CCN-18/D de la Convention collective prévoit, compte tenu du mode de mensualisation du salaire, la mise en place d'une ...

5. Horaires irréguliers

   (Guide employeur/La rémunération)

   Quelle mensualisation appliquer en cas d'horaires très irréguliers ? En cas d'horaires trés irréguliers (volumes horaires variables d'un mois à l'autre et non prévisible) il est difficile de se référer ...

6. Paiement des congés payés

   (Guide employeur/Congés et absences)

   Le paiement des congés payés s'effectue de manière différente en fonction des différents types de mensualisation . Mensualisation sur une année complète : Les congés payés sont pris en compte dans ...

7. Congés payés, droits acquis et indemnités : année incomplète

   (Guide employeur/Calculatrices)

   Calcul des droits et indemnités de congés payés en cas de mensualisation sur une année incomplète. Quel a été le nombre de semaines d'activité de l'assistante maternelle ...

8. La régularisation de salaire

   (Guide employeur/Calculatrices)

   ... votre mensualisation était calculée sur une année incomplète. Devez vous faire une régularisation de salaire ? Découvrez le en un tour de main. Quel est l'horaire hebdomadaire ...

9. Complément Libre Choix du Mode de Garde

   (Guide employeur/Aides à l'emploi)

   ... jours* et d'heures prévus au contrat en cas de mensualisation après déduction des absences non rémunérées. En cas de contrat occasionnel, il convient d'indiquer le nombre de jours réellement effectués.  ...

10. Accueil occasionnel

    (Guide employeur/La rémunération)

    La mensualisation est elle obligatoire pour quelques heures hebdomadaires ? La Convention collective définit le caractère occasionnel ou non de l'accueil par L’accueil est occasionnel quand il ...

11. Congés payés, droits acquis et indemnités : année complète

    (Guide employeur/Calculatrices)

    Calcul des droits et indemnités de congés payés en cas de mensualisation sur une année complète. Quel a été le nombre de semaines d'activité de l'assistante maternelle ...

12. Fixation des congés

    (Guide employeur/Congés et absences)

    Mensualisation sur année incomplète et fixation des périodes de congés Sept semaines d'absence de l'enfant ont été prévues au contrat de travail. Fin février, aucun accord entre les ...

13. Jours fériés

    (Guide employeur/Congés et absences)

    ... peut refuser de travailler ce jour.  En cas de mensualisation sur année dite "incomplète", comment doit on rémunérer les jours fériés tombant durant les périodes non travaillées ? Le contrat ...

14. Période d'adaptation

    (Guide employeur/La rémunération)

    ... n'est indiquée dans le contrat de travail, la rémunération est due en totalité (sur la base de la mensualisation calculée sur les horaires qui seront pratiqués à l'issue de cette période). En ...

15. Les droits à congés payés

    (Guide employeur/Congés et absences)

    ... les congés payés de l'année précédente) en cas de mensualisation sur "année complète" ; 2,5 jours ouvrables pour 4 semaines de travail ou assimilées à du temps de travail effectif en cas de mensualisation ...

16. Regroupements d'assistantes maternelles, les modalités enfin connues

    (Actualité/Brèves)

    ... modalités de mensualisation), la protection sociale (prévoyance) et les conditions de rupture du contrat de travail. Le dossier Les assistantes maternelles ayant un projet de regroupement doivent ...

17. Coût de la garde

    (Guide employeur/Calculatrices)

    Quel budget allouer à l'accueil de votre enfant de moins de six ans par une assistante maternelle ? Mensualisation, année complète, contrat enseignant, crédit d'impôt, complément libre choix du ...

18. La démission de l'assistante maternelle

    (Guide employeur/Fin de contrat)

    ... une régularisation des salaires dus (en cas de mensualisation sur année incomplète) verser éventuellement au salarié une indemnité équivalente au solde des congés payés acquis par le salarié remettre ...

19. Licenciement pour faute

    (Guide employeur/Fin de contrat)

    ... préavis légal de licenciement établir une régularisation des salaires dus (en cas de mensualisation sur année incomplète) verser éventuellement au salarié l'indemnité de rupture ...

20. Droit de retrait de l'enfant

    (Guide employeur/Fin de contrat)

    ... (en cas de mensualisation sur année incomplète) ; verser au salarié une indemnité de rupture conventionnelle si le salarié a au moins un an d'ancienneté2  (égale à 1/120 du total des ...