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23 Fév 2023
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SUJET :

Arrêt maladie : calculs régul / cp / rupture... il y a 9 ans 1 semaine #1

Bonjour,

Je reviens vers vous, car j'ai plusieurs questions concernant des calculs en cas d'arrêt maladie de l'assistante maternelle.

Pour rappel, je suis animatrice de RAM depuis peu...
Je suis en train de me créer des fiches techniques / récap...
Et cette semaine, je bosse sur l'arrêt maladie et "ses" conséquences....

Donc j'ai plusieurs questions :
- Lors de la rupture du contrat (si licenciement et + d'un an d'ancienneté), les sommes versées par la CPAM doivent-elles être prises en compte pour le calcul du 1/120ème ? Il est tjs noté total des salaires nets perçus... Pajemploi conseille de reprendre les salaires déclarés sur leur site, du coup les IJ de la CPAM, n'apparaissent pas.... Et j'ai déjà lu (mais je ne sais plus où) qu'il convient de prendre en compte les IJ pour les 1/120ème

- Lors d'un calcul de régularisation, et si il y a eu arrêt maladie sur la période, comment effectuer le calcul ?

- Lors du calcul des CP, quels impacts sur les 10%, le maintien de salaire ?

J'espère que mes questions claires...

Merci d'avance de vos retours...

Et bien-sûr, bon week end !!! B)

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