SUJET :

Bonsoir,

aujourdhui on a signé un contrat avec des parents que j'ai vu il y a deux mois et revus par deux fois.
Ils voulaient faire un nombre dheure par mois en sachant que dans tous les cas je les aurais mardi jeudi vendredi a 16h jusqua 18h30 maximum. Les mercredis si besoin et si ils viennent par exmeple a 17h les autres jours et bien rajouter des heures un autre jour ou si besoin.
Avant meme signature j'aiimposé un nombre d'heures semaine et avec un minimum d'heure fixes parce que je suis déjà en horaires atypiques avec des petits contrats et acceptant de bosser le samedi donc j'aimerais quand meme avoir un minmun de choses fixes pour m'organisées et la question ne s'est jamais posée en 4 ans avec ces horaires!!
Donc on a mis 10h semaine ; mardi jeudi venredi 16h-18h30 et merccredi si besoin mais aujourdhui lors de la signature ils m'ont donnés mes horaires du mois et j'ai un semaine a 7h et une semaine a 11h30 donc ils ont a nouveau insistés et je ne suis restée sur ma position et nous avons signé comme ceci (mardi / jeudi / vendredi 16h-18h30 + mercredi suivant planning fournis) )mais j'aimerais avoir un texte de la convention qui précise que c'est bien par semaine et non par mois.
Parce que je veux bien etre dispo, arranger mais je ne suis pas dispo 24/24 non plus j'i egalement mes enfants et une vie a cote.

et je n'ai trouvé que ceci qui me contredit:

Durée normale

La durée normale d'accueil d'un enfant est fixée à 45 heures par semaine.
Durée maximale

La durée de travail ne peut pas dépasser 2 250 heures par an (heures supplémentaires comprises).

L'assistante maternelle ne peut pas être employée plus de 6 jours de suite.
Règles de l'accueil journalier

L'accueil journalier s'effectue selon les règles suivantes :

La durée habituelle de la journée d'accueil est de 9 heures
L'accueil journalier commence à l'heure prévue au contrat et finit à l'heure de départ de l'enfant avec l'un de ses parents
L'assistante maternelle bénéficie d'un repos quotidien de 11 heures de suite minimum

Toutefois, si employeur et assistante maternelle en sont d'accord, ils peuvent ne pas appliquer ces règles en cas d'indisponibilité du ou des parents du fait de leur travail ou de leur état de santé. Dans ce cas, l'accueil de l'enfant est assuré sans interruption pendant 2 ou plusieurs jours consécutifs.


merci de votre aide
cordialement,

Bonjour, pour procéder au calcul de la mensualisation, on compte en semaines d'accueil X nbre d'heures hebdo.


Tous les contrats ont normalement ce type de calcul.

C'est exactement le principe de la mensualisation.

Vous avez été engagée pour 10h par semaine, si vous faites 7h, vous êtes rémunérée 10h, (toutes les heures prévues au contrat se doivent d'être rémunérées), et si vous faites 11h30, vous aurez 1.50h d'heures complémentaires à rémunérer, sans que l'on puisse compenser une semaine par une autre, sinon, c'est contraire au principe de la mensualisation.

Merci de votr réponse
je n'ai pas de soucis pour faire ma mensu
ce que je cherche c'est un texte indiquant bien que l'on parle bien d'horaires hebdomadaires et non d'horaires mensuels.
J'ai un autre contrat par exemple avec parents en milieu hospitaliers et nous avons fait un contrat de 29h indiquant que je peux bosser du lundi au vendredi j'ai planning un mois avant et si je fais moins d'heures ou plus dh'eure la semaine d'apres ils me posent pas de soucis mais ces parents autres parents sont persuades que c'est mensuels donc je veux juste leur prouver le contraire

www.casamape.fr/doc/remuneration/item/mensualisation

www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do;jse...KALICONT000005635807


Il est bien indiqué XXX semaines X nbre d'heures accueil hebdo.....

Et retournez la question à votre employeur, d'où tient-il qu'il faut compter les heures au mois ?