SUJET :

Bonjour à tous,
je suis en train de calculer la déduction des 3 fois le smic de la déclaration de ma femme qui est assistante agréé mais je me casse la tete sur son contrat périscolaire mensualité, ma question est simple:
Je dois prendre son salaire net avec csg, rds et primes et réduire 3 fois le smic au prorata des heures effectuées, d après plein de sites je doit prendre les heures réelles mais le salaire net figurant sur les fiches de paie est mensualise? Ca ne correspond pas à ses heures réelles!
Dois je prendre les heures notées sur la fiche de paie (mensualise), car ça n e donne pas du tout le même résultat !-

Merci d avance

cette déduction de 3SMIC est pour des jnées de 8h quand il y a moins de 8h c'est effectivement au proratat

sinon oui tous nos salaires sont mensualisés et donc la déduction se fait avec le planing d'accueil donc en fonction des jnées REELLES de présence de l'enf

et le salaire doit aussi tenir compte des frais de repas et d'entretien, par contre les primes?????je ne vois pas bien ce que vous entendez par là pk nous ne touchons aucune prime

Merci pour votre réponse,
en fait quand je parle de primes, il s agit des frais d entretien et nourriture
Ce que je ne comprend pas c est que le salaire est majoré car il tient compte d un lissage sur l année entre les périodes scolaires et de vacances (10h30 par semaine en scolaire et 22h30 en période de vacances scolaires, contrat de 47 semaines) , il est donc identique tous les mois mais ne correspond pas aux nombres d heures réelles, si je calcul son taux horaire je tombe sur 6 à 7 euros net de l heure, hors elle en gagne 3! Pour moi ce calcul est faux il faudrait calculer son salaire net avec ses heures réelles?

riki écrit: Merci pour votre réponse,
en fait quand je parle de primes, il s agit des frais d entretien et nourriture
Ce que je ne comprend pas c est que le salaire est majoré car il tient compte d un lissage sur l année entre les périodes scolaires et de vacances (10h30 par semaine en scolaire et 22h30 en période de vacances scolaires, contrat de 47 semaines) , il est donc identique tous les mois mais ne correspond pas aux nombres d heures réelles, si je calcul son taux horaire je tombe sur 6 à 7 euros net de l heure, hors elle en gagne 3! Pour moi ce calcul est faux il faudrait calculer son salaire net avec ses heures réelles?

Bonjour,

Voici un post à lire où de nombreuses explications ont été données.

www.casamape.fr/forum/impots/4555-feuill...vos-impots-2014-2015

riki écrit: Bonjour à tous,
je suis en train de calculer la déduction des 3 fois le smic de la déclaration de ma femme qui est assistante agréé mais je me casse la tete sur son contrat périscolaire mensualité, ma question est simple:
Je dois prendre son salaire net avec csg, rds et primes et réduire 3 fois le smic au prorata des heures effectuées, d après plein de sites je doit prendre les heures réelles mais le salaire net figurant sur les fiches de paie est mensualise? Ca ne correspond pas à ses heures réelles!
Dois je prendre les heures notées sur la fiche de paie (mensualise), car ça n e donne pas du tout le même résultat !-

Merci d avance

Bonjour

Pour le calcul de l'abattement on ne se préoccupe pas du salaire.

Vous devez vous en tenir au planning réel d'accueil, afin de déterminer le nombre de journées, d'accueil, de 8hrs ou + et le nombre d'hrs d'accueil lorsque les journées sont de - 8 hrs.

Pour les journées de 8 hrs ou plus l'abattement des de 28.59 euros par journées
Pour les journées de - 8 hrs l'abattement est de 3.57 euros par hrs.

Une fois le montant de l'abattement calculé, c'est là qu'il faut se pencher sur le salaire mais pas avant.

Le total de cette déductions doit être soustrait au Salaire net imposable auxquels vous aurez ajouté les diverses indemnités (IE, IR, IK). C'est la condition imposée par les impôts pour bénéficier de cet avantage. D'ailleurs n'oubliez pas, si vous êtes dans ce cas, que les repas fournis par les parents doivent aussi être intégrés sur la une évaluation ou sur le montant imposé par les impôts.


Et enfin vient la Prime à l'emploi.

Là on ne se préoccupe plus de ce qui à été calculé plus haut.

Vous prenez le total des salaires nets imposables (montant indiqué sur votre avis de déclaration), vous le divisez par 8.48, afin de convertir ce salaire en nombre d'hrs et vous verrez ainsi si c'est un temps pleins ou temps partiel.

Temps pleins = 1820 hrs ou plus, dans ce cas la case temps pleins est à cocher. (35H X 52)

Moins de 1820 hrs alors vous indiquez le nombre d'hrs obtenus dans la case temps partiel.

Avec tout cela faite une simulation sur le site des impôts pour voir ce qui vous convient le mieux, déclaration avec abattement forfaitaire assmat ou avec le régime de droit commun, c'est à dire sans l'abattement. Il faut pensez à vérifier auprès de vos éventuelles prestations caf car c'est sur le revenu de référence que tout cela sera calculé, tout comme les impôts locaux.

riki écrit: Merci pour votre réponse,
en fait quand je parle de primes, il s agit des frais d entretien et nourriture
Ce que je ne comprend pas c est que le salaire est majoré car il tient compte d un lissage sur l année entre les périodes scolaires et de vacances (10h30 par semaine en scolaire et 22h30 en période de vacances scolaires, contrat de 47 semaines) , il est donc identique tous les mois mais ne correspond pas aux nombres d heures réelles, si je calcul son taux horaire je tombe sur 6 à 7 euros net de l heure, hors elle en gagne 3! Pour moi ce calcul est faux il faudrait calculer son salaire net avec ses heures réelles?

Je confirme bien sûr les réponses, mais il me semble qu'il y à peut-être erreur aussi sur la mensualisation, car vous parlez d'un contrat de 47 semaines, mais ce n'est pas possible, soit vous avez un contrat en année complète de 52 semaines, soit 47 semaines d'accueil et 5 semaines de congés de l'am, soit votre contrat est en année incomplète et ne doit comporter plus de 46 semaines.

N'y à t-il pas une erreur ?

Et bien evidemment le lissage des heures mensualisées ne correspond pas en général aux heures réelles puisque compensées par les semaines de non accueil.

Mais l'erreur vient peut-être d'une mensualisation mal calculée.