SUJET :

bonjour,

je me permets d’écrire afin de vous demander un renseignement au sujet de ma situation:

01/09/15 mes deux filles vont chez l'assistante maternelle en année complete avec 35h.

01/09/16 une de mes deux filles rentre a l'école, la nounou me propose de la garder pendant les vacs scolaire. Du coup chez l'assistante maternelle reste une de mes filles a temps complet et l'autre juste pour les vacances.

ma question est la suivante, dois je arrêter le contrat et en refaire un pour celle qui est rentrée l'école ou juste faire un avenant au contrat en stipulant qu'elle y sera juste pendant les vacances ? et quel est le calcul ?

Merci par avance

Bonjour,

c'est un peu tard pour se poser la question car le 01/09/2016 est déjà passé depuis un moment et le contrat qui vous lie à votre AM pour l'accueil de vos deux enfants court toujours.

Vous pouvez présenter un avenant à votre AM avec la nouvelle mensualisation pour la scolarisation de votre fille, elle devra avoir un délai raisonnable (au moins une quinzaine de jours) pour y réfléchir et voir si elle l'accepte; cet avenant ne pouvant être rétroactif, vous devrez quoiqu'il en soit le mois de septembre à votre AM sur les bases du contrat que vous avez signé.
Si elle accepte vous partirez donc sur de nouvelles modalités d'accueil. Attention au calcul et au paiement des CP car là il y aura une enfant en année complète et l'autre en année incomplète.
Si votre AM refuse l'avenant vous n'aurez d'autre choix que de la licencier mais il y aura le préavis à respecter et à lui payer (même si vous la dispensez de le faire du fait de la scolarisation de votre enfant).

Merci pour votre réponse.

La nounou est au courant depuis le mois de mai de cette modification de contrat et elle a accepté mais on avait pas encore faire l'avenant car je ne m'étais pas posėe dessus voilà.

je posais la question car je pensais qu'il était plus simple de rompre l'actuel contrat de celle qui est à l'école et en refaire un rien que pour les vacances scolaires car quand je vais rompre le contrat en juin je craignais que cela soit compliqué dans les calculs étant donné qu'au départ on est sur du temps complet en année complète et après sur un contrat année incomplète.

Merci pour votre aide.

bonjour .

il faut faire un avenant ,à effet au 01/09 si vous êtes d'accord votre assmat et vous sur les termes de cet avenant .
Vous ne pouvez pas rompre un contrat et la licencier pour la réembaucher après .
La mensualisation de l avenant est identique à une mensualisation normale et calculée sur 12 moi

L'auteur du post estime le sujet résolu.