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SUJET :

Nombre d'heures il y a 7 ans 2 semaines #1

Bonjour,

J'ai établi un contrat avec une assistante maternelle sur une base de 35h par semaine en année complète.
Chaque semaine, le nombre d'heures effectuées varient : parfois 38h ou 40h parfois moins (selon si rtt ou si heures supplémentaires au travail). Sachant que je lui ait fournit, des heures larges pour anticiper un retard de ma part et que souvent, t je récupère mon enfant avant l'heure prévue. Mais sur le nombre d'heures mensuelles, on ne dépasse jamais, voir on est la plupart du temps en négatif par rapport à la mensualisation ( il n'y a qu'un seul mois où nous avons dépassé de 5h).
Or aujourd'hui, mon assistante maternelle me dit que nous devont revoir le contrat sur une base de 38h par semaine.

Comment se calcule une mensualisation ?

Merci

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Nombre d'heures il y a 7 ans 2 semaines #2

  • dacia
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bonjour
une mensualisation se calcule sur la base de sem travaillées qui détermine si votre contrat est en année complète ou incomplète
une fois cela déterminé vous engagez sa disponibilité sur des jours par sem et des heures travaillées par jour de telle heure à telle heure

les jours ou heures peuvent varier selon les sem en ce cas il faut faire nbre de sem avec XX jours à XX heures + nbre de sem à YYY jours et YYYY heures..../12

car c'est sur cette base que vous réservez la disponibilité de votre AM qui doit connaitre sa disponibilité pour complèter votre contrat par un autre

si des jours non prévus sont travaillés ils se payent en plus de la mensu le mois concerné, si l'enf arrive plus tot ou repart plus tard ce sont aussi des heures complèmentaires à payer en plus le mois concerné
les heures complèmentaires sont soumises à acceptation de votre AM et ne peuvent etre récurentes sinon cela veut dire que votre besoin a été mal évalué et qu'il faut donc présenter un avenant que votre AM est libre d'accepter ou de refuser (au moins 15j de réflexion)

les heures mensualisées ne sont qu'un lissage de façon à ce que votre AM perçoive tous les mois le meme salaire mais en aucun cas vous ne devez vous baser là-dessus pour les heures travaillées mais bien sur votre contrat qui comporte un nbre de jours et d'heures travaillées par jour de telle heure à telle heure
Ce message a reçu les remerciements de : krisward

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Nombre d'heures il y a 7 ans 2 semaines #3

Merci d'avoir pris le temps de me repondre.

Le problème est que je n'ai pas de planning fixe et que je ne connais pas d'avance sur l'année comment vont être posés mes rtt ou mes récupérations d'heures supplémentaires sur l'année (je ne le sais que un mois à l'avance) Ou comme je sais que j'ai 15 rtt je fais le calcul 15 semaine à 28h sur l'annee ? Ne sachant pas si sur certain mois, j'aurais 0 ou 1 ou 2 rtt ? Comment mensualiser ? Comment faire au mieux ? Ou il faut calculer comme si la prise en charge était au maximum tout le temps ?

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Nombre d'heures il y a 7 ans 2 semaines #4

Sur le contrat, nous avons seulement noté les jours où potentiellement mon enfant peut-être accueilli et les amplitudes horaires où l'assistante maternelle est disponible. Je lui envoie ensuite un planning 1 mois avant. Donc d'un mois à l'autre, le planning change tout en respectant le contrat. Cependant, comment cela se passe pour les personnes ayant des horaires variables ? Faut-il un planning fixe même pour des gros contrats ?

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Nombre d'heures il y a 7 ans 2 semaines #5

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35h ce n'est pas un gros contrat ;) nous un temps complet c'est 45h

ok pour la disponibilité demandée encadrée par des horaires et jours ainsi que le planing remis 1 mois avant, avez vous pensé aussi à indiquer qque chose concernant les fériés afin que les heures non travaillées ce jour là ne se reporte pas sur les autres jours de la sem?

pour les RTT il est possible de noter au contrat que vous disposez de XX jours de RTT qui seront déduits le mois concerné, votre AM peut accepter un certain nbre de jours déduits ou la totalité, tout est sujet à négociation

planing variable cela dépend des raisons = si vous avez des planings roulants sur XX sem le calcul peut se faire sur les différentes amplitudes selon les sem, si c'est à cause de vos RTT il est possible de partir sur la mensu de base et de déduire XX RTT les mois où ils sont pris

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