SUJET :

Merci à tous et toutes pour vos réponses.

Le papa m'a dit ce matin qu'il ne pouvait pas avoir licenciement car j'ai encore en garde le deuxième et que les congés de la première devaient se répertoriés sur le deuxième et qu'il me payerait tout quand il me licencierait pour le deuxième.

Est-ce celà car c'est bien la première fois que j'ai ce cas.

S'il y a deux contrats distincts, il peut y avoir licenciement pour l'un des contrats. C'est parfaitement admis par Pôle-emploi.

Le papa me dit que c'est pas légal de me licencier avec un enfant si on garde le deuxième car on est toujours en contrat avec eux.

J'y comprends plus rien

Alors s'il estime qu'il n'y a qu'un seul contrat, il ne peut le modifier que par avenant.

Donc s'il veut retirer un des enfants, il doit te présenter un avenant que tu refuseras.

Donc le contrat reste en l'etat, ou il te licencie pour les deux = paiement des congés pour les deux et de l'indemnité de rupture sur le tout. Et après, si vraiment tu veux, refaites un contrat juste avec le plus jeune enfant (mais pas obligé).

Il préfère ça ?

En fait il y a bien 1 contrat par enfant et il me dit que les congés que j'ai acquis pour la première il me les décomptera sur le deuxième.

En faites notre métier est assez ambiguë, en effet nous avons un seul employeur et 2 contrats, en entreprise cela aurai été différent, lors de l'arrivée du 2 ème enfant s'est comme si en entreprise nous avions une augmentation du temps de travail, lors du départ du 1^er enfants, en entreprise nous aurions une diminution du temps de travail donc pas de licenciement, mais lors de la prise des congés un salaire + important, les 10% se substituant au maintien.

Le problème certaine pole emploi, n'estime pas que s'est un licenciement lorsque que nous continuons avec le même parent employeur. Tant que cela ne seras pas clair, il y aura toujours problème.

Le parent employeur, n'a pas tout à fait tort dans ses dires, vous commencez le 1^er contrat, 2 ans après le petit 2 ème arrive en juillet, vous avez acquis des congés par employeur lors de vos congés au mois d’août, vous avez pas pour autant une perte de salaire sur les congés du petit 2 ème puisque congés acquis avec le 1^er.

La logique pour moi, lors du départ du 1^er, je n'estime pas que s'est un licenciement mais comme si j'avais eu une diminution du temps de travail, lors de la pose de mes congés avec le 2ème au mois d'aout, mon salaire sera plus important, effectivement les 10% de tout les salaire perçus l'année d'avant vont se substituer au maintien.