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SUJET :

AVENANT OU PAS il y a 7 ans 2 mois #1

BONJOUR. J AI EN GARDE UN ENFANT ET ON A FAIT LA MENSUALISATION EN DECEMBRE 2014.
L ENFANT VA ALLE A L ECOLE EN SEPTEMBRE 2017. ET JE LE PRENDS EN PERI SCOLAIRE
J AURAIS VOULU SAVOIR S IL FAUT FAIRE UN AVENANT EN DECEMBRE 2016 ET REFAIRE LA MENSUALISATION .
VU QUE DECEMBRE EST LA DATE ANNIVERSAIRE DU CONTRAT.
OU CONTINUER AVEC LA MEME MENSUALISATION (FAITE EN 2014)JUSQU EN AOUT 2017 ET REFAIRE UN AVENANT A CE MOMENT LA ET NOUVELLE MENSUALISATION.
MERCI

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AVENANT OU PAS il y a 7 ans 2 mois #2

  • dacia
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bonjour
un avenant ne se fait que lorsqu'il y a changement dans les conditions d'accueil
pour vous ce changement ne sera effectif qu'en sept, les parents vous présenteront donc un avenant en aout car il faut un délai raisonnable et il prendra effet en sept lors de la scolarisation
vosu devrez faire le calcul de la régul pour vérifier que toutes vos heures travaillées auront bien été payées

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