SUJET :

Le calcul doit etre plus avantageux pour le pe ou am ? J ai une autre question dois je regulariser tout ca fin mai si je suis encore avec elle ?

Si elle a trop percu doit elle me rembourser car en aillant fait un calcul rapide je lui ai trop donner

Doudoune28 écrit: Si elle a trop percu doit elle me rembourser car en aillant fait un calcul rapide je lui ai trop donner

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Désolée mais je pense que comme vous n'avez pas fait la comparaison avec le maintien de salaire celà risque plutôt d'être l'inverse .

Maintien de salaire = total des jours ouvrables acquis / 6 x nb de jours ouvrés (ceux où l'am accueille l'enfant) = total des jours ouvrés à rémunérer.
total des jours ouvrés X taux horaire brut X Nb de d'heures accueil jour = rémunération des cp.

Comparaison à faire pour chaque période.

Je suis vraiment hors la loi. Nous n avons jamais fais de regul si en mai on ne fait pas de regulet que je la licencie en juin du coup on repart sur une annee ce qui veut dire que une fois passer ce mois de mai tout est perdu et doncas de regul a faire c bien ca ?

Doudoune28 écrit: Je suis vraiment hors la loi. Nous n avons jamais fais de regul si en mai on ne fait pas de regulet que je la licencie en juin du coup on repart sur une annee ce qui veut dire que une fois passer ce mois de mai tout est perdu et doncas de regul a faire c bien ca ?

Non vous devez reprendre tous les calculs, rien n'est perdu que le résultat soit en votre faveur ou bien celle de l'Am, ce serait trop facile sinon,
vous refaites le point pour ce que vous auriez dû payer pour les ,

Ensuite pour la régularisation de salaire elle intervient lorsqu'il y a eu modification de contrat l'avez vous fait ?

Bonjour,

N'oubliez pas les, éventuels, jours de congés supplémentaires par enfant à charges de - 15 ans, si votre assmat en a.


Article L3141-9



Les femmes salariées de moins de vingt et un ans au 30 avril de l'année précédente bénéficient de deux jours de congé supplémentaire par enfant à charge. Ce congé est réduit à un jour si le congé légal n'excède pas six jours.



Les femmes salariées de plus de vingt et un ans à la date précitée bénéficient également de deux jours de congé supplémentaire par enfant à charge, sans que le cumul du nombre des jours de congé supplémentaire et de congé annuel ne puisse excéder la durée maximale du congé annuel prévu à l'article L. 3141-3.



Est réputé enfant à charge l'enfant qui vit au foyer et est âgé de moins de quinze ans au 30 avril de l'année en cours