Bonjour,
Je me permets de vous solliciter pour avoir votre aide.
Je souhaite employer une assistante maternelle. Mais mes horaires décalés font que je ne sais pas comment faire ce contrat. J'ai lu, vu et entendus pleins de choses mais je ne suis pas sûre si c’est correct coté légale.
On part sur une base année incomplète : 43 semaines. Mon planning n'est jamais identique d'une semaine à une autre. Mais on peut tout de même voir une régularité :
> Semaine 1 : 31h de garde : 3 jours de 07h-15h00 puis 2 jours de 14h00-19h00
> Semaine 2 : 21h de garde : 3 jours de 07h-15h00
> Semaine 3 : 14h de garde : 2 jours de 07h-15h00
> Semaine 4 : 10h de garde : 2 jours de 14h-19h00
> Semaine 5 : 15h de garde : 3 jours de 14h-19h00
> Semaine 6 : 29h de garde : 2 jours de 07h-15h00 puis 3 jours de14h00-19h00
Et en fait, c'est un roulement, semaine 6 finie, je recommence semaine 1
Actuellement, on m’a montré plusieurs façons d’entreprendre, mais je voudrais faire ça bien niveau légale et surtout ne pas pénaliser et contraindre l’AM et ni me pénaliser :
1/ l’AM me dit que son employeur précédent était aussi en décalé, et lui avait fait un contrat en « occasionnel », avec une clause avec un minimum de 3 jours de garde par mois et 18h/semaine…elle me propose de faire pareil…je ne suis pas trop convaincue par cette proposition car ce n’est pas de l’occasionnel pour moi…Elle me confirme que si car mon planning est irrégulier…
2 / Niveau RAM, on n’a pas trop pu me conseiller et me disait de faire une moyenne : (31+21+14+10+15+29)/ 6 semaines = 20 heures par semaines…mais bon qu’en est-il des semaines où elle me garde 31heures, je paie en heures sup ? Et qu’en est-il des semaines de 10 ? Cette solution me semble incorrecte également puisque cela me laisse peu de flexibilité (cas où j’ai une formation en horaire administratif, cela fausse le calcul de la moyenne ?)
3/ J’ai une collègue qui calcule le nombre de jours effectués par an, qui divise par 12, donc 14 jours de garde en moyenne. Elle a 20 semaines de 33h/an de garde et 18 semaines de 41h15 de garde. Elle a fait une moyenne aussi et donc 38h/semaine pour les 38 semaines par an. Mais donc parfois son AM garde son enfant 20 jours et parfois moins que 14 jours…
En ce qui concerne les CP, dans tous les cas, c’est toujours 10% du salaire (proposition faite notamment par le RAM)
Quelle est selon vous LA solution ? Je fais ce que propose mon AM (contrat occasionnel « revisité » ) ? Où je fais comme ma collègue une moyenne des jours dans l’année ? ou solution 2, une moyenne du nombre d’heures des 6 semaines mais ça me laisse peu de flexibilité en cas de changement imprévu…
Je ne sais pas si j’ai été compréhensible mais merci à l’avance pour celles qui me répondront.