SUJET :

Bonjour,
Je me tourne vers vous car je suis vraiment perdue, je ne comprends pas du tout comment faire cela.
Mon fils va entrer à l'école en septembre et j'ai besoin d'aide pour savoir comment calculer les CP de ma nounou....
En fait j'ai embauché ma nounou (année complète 195h/mois) le 1^er avril 2015. La première année (donc 2015) elle a pris ses congés en août et en décembre (1 mois en aout et une semaine en décembre). Elle m'a dit que cela se faisait toujours comme cela : il faut prendre par anticipation. Nous l'avons donc payé normalement en août et décembre (sans les frais d'entretien).
Ma question est comment je régularise ces congés 2015 pris par anticipation en fin de contrat. Et que vais-je vraiment devoir lui payer comme congé en fin de contrat ?
De plus, dois-je arrêter son contrat fin juillet ou fin août (sachant que donc août elle est en congé) ?
J'ai vraiment besoin d'aide sur ce coût là, la comptabilité et les chiffres je n'y comprends rien du tout.
Merci pour votre aide.

Pour pouvoir orne dire des congés par anticipation, c.-à-d. avant la fin de l'année d'acquisition, il faut néanmoins avoir assez travaillé pour ne pas être en dépassement.

En commençant début avril 2015, elle n'avait que 5 jours ouvrables acquis fin mai.

Si elle avait des enfants de moins de 15 ans, elle avait droit à 2 jours supplémentaires par enfant.

Donc elle pouvait prendre tout au plus 10 jours ouvrables en août si elle n'a pas d'enfants (les 5 acquis et 5 en anticipation acquis en juin et juillet).

Si elle a pris 4 semaines, elle a pris des jours en avance (si le contrat avait été rompu en septembre 2015, elle aurait pris trop de congés et aurait dû rembourser).

Donc dites-nous si elle a des enfants de moins de 15 ans au 30 avril de chaque année et s'il n'y a pas eu d'absences maladie.

Bonjour,
Je vous avoue ne pas tout comprendre, suis pas très compta et logique !
Alors pour vous répondre, oui elle a deux enfants qui ont tous les deux moins de 15 ans à ce jour (je n'étais pas au courant des 2 jours par enfants, on n'en parle pas dans le contrat). Il n'y a jamais eu d'absences de son côté.
En 2015, elle a pris 5 semaines en fait : 4 semaines en août et une pour Noël.
Merci pour votre aide car cela fait des semaines que je galère à essayer de calculer tout cela.
Et vous savez si je dois faire terminer son contrat en juillet ou en août ?
Sonia

Ok, donc pour 2 enfants, elle a droit à 4 jours supplémentaires (c'est une loi de 2008, qui ne figure pas forcément dans les contrats).

Soit 9 jours ouvrables acquis fin mai 2015.

Elle a pris 4 semaines en août 2015, donc je suppose à partir du 3 août.

Du 3 au 12 août = congés acquis.

Puis 5 jours de congés par anticipation = du 13 au 18 août .

A partir du 19 août vous auriez dû déduire.

Bon, pas grave puisque le contrat a continué.

On compte donc fin mai 2016 : 11.25 mois x 2.5 = 28.125 arrondis à 29 jours ouvrables

On rajoute 1 jour pour enfant de mois de 15 ans (et non pas 4 puisque limité à 30 au total).

De ces 30 jours on déduit les 5 jours pris par anticipation et les 10 pris en trop en août + 6 en décembre (les fériés ne comptent pas pour les congés non acquis), il reste 9.

Elle a à nouveau pris 4 semaines en août 2016, dont 9 jours acquis et 5 en anticipation pour juin et juillet, soit jusqu'au 16 août.

A partir du 17 elle est de nouveau en dépassement.

Fin mai 2017 on devrait arriver à nouveau à 30 jours - 10 en août - 6 en décembre = 14 jours restants à poser.

Si le contrat s'arrête fin juillet, ça donne 5 jours en plus.

A convertir en jours ouvrés :

19 jours/6 x nbre de jours travaillés dans la semaine = jours ouvrés
Jours ouvrés x nbre d'h x tarif horaire = indemnité compensatrice de CP.

Wahoo, super merci mille fois pour votre aide. Je vais travailler dessus ce matin et regarder cela comme il faut.
Je m'excuse de ne pas vous avoir répondu hier soir.
Encore un grand grand grand merci.
Sonia

Bonjour,

Je reviens vers vous, je ne sais pas si quelqu'un va voir mon message du coup.
Je ne comprends pas comment on calcul les indemnités compensatoires de CP, avec le calcul noté sur le post (19 jours/6 x nbre de jours travaillés dans la semaine = jours ouvrés. Jours ouvrés x nbre d'h x tarif horaire = indemnité compensatrice de CP.) je tombe à plus de 2914 €, je flippe. En fait elle est employée 40h par semaine (sur 5 jours) et est à 4,09 € net.
De plus idem pour le calcul des 1/120, est-ce que je prends le salaire net (le même tous les mois du coup) ou le salaire + indemnités d'entretien et repas.
Je vous remercie pour votre aide.
C'est vraiment compliqué tout cela pour moi.