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Bonjour j'ai besoin d'aide sur la règlementation des congés payes.pour mes 2 filles.j'explique: ma première scolarisée est en contrat année complète 15h/sem pendant les semaines d'école et 24 h/ sem pendant les vacances à 2,54/h de juin à décembre 2013 mensualisation 194,31euros nets.Avenant fait en janvier 2014 changement de tarif et heures soit une nouvelle mensualisation 10 h/sem école et toujours 24h/sem vacances sur 52 sem à 3 euros/h soit une mensu à 186 euros. En année complète que doit on calculer en mai à la fin d'acquisition des congés? Je ne comprends pas car on les paye dans la mensualisation et lors des prises de congés. D'autre part j'ai arrêté le contrat de ma fille le 30 juin 2014 qui pourrait m'aider à calculer l'indemnité compensatrice de cp? J'ai calculé 10% de l'année de référence (ma nounou ayant eu un arrêt maladie cela à fait diminuer le total) c'est assez simple. Mais pour le maintień de salaire du fait de l'avenant de janvier en cours d'année de référence que dois je calculer? Je sais que je lui dois 30 jours mais sont ils calcules sur le nouvel avenant ou sur une autre base de calcul? Desolee pour toutes ces questions mais j'ai besoin de réponses claires car ma nounou ne calcule pas comme moi et cela crée un différend ! Merci pour votre aide d'avance....

les CP en maintien de salaire se calculent sur la période où elle prend ses congés=il y a fort à parier qu'elle prend ses congés sur la période vac scolaires donc période haute d'accueil
le montant à retenir est celui du dernier avenant donc pour 30j acquis vous faites 30j X nbre de jours travaillés par sem durant vac/6 qui sont les jours ouvrables
et ce résultat X nbre d'heures travaillées par jour durant vac X taux horaire= indemnités à verser au titre des CP en maintien de salaire à comparer aux 10% des sommes versées (hors IE,IR,IK) du 1^er juin au 31 mai et à payer la plus favorable

en année complète le paiement des congés se substituent à la mensu dés lors qu'ils sont pris mais pour cela il faut que ce soit des congés acquis (donc la 1^ère année de contrat les jours non acquis sont à déduire de la mensu versée) et de plus à rupture tous les congés acquis n'ont pas forcément été pris

Merci pour la réponse rapide. Un petit détail m'échappe. Le salaire mensualise sur l'année à été calcule sur la moyenne des heures école/vacances selon le nombre de semaine pour chaque période du calendrier c'est à dire 36 sem école à 10h/sem et 16sem de vac à 24h /sem ce qui nous fait une mensu fixe des 2 de 62 h peu importe les périodes inclues. Pourquoi je dois calculer les indemnités sur le tarif/nombre heures vacances si le reste de l'année à été lissé en moyenne? Parceque la mensu inclue des le départ vac et école sans distinction.pour les cp il faudrait que je sépare?encore mille mercis. Par contre si j'ai bien compris pour ma deuxième fille dont le contrat n'est pas rompu c'est une année complète 20 h/ sem / 52 sem.cette année tous les cp sont acquis je n'ai rien a calculer mais seulement à payer le salaire mensuel de base à chaque vac prises.merci. Cependant l'année dernière les cp pris non acquis je n'ai rien déduit...pas pense à ce détail....j'ai trop payé... Quelle galère.....

la mensu est un lissage car tous les mois votre AM doit percevoir le meme salaire en revanche pour le calcul des heures vous avez fait

36sem d'école+ 16sem vac/12 pour obtenir ce lissage donc ce n'est pas un lissage mais bien votre besoin qui a été calculé

et maintien de salaire veut bien dire comme si elle avait travaillé donc période basse ou haute d'accueil et je répète à comparer aux 10%

et pour les CP non acquis l'an dernier pas de tant pis il faut tenir les comptes mais le contrat n'a commencé que l'an dernier?ou il s'est jusdte transformé en contrat périsco?