SUJET :

Bonjour,

Novice sur le forum et en tant que PE, je viens vers vous pour chercher une aide sur les congés de ma nounou.
Je sais que le sujet a déja été abordé plusieurs fois mais son propre cas et chaque fois particulier pour soi.
Embauche de ma nounou 01/10/2013, année complète, 24h/semaine, fin de contrat prévu le 23 aout 2015.

Dates de prise de ses congés :

du 28 au 2 novembre 2013 = 5 jours ouvrables payés
du 16 au 17 janvier 2014 = 4 jours ouvrables payés
du 15 juillet au 4 aout 2014 = 18 jours ouvrables payés
du 23 au 29 décembre 2014 = 5 jours ouvrables payés
du 15 juillet au 3 aout 2015 = 17 jours ouvrables qui seront réglés cet été

Comment dois je calculer les congés qu'il me restera à lui payer ?
Je m'y prend un peu à l'avance mais cela me travaille beaucoup.

Merci énormément de votre aide

vous vous y prenez à l'avance sachant que le point sur les congés acquis doit etre fait TOUS les ans au 31 mai je ne pense pas la meme chose que vous

donc lorsque l'année entière de réf d'acquisition de congé (1^er juin / 31 mai) n'a pas été travaillé on compte le nbre de sem X2,5j /4 pour connaitre le nbre de jours ouvrables

et 2eme point votre AM a t elle ou a t elle eu durant ces périodes des enf agés de moins de 15 ans et si oui combien? pour quelle période?

ah oui et pk a t elle des fois 5j ou 4j de congé quand on sait que les sem entières doivent etre prises soit 6j ouvrables sauf en cas de congé acquis où là on ne compte que 5j quand il y a un férié

Je suis le premier employeur (avec les 2 autres enfants qu'elle garde) de mon assistante maternelle et elle non plus n'a pas jugé nécessaire de faire le point le 31 mai 2014.

Elle n'a pas d'enfants de moins de 15 ans

Les 4 jours payés (16 et 17 janvier 2014) correspondent à deux jours d'arrêt maladie. Elle m'a dit qu'elle préférait que je les lui compte en congés (comme ça elle ne perdait pas le jour de carence). Comme ça tombé un jeudi et vendredi, j'ai également compté le samedi et le lundi car celui ci n'est pas un jour de garde pour mon fils.

Merci pour vos réponses Dacia

oui mais du coup il y a quand meme un souci puisqu'à la base le contrat a bien été conclu pour 5 sem d'absence hors si elle a pris 2j pour maladie qu'elle a fait passer en congé il lui manque des jours car à date anniversaire cela ne représente pas 5 sem de non accueil

et votre AM n'a pas fait le point mais elle est votre salariée donc c'est bien à vous employeur qu'appartient le fait de respecter le droit du travail

donc pour la 1^ère année du 01/10/2013 au 31 mai je compte 34 sem travaillées car pour le 16/17 ce sont des jours et elle a travaillé les autres jours de la sem (1 sem compte comme travaillée meme si 1 seul jour l'a été)

34 X 2,5j /4 = 21,25 arrondi à 22j ouvrables

22j ouvrables X nbre de jours travaillés par sem/6 = nbre de jours ouvrés

nbre de jours ouvrés X nbre d'heures travaillées par jour X taux horaire = montant du pour le maintien de salaire au 31 mai 2014 qu'il faut comparer aux 10% des salaires versés hors indemnités entretien, repas, km mais aussi sans les jours où votre AM n'a pas accueilli votre enf car congé non acquis
et la somme la plus favorable se substitue au salaire lors de la prise des congés

meme calcul jusqu'au 31 mai 2015 avec là 30j acquis puisque l'année de réf a été travaillé entièrement tjrs en comparant avec les 10% des salaires versés qui cette fois prennent en compte l'indemnité de congé acquis

Ok je comprends mieux avec ces formules, tout ça m'était inconnu, c'est marqué nulle part toutes ces formules pour les congés ?? Ca devrait etre sur le contrat de travail !!

Encore des questions :

Dans les 34 semaines je ne compte celle du 28 au 2 novembre on est bien d'accord ?
Et lorsque le nbre d'heures travaillées par jour est différent selon les jour je fais le nbre d'heures travaillees dans la semaine / le nbre de jours de travail dans la semaine ?
Par contre elle n'a pas pris et elle ne prendra pas ces 30 jours entre le 01/06/2014 et 31/05/2015, dans ce cas elle l'est perd ?

C'est bizarre ma nounou ne veut pas prendre de vacances