Rude 1981 écrit: Soyons clair. Vous n'avez pas eu droit au Grand Rude 1981 encore au niveau son language et je ne penses pas du tout qu'elle arrivera à me reconnaître car je ne n'ai jamais manqué de respect.
date de début 02 Janvier
nb de semaines d'accueil 13 semaines et 2 semaines de congés ( en format année incomplète ).
50 heures par semaines à 3.40 euros.
CP 5 semaines de l'années dernière
10 % sur les 15 semaines restantes.
De notre côté on trouvait 1503.30
Janvier 2013 ? je suppose...
Déjà calcul de la mensualisation :
(45h x nb de semaines d'accueil x 3,40) + (5h x nb de semaines d'acceuil x taux horaire MAJORE) /12 = mensualisation (les heures supplémentaires sont OBLIGATOIREMENT majorées)... A verser tous les mois, la même somme (sauf si heures complémentaires ou si absence déduite)
Ensuite au 31 mai 2013, vous deviez faire le point sur les congés acquis :
On acquiert 2,5 jours ouvrables de congés pour 4 semaines travaillées consécutives ou non...
Donc nb de semaines de janvier au 31 mai/4 x 2,5 jours ouvrables = nb de jours ouvrables acquis (+ deux jours par enfant de moins de quinze ans, si elle en a)
On compare ensuite la méthode des 10% et celle du maintien de salaire et le calcul le plus avantageux doit être versé à l'assmat :
10% des salaires de janvier au 31 mai = A
maintien de salaire : convertir les jours ouvrables en jours ouvrés :
nb de jours ouvrables/6 x nb de jours travaillés par semaine = nb de jour ouvrés à payer
nb de jours ouvrés à payer x nb d'heures par jour x taux horaire = montant par maintien de salaire = B
Comparer A et B et verser le plus avantageux à l'assmat...
Idem au 31 mai 2014, sur la période juin 2013- 31 mai 2014 (ne pas oublier de prendre en compte les congés de l'année précédente considérés comme du temps de travail effectif).
Idem du 1
er juin 2014 à la date de fin du contrat...
Voilà pour les congés...
Ensuite, en avril, si le mois n'a pas été travaillé en entier, vous déduisez les heures non effectuées par le calcul cour de cassation.
Pour la régularisation de salaire, soit vous l'avez déjà faite en janvier 2014 et en janvier 2015, soit vous ne l'avez jamais fait....
Si vous ne l'avez jamais fait, vous comparez toutes les heures réellement travaillées (sans remettre en cause les termes du contrat, c'est-à-dire sans enlever les absences injustifiées de l'enfant) avec le nombre d'heures payées par la mensualisation... (nb d'heures mensualisées = nb d'heures par semaine x nb de semaines du contrat/12) depuis le début du contrat. Si le solde est en faveur de l'assmat vous lui devez une régularisation, sinon le trop-perçu lui reste acquis.
Si vous l'aviez déjà fait (correctement), vous ne le faites que pour la période janvier 2015 à la fin du contrat.
Pour les 1/120e, vous faites le total de tous les salaires depuis le début du contrat divisé par 120...
Voilà, c'est tout. Bon courage.