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SUJET :

2 enfants meme famille et trop percus pole emploi il y a 7 ans 3 mois #1

bonsoir je garde 2 enfant d'une même famille enfant A et B enfant B que je garde en contrat périscolaire la maman décide de rompre le contrat B et me fait une attestation pole emploi pour ce contrat en ayant enlever le salaire du contrat A je touché mon Are en fournissant a pole emploi chaque mois la fiche de paie pour les 2 enfant et déclaré en totalité les heure travailler probleme suite a la réception de cette attestation pole emploi me réclame les 6 mois D'are touché je suis actuellement en procédure chez eux . merci pour votre éventuelle aide et désoler pour les faute d’orthographe :)

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2 enfants meme famille et trop percus pole emploi il y a 7 ans 3 mois #2

sabrina75 écrit: bonsoir je garde 2 enfant d'une même famille enfant A et B enfant B que je garde en contrat périscolaire la maman décide de rompre le contrat B et me fait une attestation pole emploi pour ce contrat en ayant enlever le salaire du contrat A je touché mon Are en fournissant a pole emploi chaque mois la fiche de paie pour les 2 enfant et déclaré en totalité les heure travailler probleme suite a la réception de cette attestation pole emploi me réclame les 6 mois D'are touché je suis actuellement en procédure chez eux . merci pour votre éventuelle aide et désoler pour les faute d’orthographe :)



Bonjour, si je comprend bien, un des deux enfants de la même fratrie n'est plus accueilli, et vous avez encore 2 enfants en accueil.

Ou, vous avez toujours les 2 enfants de la même fratrie en accueil, mais avec un passage en péri-scolaire pour l'un deux ?

Dans les deux cas, je pense que comme vous continuer à être employée par le même employeur - enfant A et B -, il est normal que vous ne puissiez pas prétendre à l'are. Même si beaucoup d'agence polemploi pratiquait cette méthode.

Or "théoriquement" on ne peut être licencié avec un employeur tout en continuant d'être son salarié.

Mais est-ce bien celà la nature du problème.

En tout cas, si c'est bien çà, rient d'étonnant pour moi, et polemploi se reveille et applique la loi.

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2 enfants meme famille et trop percus pole emploi il y a 7 ans 3 mois #3

metal1988 écrit:

sabrina75 écrit: bonsoir je garde 2 enfant d'une même famille enfant A et B enfant B que je garde en contrat périscolaire la maman décide de rompre le contrat B et me fait une attestation pole emploi pour ce contrat en ayant enlever le salaire du contrat A je touché mon Are en fournissant a pole emploi chaque mois la fiche de paie pour les 2 enfant et déclaré en totalité les heure travailler probleme suite a la réception de cette attestation pole emploi me réclame les 6 mois D'are touché je suis actuellement en procédure chez eux . merci pour votre éventuelle aide et désoler pour les faute d’orthographe :)


Bonjour, si je comprend bien, un des deux enfants de la même fratrie n'est plus accueilli, et vous avez encore 2 enfants en accueil.

Ou, vous avez toujours les 2 enfants de la même fratrie en accueil, mais avec un passage en péri-scolaire pour l'un deux ?

Dans les deux cas, je pense que comme vous continuer à être employée par le même employeur - enfant A et B -, il est normal que vous ne puissiez pas prétendre à l'are. Même si beaucoup d'agence polemploi pratiquait cette méthode.

Or "théoriquement" on ne peut être licencié avec un employeur tout en continuant d'être son salarié.

Mais est-ce bien celà la nature du problème.

En tout cas, si c'est bien çà, rient d'étonnant pour moi, et polemploi se reveille et applique la loi.



désoler je me suis mal exprimé non je garde plus l'enfant concerne en péri-scolaire il va au centre de loisir il me reste sa sœur je garde actuellement 1 seul enfant , je suis en recherche d'un autre enfant .merci

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Dernière édition: par sabrina75.

2 enfants meme famille et trop percus pole emploi il y a 7 ans 3 mois #4

sabrina75 écrit: non je garde plus l'enfant concerne il va au centre de loisir il me reste sa sœur je garde actuellement 1 seul enfant , je suis en recherche d'un autre enfant .merci



Pourquoi avoir déclaré deux enfants dans ce cas ?

touché mon Are en fournissant a pole emploi chaque mois la fiche de paie pour les 2 enfant

Mais ma réponse reste la même : vous êtes toujours employé par le même employeur, il ne vous à donc pas licencié, mais vous avez eu réduction de votre temps de travail. :(

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2 enfants meme famille et trop percus pole emploi il y a 7 ans 3 mois #5

metal1988 écrit:

sabrina75 écrit: non je garde plus l'enfant concerne il va au centre de loisir il me reste sa sœur je garde actuellement 1 seul enfant , je suis en recherche d'un autre enfant .merci



Pourquoi avoir déclaré deux enfants dans ce cas ?

touché mon Are en fournissant a pole emploi chaque mois la fiche de paie pour les 2 enfant

Mais ma réponse reste la même : vous êtes toujours employé par le même employeur, il ne vous à donc pas licencié, mais vous avez eu réduction de votre temps de travail. :(

si puisque j'ai 2 contrat de travaille un contrat par enfant donc le contrat B ronpu et le contrat A toujours en cours .

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Dernière édition: par sabrina75.

2 enfants meme famille et trop percus pole emploi il y a 7 ans 3 mois #6

sabrina75 écrit:

metal1988 écrit:

sabrina75 écrit: non je garde plus l'enfant concerne il va au centre de loisir il me reste sa sœur je garde actuellement 1 seul enfant , je suis en recherche d'un autre enfant .merci



Pourquoi avoir déclaré deux enfants dans ce cas ?

touché mon Are en fournissant a pole emploi chaque mois la fiche de paie pour les 2 enfant

Mais ma réponse reste la même : vous êtes toujours employé par le même employeur, il ne vous à donc pas licencié, mais vous avez eu réduction de votre temps de travail. :(

si puisque j'ai 2 contrat de travaille un contrat par enfant donc le contrat B ronpu et le contrat A toujours en cours .


Oui, mais sur le BS, il ne pouvait pas y avoir deux enfants, mais 1 seulement.

Légalement il ne peut pas y avoir 2 relations contractuelles entre employé et employeur. On ne doit pas (même si les avis divergent, la loi pourtant est bien claire), faire deux contrats, 1 seul contrat suffit, avec avenant à l'arrivé du deuxième enfant.

C'est sans doute aussi l'avis de votre agence POLEMPLOI, étant donné que vous êtes toujours employé par le même employeur, sans qu'il y ai eu rupture totale dans la relation contractuelle, c'est considéré comme une fraude.

Pour pouvoir prétendre à l'are, il faut avoir été licenciée, mais vous ce n'est pas le cas.

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