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SUJET :

2 enfants meme famille et trop percus pole emploi il y a 7 ans 4 mois #7

metal1988 écrit:

sabrina75 écrit:

metal1988 écrit:

sabrina75 écrit: non je garde plus l'enfant concerne il va au centre de loisir il me reste sa sœur je garde actuellement 1 seul enfant , je suis en recherche d'un autre enfant .merci



Pourquoi avoir déclaré deux enfants dans ce cas ?

touché mon Are en fournissant a pole emploi chaque mois la fiche de paie pour les 2 enfant

Mais ma réponse reste la même : vous êtes toujours employé par le même employeur, il ne vous à donc pas licencié, mais vous avez eu réduction de votre temps de travail. :(

si puisque j'ai 2 contrat de travaille un contrat par enfant donc le contrat B ronpu et le contrat A toujours en cours .


Oui, mais sur le BS, il ne pouvait pas y avoir deux enfants, mais 1 seulement.

Légalement il ne peut pas y avoir 2 relations contractuelles entre employé et employeur. On ne doit pas (même si les avis divergent, la loi pourtant est bien claire), faire deux contrats, 1 seul contrat suffit, avec avenant à l'arrivé du deuxième enfant.

C'est sans doute aussi l'avis de votre agence POLEMPLOI, étant donné que vous êtes toujours employé par le même employeur, sans qu'il y ai eu rupture totale dans la relation contractuelle, c'est considéré comme une fraude.

Pour pouvoir prétendre à l'are, il faut avoir été licenciée, mais vous ce n'est pas le cas.

ah bon la je tombe de haut :ohmy: , pole emploi et au courant du 2 eme contrat il sont enregistré sur mon dossier on me les a réclamé lors de ma demande d'are pour le licencient d'un autre contrat d'une autre famille .

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2 enfants meme famille et trop percus pole emploi il y a 7 ans 4 mois #8

quelque chose que je comprends pas pourtant la pajemploi le permet www.pajemploi.urssaf.fr/pajewebinfo/cms/...-de-plusieurs-e.html

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Dernière édition: par sabrina75.

2 enfants meme famille et trop percus pole emploi il y a 7 ans 4 mois #9

sabrina75 écrit: quelque chose que je comprends pas pourtant la pajemploi le permet www.pajemploi.urssaf.fr/pajewebinfo/cms/...-de-plusieurs-e.html


Bonjour,

Pour info la Pajemploi n'a rien avoir ave Pôle emploi, ce qui est permis chez l'un peut ne pas être permis chez l'autre.

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2 enfants meme famille et trop percus pole emploi il y a 7 ans 4 mois #10

sabrina75 écrit: bonsoir je garde 2 enfant d'une même famille enfant A et B enfant B que je garde en contrat périscolaire la maman décide de rompre le contrat B et me fait une attestation pole emploi pour ce contrat en ayant enlever le salaire du contrat A je touché mon Are en fournissant a pole emploi chaque mois la fiche de paie pour les 2 enfant et déclaré en totalité les heure travailler probleme suite a la réception de cette attestation pole emploi me réclame les 6 mois D'are touché je suis actuellement en procédure chez eux . merci pour votre éventuelle aide et désoler pour les faute d’orthographe :)


Bonjour,

Quand vous dites je garde 2 enfants de la même famille, vous voulez dire, plutôt, je gardais, non ? Et si je comprend bien vous avez été licenciée il y a un peu plus de 6 mois pour l'enfant A.

Les fiches de paies que vous avez fourni pour vous actualiser chaque mois ne pouvaient donc pas concerner les 2 enfants puisque A n'es plus gardé par vous.

Etes vous sur que les remboursements demandés par Pôle emploi concerne l'enfant A et pas un autres contrat pour lequel vous auriez eu des droits ouverts bien plus tôt.

Quoi qu'il en soit il faut demander des explications claires à Pôle emploi eux seuls peuvent vous dire sur quoi il base cette demande de remboursement. En sachant que depuis un certain temps ils commettent beaucoup d'erreurs aussi donc ne capituler pas trop vite.

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Dernière édition: par biscotte.

2 enfants meme famille et trop percus pole emploi il y a 7 ans 4 mois #11

Bonjour,

J'ai eu le même problème récemment, j'ai eu une rupture de contrat (je n'avais qu'un enfant pour le même employeur), le pe avait fait une erreur de saisi pour l'attestation Pôle emploi (au lieu de rectifier la première attestation, il en a crée une autre). Du coup Pôle emploi a cru que j'avais une fratrie. Ils m'ont demandé de rembourser les mois concernés pour l'accueil de cet enfant (3 mois).

Je les ai appelé et là tout est arrangé.

Du coup j'en ai profité pour me renseigner sur les fratries car j'ai signé un contrat récemment, il faut bien deux bulletins de salaire.

Comme c'est dit plus bas tu n'es pas licencié, donc pas de versement de Pôle emploi pour eux le contrat court toujours.

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