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SUJET : 1er contrat mal complété et que des incertitudes

1er contrat mal complété et que des incertitudes il y a 1 semaine 4 jours #1

Bonjour,
J'ai commencé l'activité il y a 6 mois, alors déjà, une période d'essai fin mai et payée en réelle (oui, je sais, on ne fait pas comme çà mais à l'époque, je ne savais pas). 1 jour de CP réglé au réel donc on repart à zéro pour juin.

Disons pour faire simple alors, contrat démarré au 1<sup>er</sup> juin. On a décidé avec les PE contrat sur 46 semaines en année incomplète.
Moi je débutais et pas de contrainte. La maman cherchait du travail, donc gros flou pour prévoir les congés. Donc sur le contrat, on a défini 2 semaines d'été et 4 autres semaines à casées avant fin mai.
1<sup>ère</sup> question : certains me disent qu'il s'agit de congés payés pour moi. Le ram me dis, ah non, absence de l'enfant par votre PE et puisque unique, vous devez vous plier à ses congés... (merci de me donner la vraie réponse si possible).

Je viens d'apprendre que les PE ne me donneraient pas les filles (des jumelles) pendant les 2 semaines des vacances de Noel. Ok, puisque je ne choisis pas (et toujours pas de contraintes particulières).
Par contre, un avenant doit arriver car les jumelles vont passer périscolaire en janvier. Donc moins d'heures, surement, je ne sais pas... puisque je les aurai une partie des vacances..
Je vais donc au ram pour avoir des infos concernant cet avenant qui va tout changer et surtout le mode de calcul..
1<sup>ère</sup> question : il me restera 2 semaines à prendre avant fin mai. La PE me dis. Pas forcément avant fin mai, l'avenant décale..... je ne comprends pas. Je demande au ram qui me dis : oui, effectivement, la maman a raison, l'avenant décale.... je ne comprends toujours pas !

Pour moi, en janvier, on repart à zéro. Nouveau calcul, nouveaux horaires, moi je voudrais prendre mes 2 semaines restantes sur février et avril ?

Mais là ou çà se corse pour moi, en janvier j'aurai de nouveaux PE, mes 2èmes. Et là, plus un PE unique donc je pourrai choisir mes congés ?

Mais là, ce sera mes congés à poser pour la période 01/06/19 au 31/05/20.. à poser avant mars normalement ?


Et début mars, un autre bébé, 3ème famille PE : à ce moment là, je pourrai avoir déjà posé mes congés et juste les informer et noter sur leur contrat...

Mais déjà, conseillez moi pour mes PE n° 1 car c'est assez compliqué.. Je pense attendre sa proposition d'avenant pour janvier et lui faire noter mes ou ses ? congés restants...

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1er contrat mal complété et que des incertitudes il y a 1 semaine 4 jours #2

Bonjour,

Donc mai payé au réel + CP. C'est pas comme cela qu'on fait, mais bon...

Mensu débutée en juin en année incomplète sur 46 semaines.(5 pour l'AM et 1 supplémentaire pour les parents). Cette mensu est à payer tous les mois, même quand vous êtes en congés ou que les parents sont en congés. Il n'y a que les absences maladie de l'enfant ou de l'AM, ou des congés supplémentaires demandés par l'AM et accepté par l'employeur, des fériés non dus, qui peuvent être déduits.

Vos congés seront payés après la fin de l'année de référence. L'année de référence pour l'acquisition des congés va de juin à mai. Donc en commençant en juin, vous n'aurez pas de congés payés avant juin 2019 (si vous avez opté pour le paiement en une fois en juin). Le ram a raison.

Ensuite si c'est votre seul employeur, c'est lui qui fixe les dates. Mais vous auriez aussi pu définir des dates lors de la signature du contrat.

A Noël vous aurez 2 semaines de congés (vous en avez déjà eu 2 cet été si j'ai bien compris).

Si pour janvier il y a un avenant à la baisse, la mensu conclue en juin sur 12 mois se trouve donc interrompue avant les 12 mois : il faudra calculer la régularisation pour remettre les comptes à zéro (si trop perçu, il reste en votre faveur). La nouvelle mensu ira de janvier à décembre. Vous pourrez négocier une augmentation du tarif pour cet avenant, et aussi définir les dates de vos congés pour 2019 (même si à ce moment-là c'est toujours le seul employeur). Les dates ainsi définies s'imposeront aux futurs employeurs.

Bien évidemment vous prendrez 5 semaines de congés entre janvier et décembre, acquis ou non. Fin mai il faudra calculer les congés acquis entre juin 2018 et mai 2019 qui seront à payer en plus de la mensu au moment convenu dans le contrat initial (ou dans l'avenant si changement ou oubli).
Ce message a reçu les remerciements de : valdem49

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1er contrat mal complété et que des incertitudes il y a 1 semaine 3 jours #3

Merci Shania pour votre réponse.
Je vous réponds à mon tour :
- Mensu bien payée tous les mois.
- pour mes CP qui j'aurai l'année prochaine, pas de soucis, je savais…
- nous n'avions pas fixé de date pour les semaines de congés, car on ne savait pas ni eux ni moi. Pour la 1ère année, pas grave. Pour les suivants, je noterai tout.

""Si pour janvier il y a un avenant à la baisse, la mensu conclue en juin sur 12 mois se trouve donc interrompue avant les 12 mois : il faudra calculer la régularisation pour remettre les comptes à zéro (si trop perçu, il reste en votre faveur). La nouvelle mensu ira de janvier à décembre. Vous pourrez négocier une augmentation du tarif pour cet avenant, et aussi définir les dates de vos congés pour 2019 (même si à ce moment-là c'est toujours le seul employeur). Les dates ainsi définies s'imposeront aux futurs employeurs.""

- Pour janvier effectivement, il y aura un contrat probablement à la baisse, quoique, avec les vacances scolaires je ne sais pas :huh: , et en plus, je risque de les avoir uniquement 3 jours/semaine pendant les vacances… (quel calcul ? :blink: )

- vous me dites, si trop perçu, çà reste acquis, c'est noté dans les CCN ?
- je compte demander une augmentation car taux actuel presque au minimum et je vais aligner sur les futurs PE.
- poser mes CP avec eux ? tout est toujours compliqué c'est pour çà que je veux le faire en janvier. Puis-je poser avec les nouveaux directement et donner les dates ensuite aux anciens ou non ? (je sais que mes PE actuels ne sauront pas rapidement).

""Bien évidemment vous prendrez 5 semaines de congés entre janvier et décembre, acquis ou non. Fin mai il faudra calculer les congés acquis entre juin 2018 et mai 2019 qui seront à payer en plus de la mensu au moment convenu dans le contrat initial (ou dans l'avenant si changement ou oubli).""
- alors là, vous m'avez perdue :S :S je pensais que 5 semaines, c'était du 1er juin au 31 mai. Pourquoi entre janvier et décembre ?
Avec mes actuels PE, étant donné qu'on a commencé un 1er juin, c'est très simple et j'aurai mes congés acquis normaux (5 semaines), et encore je ne parle pas des 2 jours de fractionnement, pas trop compris à part si que 2 semaines de CP l'été ?

- CP en plus de la mensu, sur 12 mois, dès le mois de juin donc, je suis….
-mais je ne comprends plus avec les avenants….

-et rien compris concernant mes 2 dernières semaines à prendre, déduites (je rappelle 6 semaines déduites à la signature le 1er juin 2018). Moi je voudrais les prendre avant le 31 mai, logique non ? après je ne comprends plus rien si je peux les prendre après, car je serai sur les nouveaux congés payés :blink: :S

Au plaisir de vous relire Shania.

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1er contrat mal complété et que des incertitudes il y a 1 semaine 3 jours #4

Pour la nouvelle mensu, s'il y a accueil pendant les congés scolaires (donc journée complète), ça donnerait :

(tarif horaire x nbre d'h en période école x 36 semaines) + (tarif horaire x nbre d'h en période vacances scolaires x nbre de semaines).

36 semaines école si ni les parents ni vous ne prenez de congés pendant ces semaines, sinon il faut réduire.

Et en période vacances scolaires, si vous prenez vos 5 semaines à cette période, ça fera une mensu sur 11 - les congés supplémentaires parents.

La CCN ne dit justement pas que l'on doit rembourser un trop perçu à l'employeur, donc c'est bien qu'il reste acquis.

Vous n'êtes pas obligée d'avoir le même tarif pour tous les employeurs. Si le prochain contrat est à temps plein, il est plus judicieux de demander un tarif supérieur pour les contrats scolarisés.

Vous dites que le nouveau contrat commencera en janvier. Donc vous aurez déjà discuté des congés avec les nouveaux employeurs. Donc vous informez les 2 employeurs des dates que vous aurez choisis. Si besoin, il faudra réduire le nombre de semaines de l'employeur 1. Et si ça ne lui convient pas, vous ne signez pas l'avenant, et il devra vous licencier.

La nouvelle mensu ira de janvier à décembre, là vous êtes OK ? Donc vous avez bien prévu 5 semaines de congés que vous prendrez aux dates convenues, sans vous préoccuper des acquis puisqu'elles ont déjà été déduites. A la date anniversaire vous devez avoir pris 5 semaines et l'employeur les siens, car si vous avez travaillé plus que prévu, il faudra faire une régularisation. Ca n'a rien à voir avec la période de référence (juin à mai) ou la période de prise des acquis (mai à avril). Vos congés seront acquis fin mai 2019 : à partir de mai, vous poserez donc les congés acquis "dans" les congés prévus.

Exemple : vous prévoyez 1 semaine en février 2019, 3 en août, et 1 en décembre. Fin mai vous avez (toujours par exemple) 25 jours acquis. Les congés de février sont des congés non acquis (mais rien à déduire, c'est déjà fait). En août vous prenez 3 semaines dans lesquelles il y aura 17 jours de congés acquis (le 15 août ne compte pas), restent 8. En décembre vous prenez la cinquième semaine de congés dans laquelle il y a 5 jours acquis (Noël férié). Restent 3. En janvier la mensualisation est reconduite et vous avez prévu 1 semaine en mars 2020, 3 en août, 1 à Noël : en mars 2020 il y aura les 3 derniers jours de congés acquis, le reste non acquis (mais rien à déduire puisque mensu AI). Fin mai 2020 vous avez 30 jours acquis, 17 pris en août, 5 en décembre...

Les congés pour fractionnement ne se déterminent que le 31 octobre de chaque année. Donc vous n'y aviez pas droit au 31 octobre 2018 puisque rien acquis. Mais vous pouvez y avoir droit au 31 octobre 2019, selon le nombre de jours de congés acquis restants.
Ce message a reçu les remerciements de : valdem49

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1er contrat mal complété et que des incertitudes il y a 1 semaine 2 jours #5

Déjà, je vous remercie.
Ensuite, je vais devoir relire plusieurs fois. Il y a des choses que j'ai bien comprises, mais d'autres non.. ouh la la ma tête :silly:

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1er contrat mal complété et que des incertitudes il y a 1 semaine 2 jours #6

"La nouvelle mensu ira de janvier à décembre, là vous êtes OK ? Donc vous avez bien prévu 5 semaines de congés que vous prendrez aux dates convenues, sans vous préoccuper des acquis puisqu'elles ont déjà été déduites. A la date anniversaire vous devez avoir pris 5 semaines et l'employeur les siens, car si vous avez travaillé plus que prévu, il faudra faire une régularisation. Ca n'a rien à voir avec la période de référence (juin à mai) ou la période de prise des acquis (mai à avril). Vos congés seront acquis fin mai 2019 : à partir de mai, vous poserez donc les congés acquis "dans" les congés prévus."

- vous me parlez bien de la nouvelle mensu avec les nouveaux PE2 ? (car avec les anciens PE1, nouvelle mensu aussi....
Alors nouvelle mensu de janv 19 à fin déc 2020. ok
5 semaines de CP aux dates convenues, c'est à dire mes 1ers nouveaux congés acquis à poser entre janv et mars 2019. Je pose par exemple 2 semaines en août 19, 1 en déc 19, 1 en fév 20 et 1 en avril 20. ok

- A la date anniversaire, vous devez avoir pris 5 semaines... Alors quelle date anniversaire ? PE1 je suppose. Date du début du contrat avant les avenants ? donc date anniversaire au 31 mai ? mais le ram me dit que comme avenant en janvier avec PE1 toujours, et 4 semaines de prises en comptant décembre, il restera 2 semaines (c'était 6 semaines de déduites, pas 5). et toujours ma question : les 2 dernières, à prendre avant le 31 mai ou décalées au 31 décembre (toujours PE1) ? et si oui pour 31 décembre, bah ne ne comprends pas, j'y perd...

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