SUJET :

Bonjour à tous,

Je viens vers vous car j'ai une question concernant les congés.
Nous avons commencé la mensualisation en année incomplète depuis le 1^er janvier avec notre assistante maternelle.
J'avais lu que nous devions enlever ces 5 semaines + les semaines ou nous avions un autre mode de garde.
Au moment du calcul, notre nounou ne connaissait pas ces congés. Nous avons enlevé les 7 semaines ou nous n'avions pas besoin d'elle et elle nous avait dit qu'elle mettrait ces 5 semaines dedans. Au final, courant mars, elle nous indique qu'elle prendra 3 semaines en aout et 1 à noel mais cela ne fait finalement que 3 semaines en commun car nous n'avons que 2 semaines communes en aout.

1^er question : ces 3 semaines d'aout ne correspondant pas au mienne, est ce que je dois bien lui décompter la semaine qu'elle a différente de la notre? Car elle n'a pas été prévu au départ dans le calcul de la mensualisation

2eme question : qu'en est il pour la 5eme semaine? Doit elle prendre ces 5 semaines de CP sur l'année de mensualisation (dans ce cas là, dois je lui imposer de prendre une 5eme semaine et lui décompter) ou doit elle prendre ces 5 semaines sur l’ensemble de l'année de congé du 1^er juin 2017 au 31 mai 2018? Mais dans ce cas là, l'année prochaine, je dois partir sur 8 semaines en moins pour la mensualisation, non?

Par avance, merci pour votre aide car j'avoue que je suis un peu perdue avec ces congés.

Bonne journée

Maxithan écrit: Bonjour à tous,

Je viens vers vous car j'ai une question concernant les congés.
Nous avons commencé la mensualisation en année incomplète depuis le 1^er janvier avec notre assistante maternelle.
J'avais lu que nous devions enlever ces 5 semaines + les semaines ou nous avions un autre mode de garde.
Au moment du calcul, notre nounou ne connaissait pas ces congés. Nous avons enlevé les 7 semaines ou nous n'avions pas besoin d'elle et elle nous avait dit qu'elle mettrait ces 5 semaines dedans. Au final, courant mars, elle nous indique qu'elle prendra 3 semaines en aout et 1 à noel mais cela ne fait finalement que 3 semaines en commun car nous n'avons que 2 semaines communes en aout.

1^er question : ces 3 semaines d'aout ne correspondant pas au mienne, est ce que je dois bien lui décompter la semaine qu'elle a différente de la notre? Car elle n'a pas été prévu au départ dans le calcul de la mensualisation

2eme question : qu'en est il pour la 5eme semaine? Doit elle prendre ces 5 semaines de CP sur l'année de mensualisation (dans ce cas là, dois je lui imposer de prendre une 5eme semaine et lui décompter) ou doit elle prendre ces 5 semaines sur l’ensemble de l'année de congé du 1^er juin 2017 au 31 mai 2018? Mais dans ce cas là, l'année prochaine, je dois partir sur 8 semaines en moins pour la mensualisation, non?

Par avance, merci pour votre aide car j'avoue que je suis un peu perdue avec ces congés.

Bonne journée

bonjour
plusieurs choses
votre am a t'elle plusieurs employeurs? les dates des semaines d'absences sont elles notées au contrat?
l'am a l'obligation de prendre 5 semaines sans enfant par année de contrat (donc dans votre cas du 01/01 au 31/12
vous avez signé pour une année incomplète donc les semaines d'absences étant déjà retirées du calcul vous ne devez pas déduire une nouvelle fois les congés

si votre am a plusieurs employeurs c'est elle qui donne ses dates de cp et c'est a vous de vous caler sur les siens... quand on ne connais pas les dates de cp il vaut mieux partir sur une mensualisation a 42 semaines là dans votre cas si sur le contrat vous n'avez pas précisé les dates de vos semaines d'absence.. les absences au delà des 7 semaines retirées risquent de passer en absences non justifiées et donc payées.. il faut voir ce qui est noté au contrat

Bonjour,

L'AM doit prendre 5 semaines de congés sans aucun enfant. La mensualisation est calculée sur les semaines prévues d'accueil (45 dans votre cas). Elle est reconduite chaque année sauf si un avenant est intervenu.

Si elle a plusieurs employeurs, c'est elle qui impose les dates.

Si elle ne connaît pas les dates au moment de la signature du contrat, elle doit informer l'employeur la 1^er mars de chaque année.

Quand elle vous a donne ses dates (et en supposant qu'elle a plusieurs employeurs), vous deviez vous aligner sur ces dates ou lui proposer un avenant pour réduire les semaines d'accueil. Pourquoi n'avoir pas réagi ?

Bonjour,

Merci pour votre retour.

Elle a plusieurs employeur et il n'y a pas de problème pour qu'elle prenne ces 5 semaines (maintenant je sais qu'elle doit les prendre dans l'année en cours) et que ce soit elle qui les fixe.

Je crois que nous nous sommes donc trompé dans le calcul de la mensualisation.
Car quand nous avons fait le contrat, nous avons indiqué par écris qu'on allait prendre 7 ou 9 semaines par an de semaines sans garde (nous n'avons pas défini les dates mais uniquement les périodes) et que cela lui serait indiqué chaque fin d'année pour le calcul de la mensualisation. Elle a dit ok pour ça mais du coup, je crois que nous n'avons pas enlevé ces 5 semaines. On s'est dit que si on enlevait ces 5 semaines + nos 7 semaines et qu'on avait des semaines en communs alors elle serait enlevé 2 fois et ce n’était pas logique sachant qu'on aurait du avoir 4 semaines en commun normalement.

Quand puis je faire pour régulariser et qu'il n'y ait pas de problème les autres années?

Maxithan écrit: Bonjour,

Merci pour votre retour.

Elle a plusieurs employeur et il n'y a pas de problème pour qu'elle prenne ces 5 semaines (maintenant je sais qu'elle doit les prendre dans l'année en cours) et que ce soit elle qui les fixe.

Je crois que nous nous sommes donc trompé dans le calcul de la mensualisation.
Car quand nous avons fait le contrat, nous avons indiqué par écris qu'on allait prendre 7 ou 9 semaines par an de semaines sans garde (nous n'avons pas défini les dates mais uniquement les périodes) et que cela lui serait indiqué chaque fin d'année pour le calcul de la mensualisation. Elle a dit ok pour ça mais du coup, je crois que nous n'avons pas enlevé ces 5 semaines. On s'est dit que si on enlevait ces 5 semaines + nos 7 semaines et qu'on avait des semaines en communs alors elle serait enlevé 2 fois et ce n’était pas logique sachant qu'on aurait du avoir 4 semaines en commun normalement.

Quand puis je faire pour régulariser et qu'il n'y ait pas de problème les autres années?

c'est soit 7 soit 9 mais pas les 2 si vous êtes partis sur 45 semaines c'est bien donc 7 semaines qui ont été enlevées donc légalement les 5 semaines de cp de l'am plus 2 semaines en décalées.. vous pouvez toujours proposer un avenant a voir si elle accepte ou pas (ou augmente son taux horaire pour pallier a la baisse de salaire)

Je comprend...effectivement, nous n'avions pas envisagé cela comme ça. J'avais besoin de 4 semaines en decalées + ces 5 semaines.
Je pense que le plus simple est effectivement de se dire que dans les 7 semaines enlevés cette année, il y a ces 5 semaines + 2 semaines en decalées.

Donc si j'ai bien compris, je dois lui dire :
- qu'elle doit encore prendre 2 semaines de congés (qui sont déjà déduits de la mensualisation) avant le 31/12 (puisqu'elle n'en a pris que 3 en aout)?
- et comme je suis déjà a 4 semaines de decalées, lui en payer 2 même si elle n'a pas gardé l'enfant.

En gros, mon erreur me coute de l'argent parce que si j'avais enlevé directement ces semaines, je la paierai moins par mois alors que là, je la paie plus et je vais en plus encore devoir lui donner de l'argent!!! C'est vraiment pas simple d’être parent-employeur!?!