SUJET :

Bonjour a tous,

j'ai besoin de vos conseils concernant la situation actuelle qui s'est un peu dégradée avec notre assistante maternelle.

J'ai un contrat avec mon assistante maternelle en année complète, sur un temps d'accueil de 37h/ semaine depuis un avenant que nous avons signé au mois de mai.

Mon mari a retrouvé du travail sur le mois d'aout et ce pendant les congés de notre nounou. A sa reprise elle a eu une semaine sur le même planning qu'établie sur l'avenant, puis à partir de la semaine suivante, il y a eu des plannings changeants au grès des plannings de mon mari qui travaille dans le commerce. Malheureusement son employeur lui donnait ses plannings en fin de semaine pour la semaine suivante, nous avons du nous adapter pour la nounou, tout en restant dans les temps de garde prévu au contrat.

Au début du mois de Septembre, sachant que les plannings de mon mari allait changer pour se fixer sur des horaires définitif mi aout, sans savoir exactement sur quels horaires tabler, j'avais prévenu la nounou que pour le mois de Septembre on restait sur l'avenant en cours et que je lui payerai des heures complémentaires si besoin. Il y a eu plusieurs loupés dans nos horaires suite a des modifications de dernières minutes sur les planning de mon mari. Il y a eu également plusieurs foi ou elle nous a imposé de venir chercher notre fils plus tot le vendredi sans nous laisser le choix car elle prenait un train ou avait un rdv pour sa fille. Nous n'avons rien dit bien que ca nous est drôlement ennuyé par rapport a nos employeurs.

Puis courant du mois de septembre, elle a carrément dit qu'elle ne voulait pas signer l'avenant qu'on lui proposait car elle voulait maintenant terminer un vendredi sur 2 a 17h00 au lieu de 19h00 car elle dit ne plus avoir de vie, ne plus pouvoir s'occuper de ses enfants... Sachant que l'avenant qu'on lui proposait lui permettait d'avoir son jeudi complet, et des demi journées le lundi matin et mardi après-midi. Elle avait effectivement une semaine sur 2 une journée de11h de garde et qu'elle a 4 petits qui sont la en tout de 7h30 a 19h le soir.

N'ayant pas vraiment de solution pour répondre à sa demande nous lui avons expliqué que ce n'était pas possible et de la le ton est monté. nous avons fini par trouver une solution mais à chaque fois elle rajoute un autre problème. après moult discussion on a trouvé une solution pour tout.

Mais maintenant, elle nous reproche de l'avoir payé trop tard sur un certains nombre de mois, ( ce qui n'est pas vraiment faux mais nous l'avons toujours payé malgré nos grosses difficultés financières dont elle était au courant) et souhaite maintenant que nous lui payons des heures complémentaires pour toutes les semaines où les plannigs ne correspondaient pas aux heures écrites sur l'avenant.

Voici donc mes questions: Est ce que je lui dois des heures complémentaires pour les semaines ou par exemple elle a gardé notre fils 37 h par semaine dans laquelle elle l'a eu de 07h45 à15h15 au lieu de 09 à 17h ?? Est ce que les heures de 7h45 à 09h00 sont des heures complémentaires même si on est resté à 37h en tout dans la semaine ??
Du coup l'autre question est : est ce qu'un simple changement de planning si le nombre d'heures d'accueil reste le même doit faire l'objet d'un avenant ?? La en gros elle me dit que vu les heures qu'on lui a fait faire ce mois ci( qui restent malgré tout de 37h/sem!) comme elle a pas signé d'avenant elle travaille dans l'illégalité!

Voila je vous remercie d'avance d'avoir bien voulu lire mon pavé, et de me donner des conseils pour gérer cette situation... Je suis désemparée, je ne souhaite pas la licencier car elle s'occupe super bien de notre fils, mais depuis mi aout les tensions s'accumulent et ca fait 2 semaines que j'ai mal au ventre de stress !

Comment a été écrit votre contrat
Les 37 heures sont repartis comment
Il y a t'il un délai pour les changement de planning

Avec un contrat comme le votre, avec planning il faut vraiment que tout soit bien détaillé pour justement éviter les malentendus

Si vous aviez noté des horaires par jour il fallait effectivement les respecter.
Même si vous restez à 37 heures/semaine, les heures non faites sur une journée ne se compensent pas sur un autre jour ou sur le même jour.

L'avenant est rédigé comme suit :

"Le présent avenant concerne la modification de la durée et des horaires d'accueil.

A compter du 01 mai 2017 XX sera déposé à 09h00 le lundi, mardi et jeudi, à 10h00 le mercredi et 11h le vendredi et sera récupéré tous les soir à 17h00.

Ce la porte le nombre d'heure d'accueil à 37h par semaine."

Sur le contrat de base, il y avait un accueil tous les jours de 09h a 17h00.

Tout se passait bien, jusqu'à ce qu'elle nous impose de terminer a 17h00 un vendredi sur 2 et qu'on lui réponde qu'on ne pouvait pas demander nous a notre employeur de manquer 2 heures de boulot un vendredi sur 2. On lui a préciser que les planings de mon mari serait peut être changeant lmais elle ne veut rien savoir et ne veut pas d'un avenant ou les planning ne sont pas fixe, parce que ca la mettrait a notre disposition.

Sur votre contrat de base puis l'avenant vous dîtes bien que votre AM doit finir à 17h....Mais ce n'est visiblement pas le cas ?

J'ai appelé la FEPEM, qui me dit que les heures complémentaires se comptent sur la semaine et non pas sur les heures effectuées par jour.

Je suis perdue... A priori la convention collective ne parle pas des heures au jour mais bien à la semaine. C'est ce que j'ai aussi appris dans mes cours de RH, mais je ne sais pas si c'est applicable aux AM!