SUJET :

Bonjour,

J'emploie actuellement une assistante maternelle à raison de 42 heures par semaine sur 42 semaines.

J'ai pris un 80 %, je réduis donc mon temps avec l'assistante maternelle de 20% soit désormais 31,5 heures par semaine.

ma question est la suivante :

- dois je calculer les mensualités avec l'outil Casamape en indiquant le nb de jours d'absence... ?
- dois je calculer sur une durée de travail modifiée? et effectuer un avenant?

Les deux calculs ne sont pas indentiques en terme de rémunération.

Merci par avance de votre retour

Cordialement

Bonjour,

Vous avez décidé de réduire votre activité, pas votre AM .

Deux solutions s'offrent à vous :

- laisser le contrat en l'état en confiant ou pas l'enfant sur les périodes où vous serez maintenant disponible (il n'y a bien sûr aucune retenue sur salaire à faire si vous ne confiez pas votre enfant puisqu'il s'agit d'absences non prévues eu contrat, par contre les indemnités d'entretien et de repas le cas échéant ne sont pas dues les jours d'absence);

- proposer un avenant à votre AM pour baisser son temps de travail. Elle doit avoir un délai raisonnable pour y réfléchir (au moins 15 jours et idéalement 1 mois). Celle-ci peut bien sûr refuser cet avenant auquel cas vous n'aurez d'autre choix que de poursuivre avec les modalités actuelles ou la licencier en respectant la procédure ou le préavis. Elle peut aussi négocier avec vous une augmentation de son taux horaire pour pallier au moins en partie à la baisse de salaire.

Bonsoir

Et j'ajoute!
Si votre assmat accepte, il faut recalculer une nouvelle mensualisation

Si votre AM accepte il faudra aussi calculer la régularisation de salaire et lui verser le cas échéant ce que vous lui devez.

Avez-vous évoqué ce passage à 80% avec votre AM au moment où vous avez fait la demande à votre employeur ou avant?
La discussion en amont permet à chacun de réfléchir posément et aide à trouver une solution qui satisfasse les deux parties.

À titre personnel, et pour que vous puissiez voir votre demande sous un autre angle, voici ce qui me ferait refuser un avenant diminuant ainsi mon salaire :

- je n'ai pas souhaité travailler moins;

- le salaire est un des éléments qui me fait accepter un contrat (j'ai comme tout le monde des factures à payer) et j'ai donc besoin qu'il ne varie pas à la baisse sur les 2 ou 3 ans où l'enfant n'est pas scolarisé;

- d'autres propositions plus intéressantes financièrement que le nouveau contrat que vous proposez s'offriraient peut-être à moi;

- la baisse d'activité avec un employeur n'a le plus souvent aucune incidence sur ma propre amplitude horaire hebdomadaire (je me retrouve juste avec un enfant de moins à certains moments mais je travaille toujours le même nombre d'heures), donc cette baisse n'est pas compensée par du "repos" et le plus souvent il est impossible d'accueillir un autre enfant en complément de celui que l'on aura moins;

- la baisse de salaire n'est pas compensée par une aide quelconque (assedic), alors que pour le PE qui fait ce choix il y a un complément de la CAF (congé parental).

Par contre selon les circonstances (salaire dégagé tous contrats confondus, possibilité au final d'avoir une journée de libre chaque semaine tous contrats confondus qui me convient...) je ferais une contre-proposition au taux horaire pratiqué habituellement pour ce genre de petit contrat.