SUJET :

Bonsoir,

Je suis tellement dans les calculs de fin de contrat que je m'y perds...

Pour le calcul de régul, je suis perdue dans le nombre de semaines à compter.

Dans mon cas, de l'avenant jusqu'à la fin de contrat il y a :
- 48 semaines calendaires
- 8 semaines d'absence prévues de l'enfant
- 5 semaines et 3 j de CP de l'AM.

Comment compter le nombre de semaines ?

merci

La régularisation (art 18 CCN), on la calcule quand une mensualisation est rompue avant 12 mois. Elle ne concerne que la mensualisation, donc les semaines prévues d'accueil.

Vous devez donc compter, depuis le dernier avenant (ou la date anniversaire), le nombre de semaines travaillées ou prévues comme travaillées (s'il y a eu des absences non prévues, elles comptent), puis déterminer le salaire correspondant. Vous comparez ensuite avec le salaire mensuel (hors heures complémentaires et hors CP), et si besoin vous payez la différence à l'AM.

Et pour répondre à l'autre question : les congés acquis pris sont effectivement assimilées à une période travaillées. Mais c'est pour les calculs de congés payés. Vous comptez le nombre de semaines travaillées entre juin et la fin de contrat, y compris les semaines de congés acquis pris, vous divisez par 4 et multipliez par 2.5. Ca donne les jours ouvrables. Ensuite il faut convertir en jours ouvrés : diviser par 6 puis multiplier par le nombre de jours travaillés dans la semaine. Ces jours ouvrés x nbre d'h x tarif horaire = congés payés. Aviez-vous déjà payé la totalité des congés acquis fin mai 2017 ?

Je vous remercie, mais j'ai vraiment du mal je ne comprends pas

Mon avenant date du 1^er/12/16. Contrat sur 38 semaines.
Le contrat va se terminer le 30/10/2017.

Il y a donc 48 semaines calendaires.

Sur cette période il y a eu :
8 semaines d'absence de l'enfant (prévues au contrat)
5 semaines et 3 jours de CP
1 journée AM Malade + 1 journée en aout AM Malade + 5j AM malade + 1 journée enfant malade AM = 8 jours

Combien de semaines travaillées je prends pour mon calcul ?

Bonjour

Pour la régul, vous prenez le calendrier et vous comptez les semaines ou vous avez travaillé.
Visiblement, il n'y a pas eu d'absences non prévues au contrat de l'enfant, donc, vous comptez vos semaines de travail.
Ensuite, vous additionnez les salaires que vous avez reçu sur toute cette période (sans compter les CP ou les éventuelles heures faîtes et payées en plus). Puis vous comparez cette somme au salaire que vous auriez du avoir (votre tarif*nbre d'heures par sem* nbre de sem).
Si vous avez touché moins que vous auriez du, les parents doivent faire une régu, si vous avez touché plus, cela vous reste acquis.