SUJET :

Bonjour .

Je vais essayer de m'expliquer le plus claire possible mon problème . Je ne peut pas vous donnez tous les détailles car ce serai trop long .
Je suis embauchée depuis le 3 avril 2017 .
Mes employeurs ne mon versez aucun salaires depuis mon embauche et je n'est plus l"enfants depuis le 31 juillet .
Ils mon bien déclarer jusqu'à cette date mais pas après . Et je n'est jamais été licencier .

J'ai démarrée une procédure au près des prud'hommes . Jai eu biensur gain de cause car ils ne ce sont pas présenter à deux convocations .

Pour les paiements pas de souci les prudhommes s'en occupe .

Pour le licenciement car ils ne mon jamais licencier . Donc les paies continue à s'accumuler.
Je dois passer par les prud'hommes de font et cela peut metre 1 an avant d''êtres juger et avoir tout les documents de licenciement .
Donc les salaires vont s'accumuler pendants un an . Ce qui ferai une grosse sommes pour les employeurs.
Après leurs avoir expliquer la descision du tribunal . ils ce sont décider à faire le nécessaire pour mon licenciement .
Peur de l'accumulation trop importante .

Ce que j'aimerai savoir . Et comment ce calcul le solde de tout compte ? Sachant que je n'est plus l'enfant depuis le 31 juillet mais toujours employée pour eux .

Dois-je compter les cp acquis même après juillet ? Car je n'est pas eu l'enfant .

Merci d'avance. Si vous avez d autre détaille a me fournir pour tout ce que les parents doivent me donner pour mon licenciement . Sachant que le solde de tout compte ne sera biensur pas verser . Je voulait juste l'indiquer sur la dernière fiche de paie et l'ajouter à mon dossier au près des prud'hommes .


Merci

Bonjour,

Normalement les prud'hommes auraient dû se prononcer également sur le licenciement, ça aurait été beaucoup plus simple pour toi.

Concernant la date de licenciement...et bien il n'y en a pas à moins que les parents aient réellement fait le nécessaire, si c'est le cas, ton solde de tout compte sera à calculer jusqu'à la date de réception de la notification de licenciement (certainement pour motif personnel) des parents en courrier recommandé avec AR.

Et donc les cp, tes indemnités de retard ainsi que ton préavis sont bien dû après juillet, même si tu n'as pas eu l'enfant en garde.
De plus, p-e a une obligation de verser tes salaires, il commet une faute grave, passible de sanctions (Cass. Soc. n° 06-45752 du 27 mars 2008).

Le plus simple, est que tu fasses marcher ton assistante juridique si tu as une ou autrement un huissier qui ira récupérer tes sous (mais qui te coutera un peu d'argent au départ )

-source pour le licenciement : www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2839
-source pour le solde de tout compte : www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F86

Merci à vous de votre réponse .
Malheureusement comme on m'a expliquer au tribunal cela va etres très dur de me faire payer et très long .
Les parents ont peut de resource à part les aides ( apl, alloc ect. .) Et ils doivent rembourser la caf avant moi . Vue qu'ils ont garder le remboursement que leurs donner la caf.

L'auteur du post estime le sujet résolu.

Petite question . Les indemnités de retard ce calcul comment ?