SUJET :

Bonsoir.

Oh la ben c'est une erreur aussi. Mais ma collègues va vous expliquer tout ça je vois qu'elle est connectée.

chiffonet écrit: ce que j'ai oublié de vous dire c'est que les congés payés sont mensualisés et réglés tous les mois au titre des 10% du salaire brut mensuel et non régler au mois de juin.

Voilà, les filles ont tout dit,
Donc les 10% du brut mensuel dès le début du contrat sont hors convention et ne représentent pas forcément la rémunération due au titre des CP.
En effet il est obligatoire pour l'employeur à chaque fin de période de référence de comparer :
La méthode du maintien de salaire (ce que votre am aurait perçu si elle avait travaillé pendant ses congés.
Et les 10% du TOTAL des salaires bruts perçus pendant la période de référence (y compris les heures complémentaires et supplémentaires éventuelles, et l'indemnité due au titre des CP de l'année précénte s'il y a lieu)

Le maintien de salaire c'est :
Total des jours ouvrables acquis pendant la période de référence soit :
2.5 jours par période de 4 semaines travaillées et assimilées consécutives ou non.(les semaines de cp acquises la période précédent compte dans ce calcul)
On obtient un nombre X de jours ouvrables, si ce total est inférieur à 30 jours (c'est souvent le cas en année incomplète), votre Am à droit à 2 jours supplémentaires par enfant de moins de 15 ans. (au 30 avril de l'année en cours).
Ce total de jours ouvrables (toujours un nombre entier, si le total acquis par exemple est de 12.5 on arrondit à 13), ce total est donc à transformer en jours ouvrés. (ceux où votre AM accueille l'enfant).
Par exemple pour un accueil de 5 jours par semaine et 24 jours OUVRABLES acquis :
24/6 (jours ouvrables) X 5 (jours ouvrés) = Total des jours de CP à rémunérer. soit dans ce cas 20 jours
20 jours X taux horaire brut X nbre heures accueil jour = Rémunération due au titre des CP;

je comprends par contre elle à été régulièrement en arrêt de travail donc pour le calcul des jours ouvrables il faut que je compte toutes les semaines arrêt maladie compris ou il faut que je déduisent les semaines d arrêt cotise t elle pendant les arrêt maladie.
cas 1 semaine arrêt comptes: 46 semaines soit 29 jours ouvrables
cas 2 semaines sans les semaines d arrêt maladie: 29 semaines soit plus que 18 jours ouvrables.
merci de m éclairer la dessus je prends en compte le cas 1 ou 2.
début de contrat le 13/05 arrêt maladie du 11/09 au 07/10 puis du 31/12 au 10/01 puis du 10/01 au 10/02 et enfin du 07/02 au 04/04.donc je tiens compte ou pas de ces semaines?

chiffonet écrit: je comprends par contre elle à été régulièrement en arrêt de travail donc pour le calcul des jours ouvrables il faut que je compte toutes les semaines arrêt maladie compris ou il faut que je déduisent les semaines d arrêt cotise t elle pendant les arrêt maladie.
cas 1 semaine arrêt comptes: 46 semaines soit 29 jours ouvrables
cas 2 semaines sans les semaines d arrêt maladie: 29 semaines soit plus que 18 jours ouvrables.
merci de m éclairer la dessus je prends en compte le cas 1 ou 2.
début de contrat le 13/05 arrêt maladie du 11/09 au 07/10 puis du 31/12 au 10/01 puis du 10/01 au 10/02 et enfin du 07/02 au 04/04.donc je tiens compte ou pas de ces semaines?

Non les semaines de maladie ne comptent pas donc solution 2.

merci de cet éclairage donc d après le calcul des jours ouvrables je lui doit 369,50 euros lui ayant déjà versé 322,32 euros si j ai bien tout compris je lui doit encore 47,18 euros au titre d indemnisation des congés payes. vous valider ou je suis complètement à côte ?

chiffonet écrit: merci de cet éclairage donc d après le calcul des jours ouvrables je lui doit 369,50 euros lui ayant déjà versé 322,32 euros si j ai bien tout compris je lui doit encore 47,18 euros au titre d indemnisation des congés payes. vous valider ou je suis complètement à côte ?

Bonjour, ne connaissant pas les modalités de l'accueil, (heures jours, taux horaire, nbre de jours accueil par semaine), je n'ai donc pas les éléments pour vous aider.
Je ne sais pas non plus si votre am a des enfants de moins de quinze ans.
Par contre attention, on ne rémunère pas les jours ouvrables mais les jours ouvrés.....
Bonne journée..