SUJET :

bonjour
j'ai un souci avec les cp de ma nounou
voila son contrat a commence le 1^er novembre 2014 en année complete
31h/s 5j/s sur 52 semaine
je la licencie au 24 aout 2016

de nov 2014 au 31 mai 2015 elle a pris 1 semaine a noel et 1 semaine en avril et elle m'a décompté 2 fois 5 jours du salaire
sur cette période elle a acquis 18 jours de cp

du 1^er juin 2015 au 31 mai 2016
elle a pris 2 semaines en juillet et 1 semaine en aout donc ces cp acquis donc maintien de salaire
et elle a repris 1 semaine à noel en décomptant 5 jours et 1 semaine en avril en décomptant 6 jours
sur cette période elle a acquis 30 jours de cp

j'ai calculer que du 1^er juin au 24 aout 2016 a va acquérir 8 jours (12 sem / 4) x2.5

elle reprend des vacances en juillet et aout donc 3 semaines soit 18 jours acquis et donc maintien de salaire

comment calculer l'indemnités de cp ?
comme je suis en année complete les cp sont bien calculer dans la mensualisation
du 1^er juin au 31 mai 2016 la rémunération a toujours était la meme soit 376.13 sauf décembre et avril puisque c'était des cp sans solde
elle me dit qu'il lui reste 12 jours à prendre de cette période et que je dois lui payer + les 8 jours qu'elle a acquis avant la fin du contrat
mais quand je fait les calcul des 10% ou le maintien de salaire cela me fait plus que 52semaine es normal ??

merci de m'éclairer
cordialement

bonjour
déjà vous avez la bonne méthode pour calculer les jours de congé acquis
en revanche votre AM a-t-elle des enf à charge de moins de 15 ans???

si elle n'en n'a pas les jours sont bons = 18j acquis au 31 mai 2015 qui ont été payé lors de ses vac d'été à moins que le 14 juillet tombait durant ses congés et à ce moment là elle a pris 17j et non 18j

au 31 mai 2016 = 30j acquis dont 17j ou 18j seront pris et payés selon si il y a 1 férié durant ses congés
donc 30- 17 ou 18 = 12 ou 13j acquis non pris donc non payés

puis 8j acquis à rupture soit 20 ou 21j à payer pk elle a déduit ses congés non acquis lors de leur prise
la comparaison maintien de salaire et 10% doit se faire chaque 31 mai et à rupture et si les 10% sont plus favorables il faut payer cette somme lors de la prise des CP et non le maintien de salaire

les 20 ou 21j /6j (ouvrables par sem) X 31h travaillées par sem X taux horaire vous donne la somme due en maintien de salaire pour congés acquis non pris

bonjour et merci pour votre réponse

elle n'a pas d'enfant à charge
le 14 juillet ne tombe pas pendant ces vacances

alors au 31 mai elle me demandait de lui payer ces 30 jours acquis puisque l'on devait faire un avenat au 1^er aout
on s'est un peu pris la tête car l'inspection du travail m'avait dit de faire la regul des cp le mois avant l'avenant
comme elle n'était pas d'accord elle m'a dit qu'elle refuserait l'avenant donc je la licencie

maintenant je ne comprend pas un contrat en année compléte donc 52 semaines payées et qd plus on me demande 5 semaines de plus au 31 mai
là il faut m'expliquer !!

donc mes calculs doivent etre comme suit dites moi si je me trompe

les 12 jours restant de 2015/2016 :
les 10% : 435.57/30*12=174.22
maintien : 376.13/26*12=173.59
et je retiens le plus favorables

les 8 jours jusqu'à rupture
les 10% des salaires de juin juillet et aout( non complet) : 104.86/30*8=27.96
maintien : 376.13/26*8=115.73
ces bien comme ça que l'on doit faire ?

ces calcul m'ont été donné par le RAM et il m'ont dit que c'était mieux de distingué les cp des 2 périodes

donc je lui doit 174.22+115.73=289.95 d'indemnité de cp
ou votre calcul 20/6*31*2.8=289.33
ce qui revient au même ...

oui nmlmt vous auriez du comparer les 2 méthodes à chaque période pour retenir la solution la plus favorable sur la totalité des jours acquis de façon à connaitre l'indemnisation due
donc oui c'est le solde que vous lui devez pour CP acquis non pris

vous avez payé en année complète mais déduit les jours de congé qu'elle prenait non acquis ce n'était pas tout bénéf pour vous mais bien une somme à épargner pk déduisant ses congés non acquis au 31 mai elle continuait à en acquérir à partir de juin

pour etre plus clair vu qu'elle déduisait ses congés non acquis vous avez payé 47 sem d'accueil + ses jours de congés acquis lors de leur prise
vous n'avez pas payé 52 sem

la 1^ère année elle a déduit tous ses congés pris
à partir de mai 2015 vous ne lui avez payé que 18j de congé acquis donc déduit les 12 autres jours et payés 47 sem + 18j de congé acquis
en mai 2016 elle a acquis 30j et vous allez en payer 18 lors de ses congés vous aurez donc payé 47 sem + 18j acquis mais comme le contrat se termine il en reste 12 acquis non pris + les jours de CP acquis depuis juin

il est normal que déduisant ses jours non acquis au 31 mai il y ait un solde de congé acquis non pris à rupture et encore si le contrat avait été rompu avant ses 3 sem d'été vous en auriez eu + à payer (30j + les jours acquis depuis le 1^er juin)

bonjour
merci tous ces éclaircissement c'est déjà beaucoup plus clair
j'ai plus qu'à finaliser mes calculs et voir si elle est d'accord avec moi
en vous remerciant