SUJET :

Bonsoir a tous !! Je n ai qu un mot a dire HELP ME
Je m explique
J ai une ass mat depuis 4 ans ca se passe mal en ce moment et je souhaite mettre un terme au contrat (le temps de trouver une nouvelle ass mat). Mais en me renseignant sur tous les sites qui sont tres nombreux et inimaginables je me rend compte que j ai tout faux depuis le debut concernant ces fameux cp. Depuis le 1^er mois de l embauche je lui donnait 10% de cp tous les mois jusqu a encore aujourd hui (c illegal je le sais maintenant mais pas avant et mon ass mat ne le sait surement pas non plus) alors qu elle avait pas acquis de cp puisqu elle n avait jamais travailler (avec moi). Ma question est : est ce que je lui ai verser une annee de cp en trop ? Puisque normalement les cp se paie sur l annee d apres.
Petite precision qui peut vs aider.
1^er contrat debut le 01/12/10 avenant 01/07/13
2eme contrat debut le 01/07/13

J attend vos reponses,

Doudoune28 écrit: Bonsoir a tous !! Je n ai qu un mot a dire HELP ME
Je m explique
J ai une ass mat depuis 4 ans ca se passe mal en ce moment et je souhaite mettre un terme au contrat (le temps de trouver une nouvelle ass mat). Mais en me renseignant sur tous les sites qui sont tres nombreux et inimaginables je me rend compte que j ai tout faux depuis le debut concernant ces fameux cp. Depuis le 1^er mois de l embauche je lui donnait 10% de cp tous les mois jusqu a encore aujourd hui (c illegal je le sais maintenant mais pas avant et mon ass mat ne le sait surement pas non plus) alors qu elle avait pas acquis de cp puisqu elle n avait jamais travailler (avec moi). Ma question est : est ce que je lui ai verser une annee de cp en trop ? Puisque normalement les cp se paie sur l annee d apres.
Petite precision qui peut vs aider.
1^er contrat debut le 01/12/10 avenant 01/07/13
2eme contrat debut le 01/07/13

J attend vos reponses,

Bonsoir, effectivement 10% de cp dès le début du contrat, Non. Et celà n'a jamais été légal, c'est une erreur d'interprétation. Et celà fait bien plus de 4 ans, bref vous voulez régulariser, c'est bien.

Par contre, vous ne dites pas si votre contrat est un contrat en année complète ou incomplète, je pense incomplète.

Il n'est pas du tout sûr que vous ayiez trop payé de cp à votre am, car il faut aussi comparer la méthode des 10% (total des salaires bruts perçus pendant la période de référence, y compris la rémunération des cp de l'année précédente), et la Methode du maintien de salaire, qui consiste à rémunérer votre am en fonction des jours ouvrés acquis pendant la période, et selon le volume horaire qu'elle aurait travaillé au lieu d'être en congé.....

Il faut faire le point par période de référence, on compte 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées et assimilées (maternité, formation, et congés acquis la période précédente)

Donnez nous plus de précision pour que nous puissions vous aider.

De plus, un deuxième enfant est gardé par votre am ? Celà risque d'alourdir la facture...

Je suis en annee incomplete

Oui j ai 2 enfants. Prk ca alourdirai la facture ?

Doudoune28 écrit: Oui j ai 2 enfants. Prk ca alourdirai la facture ?

Eh bien en fait, on acquiert des congés par EMPLOYEUR et non par enfant, même si on à deux contrats, qui devrait être des contrats d'accueil, et on ne devrait avoir qu'un seul contrat de travail.
Il y à unicité de l'employeur, et donc, si on acquis, lors d'une période de référence, 24 jours de cp, avec un enfant, on à de même acquis 24 jours avec l'autre, même si ce dernier est arrivé en mileu de période de référence.

Celà fait une grande différence, surtout avec le calcul par maintien de salaire, dont la comparaison est obligatoire avec les 10%, et son application obligatoire si plus favorable.

Revoyez période de référence par période de référence vos calculs.