SUJET :

bonjour à toutes
comme certaines, je termine mon contrat enseignant le 7 juillet au soir (enfant qui entre à l'école)j'ai déjà eu ma lettre de licenciement
pour ma dernière fiche de paye :
mon salaire de base est de 488.93E
33h par semaine sur 4 jours (2x 10.50h + 2x 6h)
4.81E Brut de l'heure
je vais travailler 37h du 1^er au 7 juillet; donc :

488.93E / 132h potentielles = 3.70E
je vais déduire les 94.50h non travaillées
94.50h x 3.70E = 349.65E à déduire des 488.93E soit 139.28E Brut

à cela il faudra ajouter les 3.5 jours de CP de juin à juillet
la régul. des 3 ans ( +44.36h la 1^ère année, + 103.17h la 2ème année, + 204.75 la 3ème année en ma faveur)
l indemnité de rupture égale à ?
je pense n'avoir rien oublié


aïe aïe aïe juste après la paye de juin incluant 1 an de CP

merci par avance de votre aide si précieuse

j'espere que les parents sont au courant de la regul,ils auraient pu finir le contrat en aout pour avoir une aide suplementaire
les calculs sont bon
et l'indemnité ce fait sur la totalité des salaires brut

Bonsoir,

je pense que vous n'avez rien oublié mais je ne comprends pas que le licenciement arrive si tôt avec autant de régularisation. J'ai très régulièrement des parents enseignants et bien souvent les contrats se terminent fin août voire tout début septembre pour éviter une énorme régularisation et mieux répartir les coûts.

Par contre plusieurs points me posent question :
- vous dites avoir un contrat de 33 heures par semaine, du coup je ne comprends pas comment vous pouvez faire 37 heures du 1^er au 7 juillet et cela n'est pas cohérent non plus avec les heures potentielles et celles à déduire (132-94,5=37,5)
- avec 33 heures hebdomadaires, je ne comprends pas d'où peuvent venir de telles régularisations annuelles : plus d'une semaine la première année, plus de 3 semaines la seconde, même avec une fin de contrat juste avant les congés d'été la troisième année plus de 6 semaines de régul cela fait beaucoup.

Bonjour,
Conventionnellement il n'y a pas de régularisation en année complète il faut une clause supérieur à la convention.
si éventuellement il y avait régularisation cela ne peut jouer que sur quelques heures par an et non pas les chiffres que vous annoncez.
204,75 h pour la dernière année c'est totalement impossible. Si il y a eu des heures complémentaire voir supplémentaires elles ont été rémunérées les mois concernés et ne sont pas à régulariser une seconde fois.

Pour le calcul de l'ICCP 688.93/26x4j = 105.99€ brut
bien évidement il faut comparer avec les 10% des salaires versés
L'indemnité de rupture est égale au total des salaires brut versés depuis le début du contrat / 80

Entre le 1 juillet le 7 juillet il y a 33 h travaillées soit une semaine conforme à votre contrat soit 1 lundi +1 mardi +1 mercredi + 1 jeudi (10.5 x2+2x6)
donc il y 132-33 = 99h à déduire donc le calcul est faux.

Véro79, d'après ce que j'ai compris il s'agit d'un contrat en année incomplète (contrat enseignant), donc il y a bien une régul à faire chaque année. Ce qui me surprend c'est le montant. J'ai parfois l'équivalent d'une ou deux journée de travail comme montant de régul à la date anniversaire, pas plus surtout avec un planning fixe. Il y a bien eu avec la pandémie des changements au dernier moment des semaines de travail et de vacances pour les enseignants, ce qui pourrait expliquer des semaines de travail en plus, mais dans ce cas là ça aurait du être compté en HC le mois concerné. À moins qu'il y ait eu des avenants en cours de contrat avec une baisse des heures...