SUJET :

Bonsoir,

Pouvez vous m'apporter de l'aide ?

Je mets fin au contrat de mon ASMAT car mon enfant rentre à l'école.

- Le contrat est en année incomplète.
- La date du contrat est le 22 avril 2014.
- Nous sommes sur une base d'accueil de 46 semaines.
- Nous sommes à 40H semaine. Sur 4 jours semaines (du mardi au vendredi)
- Le préavis est du 2 juillet au 02 Août 2015 (1 mois calendaire). Elle termine le 31 Juillet.

J'aimerais une aide sur le calcul de régularisation de salaire car elle me dit que la régul se fait sur les 3 derniers mois (Mai juin juillet 2015 car nous n'avons pas refait de calcul en Avril 2015 ce qui fait un coût en plus de 180 euros environs pour ces 3 mois) cela me paraît énorme et pas cohérent.

J'aimerais aussi savoir si je dois déduire les Fériés payés, les jours ou je n'ai pas mis mon enfant (pour maladie mais journée payées)

Mon ASMAT à pris 5 semaines de cp au total non acquis.

J'espère obtenir de l'aide Un grand merci par avance

noraml que votre AM ait pris 5 sem de congé elle y a droit tous les ans sinon dans notre profession jamais de congé de plus année incomplète signifie 52 sem - 5 sem congé de votre AM - vos sem en décalées

alors déjà le point aurait du etre fait au 31 mai 2014 pk contrat commencé en avril 2014
en mai 2015 période de juin 2014 à mai 2015
et à rupture

tous ces CP acquis étaient à payer en plus de la mensu pk elle ne paye QUE les sem de travail pas les congés

la date anniversaire du contrat n'est pas le mois de mai mais le mois de mars = quand on commence un contrat en cours de mois la mensu démarre dés le jour d'adaptation et on déduit les jours non faits par le calcul cour de cassation pas au réel des heures travaillées

donc les 46 sem travaillées c'est du 1^er avril au 31 mars, pk il y a eu erreur mieux vaut tout reprendre

on compte selon les thermes du contrat heures d'arrivée prévue et départ prévu les heures faites en plus ont du etre payé le mois où elles ont été faites
les fériés payés, absences injustifiées donc en fait tout ce qui ne donne pas lieu à déduction de salaire sont considérés comme du temps de travail donc à compter dans les horaires prévus

Les congés payés on étaient payés biensur

Le calcul utilisé est 46 semaines d'accueil*40h*3.01/12 à cela s'ajoute les congés payés + les frais d'entretien.
Pas de souci pour la prise de congés

La question est d'obtenir le calcul de régularisation de salaire en année incomplète car je n'arrive à l'obtenir nul part tous le monde se rejete la balle pas évident et je ne veux pas effectuer d'erreur pour les deux sens

Nous n'avons jamais eu d'heures complémentaires horaire respecté.

Donc si je comprends bien le calcul des heures réellement travaillées je ne dois pas déduire les absences injustifiés et les jours férié

La mensualisation est de 153 heures déclarées mensuellement donc si mon enfant à fait son mois complet :
exemple 18 jours travaillés *10H par jours = 180 H réellement travaillées c'est cette différence de 27 H que je dois régulariser ?

Pouvez vous me dire si ce calcule se fait sur l'année entière ? où alors depuis mars 2015 à juillet 2015 ?

Merci pour vos réponses

Merci

du 1^er avril à rupture si vous etes sure que pour les autres années c'étaient bon

on compte les heures travaillées donc fériés et absences injustifiées en font partie et on compare aux heures payées par la mensu soit 4 mois X 153H
si votre AM a travaillé plus d'heures que celles payées il faut les régulariser

Bonsoir,

Après calcul a partir d'avril elle a bien travaillé plus soit 38h25 donc une régularisation de 115.13 € .

Mais maintenant comment lui expliquer cette régule s'effectue à partir d'avril et non de Mai comme elle le dit....

Cette régularisation comment la faire apparaître sur le solde de tout compte ?

En tous cas MERCI pour votre aide

et bien tt simplement si elle sait compter 12 mois pour un contrat commencé en avril cela fait mars pas avril (je ne sais pas comment lui expliquer autrement c'est comme si elle vous disait qu'1 sem c'est du lundi au lundi)

pour la régul tt simplement vous rajoutez les heures et jours dans la dernière déclaration pajemploi auxquels correspondent ces 38,25h selon si vos jnées font 8H/9H...