SUJET :

Bonjour,

Je suis nouvelle sur le forum et je viens vous demander de l'aide.
Je vais essayé d'être claire et précise donc d'avance désolée du pavé !

Le contrat avec mon assistante maternelle prendre fin cet été car mon fils rentrera à l'école en septembre.

Il a débuté en décembre 2013 :
-du 9 au 20 décembre 2013 : adaptation payée au réel ( la nounou était après en congés)
-à partir du 1^er janvier 2014 début de la mensualisation.

Contrat:
- année complète / 3,89€ brut (3€ net) de l'heure
-1 semaine sur 2 : enfant présent 2 jours , 10 h par jour
-1 semaine sur 2 : enfant présent 3 jours , 2 jour à 10h et 1 jour à 9h
===> Sem 1= 20h×26 sem=520h / 2j×26 sem=52j
Sem 2= 29h×26 sem=754h / 3j×26sem=78 j
Total de 1274h par an soit 106h par mois / 130 jours ÷ 12=10,83 soit 11 jours
===> 412,34 brut / mois = 318 net + ie

Congés : 4 sem en août et 1 sem à Noël

Je n'ai jamais fait de régularisation , oups ! du coup dès le mois d'août 2014 elle a eu sa mensu normale sans les ie ( soit 318€) , tant pis pour moi si je l'ai payé en plus!
Mais pour la fin du contrat faut-il que je te calcule tout depuis le début pour les cp pour être sûr qu'ils ont tous été payés ? Si oui comment dois-je m'y prendre?

-Je voudrais savoir quand doit débuté son mois de préavis , je pensais du 1au 31 juillet puisqu'en août elle est en congés.
- L'indemnité de licenciement , les 1/120e se calcule avec ou sans les ie?

Merci de m'aider pour ces 1^ères questions.

Elodie12 écrit: Bonjour,

Je suis nouvelle sur le forum et je viens vous demander de l'aide.
Je vais essayé d'être claire et précise donc d'avance désolée du pavé !

Le contrat avec mon assistante maternelle prendre fin cet été car mon fils rentrera à l'école en septembre.

Il a débuté en décembre 2013 :
-du 9 au 20 décembre 2013 : adaptation payée au réel ( la nounou était après en congés)
-à partir du 1^er janvier 2014 début de la mensualisation.

Contrat:
- année complète / 3,89€ brut (3€ net) de l'heure
-1 semaine sur 2 : enfant présent 2 jours , 10 h par jour
-1 semaine sur 2 : enfant présent 3 jours , 2 jour à 10h et 1 jour à 9h
===> Sem 1= 20h×26 sem=520h / 2j×26 sem=52j
Sem 2= 29h×26 sem=754h / 3j×26sem=78 j
Total de 1274h par an soit 106h par mois / 130 jours ÷ 12=10,83 soit 11 jours
===> 412,34 brut / mois = 318 net + ie


Bonjour, que c'est compliqué votre façon de calculer la mensualisation.
520H + 754 H /12 = 106.1666 X 3.89 = 412.988€, il y à une légère erreur que vous devez régulariser.


Congés : 4 sem en août et 1 sem à Noël

Je n'ai jamais fait de régularisation , oups ! du coup dès le mois d'août 2014 elle a eu sa mensu normale sans les ie ( soit 318€) , tant pis pour moi si je l'ai payé en plus!

Les congés non acquis auraient du être déduits de la mensualisation comme des jours sans solde, selon le calcul cours de cassation. Voir rubrique outil du site.
De même que les heures faisant parties de la période d'adaptation. La période d'adaptation fait démarrer le contrat, donc la mensualisation.


Mais pour la fin du contrat faut-il que je te calcule tout depuis le début pour les cp pour être sûr qu'ils ont tous été payés ? Si oui comment dois-je m'y prendre?

Vous devez faire le point sur les congés par période de référence;
Et si 30 jours non acquis par période, votre am à droit à 2 jours sup, par enfant de moins de quinze, ans, si elle en à ou avait.Celà peut faire la différence.


-Je voudrais savoir quand doit débuté son mois de préavis , je pensais du 1au 31 juillet puisqu'en août elle est en congés.

Pourquoi pas, vous lui devrez une indemnité compensatrice de congés payés, s'il en reste.

- L'indemnité de licenciement , les 1/120e se calcule avec ou sans les ie?

1/120eme des salaires NETS perçus, sans les IE.

Merci de m'aider pour ces 1^eres questions.

Merci pour ces précisions rapides .

Pourquoi dites-vous que le calcul de la mensualisation est compliqué lol? Il y avait plus simple?
Pour le léger décalage c'est l'ass mat qui a calculer comme ça.

Je croyais que la période d'adaptation étant payé au réel n'était pas prit en compte dans la mensu et donc dans mon contrat il est noté que la mensu débute au 1^er janvier 2014. Mais si elle compte pas de soucis mais alors pour calculer les cp acquis pour la 1^ère année je compte à partir du 9 décembre 2013 et jusqu'au 31 mai 2014 ou jusqu'au 9 décembre 2014 ? Je suis perdue!

Pour la fin de contrat mon fils ira jusqu'au 31 juillet .
Est ce que je la paye en août "normalement" soit 318€ ou non le contrat se termine le 31 juillet et les cp non prit seront payés ?

Et elle n'a plus d'enfants de moins de 15 ans

Elodie12 écrit: Merci pour ces précisions rapides .

Pourquoi dites-vous que le calcul de la mensualisation est compliqué lol? Il y avait plus simple?

Oui, tout simplement : Sem 1= 20h×26 sem=520h x
Sem 2= 29h×26 sem=754h

1274/12 = 106.1666 X 3.89 = 412.988€,

Absolument plus simple.

Pour le léger décalage c'est l'ass mat qui a calculer comme ça.

Euh, c'est votre assistante maternelle qui fait les fiches de salaire ? En tout cas, il est clair, qu'il y à erreur comptable, à régulariser donc.

Je croyais que la période d'adaptation étant payé au réel n'était pas prit en compte dans la mensu et donc dans mon contrat il est noté que la mensu débute au 1^er janvier 2014. Mais si elle compte pas de soucis mais alors pour calculer les cp acquis pour la 1^ere année je compte à partir du 9 décembre 2013 et jusqu'au 31 mai 2014 ou jusqu'au 9 décembre 2014 ? Je suis perdue!

La mensualisation devait débuter le 1^er décembre 2013. Avez vous compté les semaines d'adaptation comme travaillées ?

Les périodes de référence vont du 1^er juin au 31 mai de chaque période, donc 1^ère période vous comptez 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées et assimilées, les semaines de congés non acquises ne sont pas assimilées à du temps de travail.

Pour la fin de contrat mon fils ira jusqu'au 31 juillet .
Est ce que je la paye en août "normalement" soit 318€ ou non le contrat se termine le 31 juillet et les cp non prit seront payés ?

Si votre contrat s'achève le 31 juillet, vous ne pouvez pas payer votre am en août.
Les congés acquis mais non pris, seront à payer dans l'indemnité compensatrice de congés payés.

Elodie12 écrit: Et elle n'a plus d'enfants de moins de 15 ans

Ok, mais en 2014 ? et 2015 ?