voila ce que j ai trouve : ils disent bien a la fin exception importante si on prends nos conges que sur des periodes vacances scolaires
il faut garder les heures habituellement travaillées mais la moi je suis sur 4 et 1
L’indemnité par maintien de salaire si votre assmat accueille votre enfant sur deux rythmes en année incomplète se calcule différemment
Si le rythme de votre nounou en année incomplète n’est pas régulier, si par exemple vous avez un rythme différent pendant les vacances scolaires et pendant la période scolaire, vous devez appliquer le calcul suivant :
1) calculez le nombre de jours OUVRABLES de congés payés acquis au 31 mai : (nombre de semaines travaillées + de semaines de congés payés pris) / 4 x 2,5 jours, le tout arrondi à l’entier supérieur.
ATTENTION : n’oubliez pas le cas échéant d’ajouter à ce nombre de jours les congés « Enfants à charge » si votre assmat a des enfants de moins de 15 ans au 30 avril précédent
Exemple : l’assmat de Lise travaille 30 semaines par an : 15 semaines de 3 jours à 10h et 15 semaines de 4 jours à 6 h. Elle a eu deux semaines de congés rémunérés l’année dernière. Elle a donc acquis cette année : 32 semaines / 4 x 2,5 = 20 jours ouvrables de CP
2) transformez ce nombre de jours en jours OUVRES. Les jours ouvrés sont les jours habituellement travaillés.
Pour cela : divisez le nombre de jours de congés payés acquis par 6, et multipliez-le ensuite par le nombre moyen de jours travaillés chaque semaine par votre nounou.
Le nombre moyen de jours ouvrés est [(nombre de semaines rythme 1 x nombre de jours travaillés rythme 1) + (nombre de semaines rythme 2 x nombre de jours travaillés rythme 2) + …] / nombre total de semaine travaillées
Si le chiffre trouvé comporte une virgule, arrondir à l’entier supérieur.
Exemple : l’assmat de Lise travaille 30 semaines par an : 15 semaines de 3 jours à 10h et 15 semaines de 4 jours à 6 h. Le nombre moyen de jours ouvrés est donc : (15×3 + 15×4)/30 = 3,5 jours. Ces 20 jours OUVRABLES acquis de CP représentent donc : 20 / 6 x 3,5 = 11,67 jours arrondis à 12 jours OUVRES.
conges annee incomplete
Il y a différents procédés pour calculer l’indemnité de congés payés de l’assistante maternelle sur deux rythmes
3) Multipliez ce nombre par l’horaire quotidien moyen
Le nombre d’heures quotidien moyen est le nombre d’heures HEBDOMADAIRE moyen divisé par le nombre de jours ouvrés moyen trouvé précédemment.
Le nombre d’heures hebdomadaire moyen se calcule comme suit : [(nombre de semaines rythme 1 x horaire hebdo rythme 1) + (nombre de semaines rythme 2 x horaire hebdo rythme 2) + …) / nombre de semaines travaillées
Exemple : l’assmat de Lise travaille 30 semaines par an : 15 semaines de 3 jours à 10h et 15 semaines de 4 jours à 6 h. Son horaire hebdomadaire moyen est donc (15 x 30h + 15 x 24 h )/ 30 = 27h. On divise 27 par le nombre de jours ouvrés précédemment trouvé : 27/3,5=7,7 h pour obtenir l’horaire quotidien moyen. Les parents de Lise doivent donc : 12 jours OUVRES x 7,7 = 92,57 h à leur nounou
4) Multipliez le nombre ainsi trouvé par le salaire horaire
Le résultat est l’indemnité de congés payés par maintien de salaire
Exemple : l’assmat de Lise est rémunérée 4,5 € de l’heure. Son indemnité de congés payés par maintien de salaire est donc de 92,57 x 4,5 = 416,5 €
EXCEPTION IMPORTANTE : si votre assmat prend toujours ses congés payés en année incomplète sur un seul des deux rythmes, vous devez considérer UNIQUEMENT l’horaire de ce rythme dans le calcul de l’indemnité de congés payés de l’assistante maternelle sur deux rythmes par maintien de salaire.
Exemple : votre petit Mathieu, en petite section de Maternelle, est accueilli chez sa nounou 8h par semaine en période scolaire et 40h en période de vacances. Votre assistante maternelle prend toujours ses congés en période de congés scolaires pour les passer avec ses enfants. Dans le calcul du maintien de salaire, vous devez donc partir sur un horaire de 40h hebdomadaires même si ce n’est pas l’horaire le plus fréquent.