Bonjour,
Bonjour je suis assistante maternelle
je voudrai savoir si mes calcul de fin de contrat son bon en 1 er ce sont les et la deuxième partie les siens
contrat CDI
je suis sur un 4 jours /semaine
42 heures /semaine soit 10h50 / par jours sur 4 jours
et en année complété mon salaire brut et 854.34
mon employeur a voulu faire des congés par anticipation
j ai commencé le contrat le 11 mai 2015 et qui c est terminé le 22 juillet 2016
Je vous donne le detail
ANNÉE DE REFERENCE
du 11 mai 2015 au 31 mai 2015
2 jours de congés payés acquis + 2 jours enfants de moins de 15 ans
= 4 jours acquis pour un salaire 468.08 brut
ANNEE EN COURS
DU 1/06/2015 AU 31/05/16
30 jours acquis tous les salaires de cette période 10310.65 brut
EN COURS D' ACQUISITION ET FIN DE CONTRAT
1/06/16 au 22/07/2016
4.5 jours arrondi donc 5 jours acquis les salaires pour cette période 1556.37 brut
TOTAL DES CONGES 39 JOURS
LES CONGES PRIS en ouvrables
aout 2015 =11 jours et 5 sans solde
decembre 2016 = 4 jours
avril 2016 = 6 jours
juillet 2016 =1 jours
SOIT un total de 22 jours
donc 39 jours de conges - 22 jours pris
TOTAL DES CONGES RESTANT 17 JOURS
Maintenant mes calculs
Au dixième :
Du 11 Mai 2015 au 22 Juillet 2016 : 39 CP acquis – 22 CP pris = 17 CP restants
• Salaires du 11 Mai 2015 au 31 Mai 2016 : 10778,73€ bruts
Donc ICCP de Mai 2015 à Mai 2016 = 10778,73 x 10% x 17/39 = 469,84€ bruts
• Salaires du 1er Juin 2016 au 22 Juillet 2016 : 903,05 + 653,32 = 1556,37€ , auxquels il faut rajouter les 469,84€ de l’ICCP de Mai 2015 à Mai 2016, soit un total de 1556,37 + 469,84 = 2026,21€ bruts
Donc ICCP de Juin 2016 à Juillet 2016 = 2026,21 x 10% = 202,62€ bruts.
Cela fait donc bien une ICCP totale au dixième de 469,84 + 202,62 = 672,46€ bruts
En maintien de salaire :
17 CP restants, soit 2 semaines à 42h chacune + 5 jours
Soit un total d’heures de 42H + 42H + 5x10,50H = 136,50H
Le taux horaire est de 4,6942€ brut
Donc l’CCP totale en maintien de salaire est 136,50 x 4,6942 = 640,76€ bruts
Et comme le calcul retenu doit être celui qui est le plus favorable pour le salarié, il convient de retenir la somme de 672,46€ bruts au titre de l’ICCP.
Pouvez vous me dire si cela et bien ça car nous sommes en désaccord avec mon employeur
lui il me trouve 591.48 brut
les calcul de mon ex employeur
Calcul de l ICCP sur l’année de référence et année en cours
Salaires 01/06/15 au 31/05/16
Méthode du dixième 820.94 e juin
Salaires brut de l’année de référence 01/06/15 au 31/05/16 10310.65 907.41 e juillet
Acquisition de CP pour la période de 01/06/15 au 31/05/16 31 689.63 e aout
Solde de jours ouvrables du 01/06/15 au 31/05/16 13 907.41 e sept.
ICP de la période (10% de la somme des salaires bruts) 1 031.06 907.41 e oct
ICCP du 01/06/15 au 31/05/16 432.38 883.63 e nov
Salaires bruts de l'année en cours 01/06/16 au 23/07/16 1 556.37 907,41 €dec
Salaires brut année en cours + ICP année de référence 1 988.75 908,59 € janv
Acquisition de CP pour la période du 01/06/15 au 31/05/16 5 858.26 e fev
Solde des jours ouvrables du 01/06/15 au 31/05/16 4 808.13 e mars
ICP de la période (10% de la somme des salaires bruts) 198.88 854.34 e avril
ICCP du 01/06/15 au 31/05/16 159.10 857.49 e mai
ICCP Total selon méthode du dixième 591.48 10310.65 e total
Méthode du maintien de salaire Salaire01/005/15 au 22/07/16
Taux horaire contractuel brut 4.6942 906.05 e juin
Acquisition de CP pour l’année de référence du 01/06/15 au 31/05/16 31jrs 653.32 e juill
Solde de jours ouvrables du 01/06/15 au 31/05/16 13jrs 1 556.37 total
Acquisition de CP pour l’année en cours du 01/06/16 au 23/07/16 5 jrs
Solde de jours ouvrables du 01/06/16 au 23/07/16 4 jrs
CP soldes restants 17 jrs
12j (2 x L,M,M,J,V,S) soit 2x 42h + 5 j (L,M,M,J,V) soit 42h 126
ICCP total selon méthode du maintien de salaire 591,47 €
En attente de vous lire
je vous en remercie à bientot
cecisa
