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SUJET :

Régularisation sur CP 10 % il y a 9 ans 7 mois #13

mimiplume écrit: Je ne comprends pas où vous trouvez les 2,5.(pour moi 2.5 semaine acquis pour chaque horaire hebdomadaire)
2.5 semaine de 38 h + 2.50 semaines de 43 = 5 semaines de congés
sinon j'avais trouvé sensiblement la même chose.
et je trouve seulement 469 € pour la méthode de 10 %

donc vous calculez tous les salaires perçus de juillet à mai sans les 10% dans un premier temps, comparez avec les salaires que vous auriez du percevoir, et faire une première régularisation
Ensuite comparer les congés perçus à la méthode la plus favorable

vous avez 30 jours de cp, soit 5 semaines, hors vous travaillez autant de semaine à 38 qu'a 43 heures donc pour moi vous avez obtenu autant de congés à 38 qu'a 43 h.

Nous pourrions faire le calcul suivant :

15 jours/6 X4 = 10 jours de cp à 9 h50 (semaine à 38 h) soit 95 h
15/6X 5 = 12.50 soit 2 semaines à 43 heures et 2 jours et demi (si les 5 jours de cette semaines était travaillés pareil il n'aurai pas de soucis mais ce n'est pas le cas avec le lundi, donc le plus juste, donc pour moi 43 heures/2 (car 2,5 jours représentent la moitié de 5 jours)

total 202h50
Ce message a reçu les remerciements de : petitsanges

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Régularisation sur CP 10 % il y a 9 ans 7 mois #14

J'ai compris pour les 2,5 semaine.
Pour les 10 %, j'ai repris tout les salaires perçu de juillet à mai avec quelques fois des heures complémentaires.
Et si je comprends bien je dois reprendre les salaires que j'aurais du percevoir sans les heures complémentaires et je fais cela sur le brut ?
Et une autre question est ce que je devais prendre 10 % dès le début du contrat ?C'est le RAM qui m'a dit de faire comme cela.

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Régularisation sur CP 10 % il y a 9 ans 7 mois #15

mimiplume écrit: J'ai compris pour les 2,5 semaine.
Pour les 10 %, j'ai repris tout les salaires perçu de juillet à mai avec quelques fois des heures complémentaires.
Et si je comprends bien je dois reprendre les salaires que j'aurais du percevoir sans les heures complémentaires et je fais cela sur le brut ?
Et une autre question est ce que je devais prendre 10 % dès le début du contrat ?C'est le RAM qui m'a dit de faire comme cela.


Non car c'est du congés anticipé, pour une année incomplète (46 semaines ou moins), au début du contrat les parents nous paie que le mensuel trouvé, ensuite au 31 mai de chaque année, nous devons faire le calcul de nos congés (savoir combien de jours acquis, et comparé les 2 méthodes), comme dans ton exemple on peut s’apercevoir que les congés perçus tout les mois (soit te 10%) ne te sont pas favorable,alors que la méthode la plus avantageuse à l'assistante maternelle doit être retenu

Donc c'est pour cela tu additionne tes salaires de juillet 2013 à mai 2014, tu dissocie ton salaire net et tes 10 % payer tout les mois pour bien voir quel montant de congés ton déja été versé,

puis tu fait la méthode du maintien de salaire

A priori tu m'a dit que le maintien de salaire t'aurait été plus favorable, donc à celui ci tu soustrait les la somme des 10 % que les parents ton déja versé tout les mois de janvier 2013 à juillet 2014 (car je pense que les parents on continué à te versé 10 % en juin et juillet ?) le résultat obtenu est le restant des congés que les parents te doivent, A toi de voire si tu veut qu'il te les paie en + du salaire du mois d'aout ou alors lors de tes prochaines vacances en plus de ton salaire

Ensuite, le plus simple tu continue ta mensualisation que l'on a trouvé plus loin, sans ajouté 10% ou quoi que ce soit, et au mois de mai 2015 tu refais les 2 méthodes 10% ou maintien de salaires, et la somme trouvé sera soit payé en juin en + du salaire, soit au prorata lors de la prise de tes congés en plus de ton salaire soit par 12ème chaque mois de juin 2015 à mai 2016 en plus de ton salaire.

A noté, lorsque les parents te paie tes congés ceux ci doivent remplir la case congés payés lorqu'il te paie ceux ci, soit déclaré la totalité des congés payés si il te paie en juin, soit au prorata lorsqu'il te les paie quand tu les prends (ex 18 pris en aout, 18 jours payés, 18 jours à déclaré), soit si 'il te les paie tout les mois par 12ème (ex : 30 jours acquis, si il te paie un petit peu tout les mois 30j/12 mois = 2.5 jours à déclaré), et ne pas oubliés qu'il faut également convertir les jours payés et déclarés en heures (nous avons trouvé plus loin 202h 50, si les parents te paie par 12ème 202.50/12 cela représente 16.875 à déclaré à la paje)

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Régularisation sur CP 10 % il y a 9 ans 7 mois #16

mimiplume écrit: Bonjour,
Bonjour ,

Voici les renseignements :
Tarif horaire brut 3,12 €

Semaine de 4 jours horaire 8h30 - 18h00 du mardi au vendredi soit un total d'heure de 38,00 heures
semaine de 4,5 jours horaire lundi 13h00 - 18h00 puis du mardi au vendredi 8h30 - 18h00 soit un total d'heure de 43, 00 heures

nombre de semaines prévu au contrat 46 semaines.
Horaires hebdomadaire prévu 40h par semaines. Erreur, pas possible entre une semaine à 38h et une semaine à 43heure. On ne fait pas de moyenne hebdo et même là vous vous êtes trompé car cela donne 40,50 heures soit 40h30 Si vous partez de ce principe toutes les deux semaines le pe vous doit 3 heures complémentaires et les heures complémentaires ne sont pas pris en considération pour le calcul par maintien de salaire.

Juillet et août payé au réel adaptation en juillet 2 semaines d'adaptation soit 17h45. pas de réel la période d'adaptation fait démarer le contrat vus devez faire la déduction de salaire selon le calcul cour de cassation.
août 3 semaines travaillées, 2 semaines de 4 jours puis 3 ème semaine 2 jours 8h30 - 18h00 et 1 jour 8h30 - 12h15 Pourquoi du réel au mois d'août? Vous auriez du percevoir votre salaire mensuel prévu au contrat.

J'ai 2 enfants de moins de 15 ans.

Avenant au 1<sup>er</sup> septembre pour le nombre de semaines. La mensualisation à commencer au 01<sup>er</sup> septembre.
Quels sont les termes de l'avenant?
Moi j'ai trouvé 30 j ouvrables soit 22,5 j à ouvrés.
Votre contrat comporte plein d'erreur.
Merci de ton aide.

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Régularisation sur CP 10 % il y a 9 ans 7 mois #17

valpatmatmel écrit:

mimiplume écrit: Bonjour,

Voici les renseignements :
Tarif horaire brut 3,12 €

Semaine de 4 jours horaire 8h30 - 18h00 du mardi au vendredi semaine de 38 h
semaine de 4,5 jours horaire lundi 13h00 - 18h00 puis du mardi au vendredi 8h30 - 18h00 semaine de 43


nombre de semaines prévu au contrat 46 semaines.
Horaires hebdomadaire prévu 40h par semaines. non il n'aurai pas fallu faire une moyenne, mais le calcul suivant :

[(38 H X 23 semaines) + (43 X 23 semaines)] / 12 mois X 3.12 euros = 484.38 euros brut mensuel ok

soit 155 h 25 mensuel ok


Juillet et août payé au réel adaptation en juillet 2 semaines d'adaptation soit 17h45.
août 3 semaines travaillées, 2 semaines de 4 jours puis 3 ème semaine 2 jours 8h30 - 18h00 et 1 jour 8h30 - 12h15Houlala déja la mensualisation aurai du démarré en juillet et ne pas faire un calcul au réel...

J'ai 2 enfants de moins de 15 ans.

Avenant au 1<sup>er</sup> septembre pour le nombre de semaines. La mensualisation à commencer au 01<sup>er</sup> septembre. De juillet 2013 à mai 2014 combien de semaine travaillées ?

Moi j'ai trouvé 30 j ouvrables soit 22,5 j à ouvrés.

Merci de ton aide.

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Régularisation sur CP 10 % il y a 9 ans 7 mois #18

valpatmatmel écrit:

mimiplume écrit: De juillet 2013 à mai 2014, 42 semaines travaillées. Alors, les congés acquis :

42 semaines travaillées donnent droit à 27 jours ouvrables + 2 enfants de moins de 15, cela nous fait 30 jours ouvrables acquis.

Pour le mois de juillet le salaire versés aurait du être le suivant :
nombre potentiel du mois : 200 h , nombre d'heures travaillées 17 h 75 c'est 17,75 heures attention aux erreurs d'écritures. ;) , salaire mensuel 484.38

484.38 / 190.50h= 2.54 euros à déduire par heure d'absence Tu trouves 200h potentiel et là tu calcules sur 190.50h y a une erreur quelque part. ;) Sinon petit conseil le calcul cours de cassation ce fait d'une traite et non coup sur coup sinon si tu veux comparer avec la calculatrice du site tu risques de ne pas trouver le même résultat.
2.54 X 172.75 = 438.79
484.38 - 441.05 = 45.59 salaire brut de juillet

Pour le mois d'aout : 171.50 potentiel, 89h25 travaillées
A voir le pourquoi du comment pour le mois d'août je ne m'avancerai pas pour une déduction de salaire ce mois-ci sauf en cas maladie avec certificat ou absence personnelles.
484.38/171.50 = 2.82 à déduire
2.82 X 82.25 = 231.95
484.38 - 231.95 = 252.43 salaire brut d'aout

Effectivement 22.50 jours ouvrés, donc il faut comparées les 2 méthodes de calculs soit :

* 10 % de tous les salaires perçus de juillet 2013 à mai 2014, et,

* maintien de salaires

30 jours ouvrables soit 5 semaines de congés

(2.5 X 38 h) + (2.5 X 43) = 202.50 heures

202.50 X 3.12 = 631.80 de congés payés
Le résultat est juste mais ce n'est pas la bonne méthode de calcul à employer. Imagine si elle avait acquis que 3s de congés tu ne peux pas employer ta méthode de calcul. Par contre celle proposée par l'assmat magasine oui.

Nombre de jours acquis :
42/4*2.5=26.25=27 jrs + 3 jrs pour enfant à charges (2*2=4) = 30 jrs acquis
Reconstitution du salaire sur une année complète:
((38*26*3,12)+(43*26*3,12))/12=547,56
Rémunération des congés :
547,56 *30/26 = 631.80€

Pensez aussi que avec la méthode des 10% les jours supplémentaires pour enfant à charges de - 15 ans sont aussi valables pour cela le calcul est le suivant :
Total rémunération brut des congés payés par 10% / nbre de jours acquis = valeur d'une journée supplémentaire.



Pour la mensualisation, avec la régularisation de salaire je vais faire comme vous avez calculé.
Avant de faire la régularisation de salaire pensez à régulariser les termes de votre contrat par un avenant . Une fois cela de fait vous pourrez calculer sur les bonnes base la régularisation de salaire et le calcul des cp . Y a une erreur comptable . Vous repartirez sur des bases saines . ;)

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