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SUJET :

semaines deduites du contrat et cp il y a 8 ans 4 mois #13

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bonjour.
oui les semaines doivent etre specifier au contrat moi les miennes je sais quand les poser mais les parents ne savent pas quand ils les auront , ils savent juste combien ils en ont ...... c'est pour ca que c'est pas simple parce que du coup la ca colle plus !!!!!

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semaines deduites du contrat et cp il y a 8 ans 4 mois #14

  • dacia
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tout dépend combien de temps avant leurs semaines d'absence vous etes prévenu car si c'est la semaine précédente cela revient à etre dispo 47 sem dans l'année pour ce contrat et ce n'est pas du tout ce que reflète votre mensu

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semaines deduites du contrat et cp il y a 8 ans 4 mois #15

En disant que les semaines doit être spécifié sur le contrat je parlais des semaines des parents déductible À ce moment si vous cp j'ai tombent pendant ces semaine là tant mieux sinon? . si vous êtes en Multi garde vous avez le droit de imposer la date vos congés aux parents quoi que une année incomplète c'est parent de déduire leur semaine donc si les parents veulent bien que leur congé tombent en même temps que les vôtres OK sinon il faudra déduire les semaines que vous voulez prendre en plus des semaines des parents donc ce qui veut dire déduire des semaines de plus le mieux c de trouvez un terrain d'entente car il faire comprendre au parents que vous êtes en Multi garde donc vous avez droit de poser vos congés selon vos désirs donc de se fête là ils devront chercher une autre assistante maternelle pour vous remplacer ce qui veut dire faire un CDD payer des indemnités de fin de contrat de roture de contrat ce qu'il reviendra vachement plus cher qui assure dans le kaki 100 personnes dans la famille qui pourrait garder l'enfant pendant cette période là le plus simple c'est que vous accorder sur au moins deux semaines que vous prenez en commun

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semaines deduites du contrat et cp il y a 8 ans 4 mois #16

Oui il faut prendre les 5 semaines.

Mais si, il faut aussi décompter les jours.

Ex : contrat année incomplète, l'AM prévoit 2 semaines à Noël et 3 en août. Le contrat commence en septembre 2014.

En décembre2014/janvier 2015 elle prend les 2 semaines. Rien à déduire du salaire, rien à déduire du compteur des jours acquis puisque ce ne sont pas des congés acquis.

Fin mais elle a 20 jours acquis (par ex) + 4 jours pour 2 enfants de moins de 15 ans = 24 jours acquis.

Le contrat prévoit le paiement en une fois en juin : donc juin = mensu + CP

En août elle prend les 3 semaines prévu (donc elle a pris les 5 semaines prévues sur les 12 mois de mensu (septembre à août)), mensu normale (pas de paiement de congés, c'est déjà fait en juin), mais on décompte aussi le nombre de jours ouvrables de congés pris (puisqu'il s'agit maintenant de congés acquis) soit 17 jours ouvrables. Il en reste 7 à poser. En septembre la mensu est donc reconduite sur 12 mois. Toujours les mêmes dates de congés fixées. En décembre elle prend donc les 2 premières semaines sur les 5 prévues entre septembre 2015 et août 2016. Mensu normale puisque les congés sont déjà entièrement payés en juin 2015. Mais il y a encore 7 jours de congés acquis qu'il faut donc décompter (5 jours du L21 au S26 et 2 jours du L28 au Ma29). Tout les jours acquis ont donc été posés.

Pourquoi décompter :

- parce qu'un préavis ne peut être posé sur les congés acquis : donc il pourrait être posé sur le Me29 décembre. C'est pour ça que c'est important de connaître les dates exactes (aussi pour les contrats enseignants !)

- parce qu'un férié tombant dans une semaine de congés acquis et sur un jour qui aurait dû être travaillé est dû, donc à payer en plus (dans l'exemple ça peut être le cas pour le 15 août et le 25 décembre, mais pas pour le 1er janvier).

- et parce que ça sert pour savoir si on a droit aux congés pour fractionnement

- et que parfois il reste des congés acquis non pris même si on a posé les 5 semaines (par ex si elle avait eu 30 jours acquis au 31 mai 2015, il en serait resté 3 !).

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semaines deduites du contrat et cp il y a 8 ans 4 mois #17

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ce n'est pas tout à fait comme cela que ça fonctionne ;)

un contrat pour une AM c'est 52 sem - les 5 sem de congé en temps de l'AM

si ces 5 sem sont communes aux parents et à l'AM ET que personne ne prend d'autre semaine le contrat se signe en année complète

si 1 sem est non commune ou prise en plus le contrat se signe sur une année incomplète

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semaines deduites du contrat et cp il y a 8 ans 4 mois #18

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je faisais suite à la réponse de maryam

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