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Questions relatives à la paie de l'assistante maternelle et son calcul : le salaire de base, les indemnités et majorations de salaire, les absences, le bulletin de salaire.
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SUJET :

Absence Paie - Travail irgl d'1 semaine a l'autre. il y a 7 ans 11 mois #7

Dans mon 1er post ce trouve un lien vers une page du site qui explique comment déduire les absence sur la paie. 3 cas:

-Travail régulier au cours de la semaine => Utilisation de la CC.
-Travail irrégulier au cours de la semaine => Utlisation de la CC.
-Travail irrégulier d'une semaine à l'autre:

Si les périodes de travail sont irrégulières, le lissage de la rémunération ne tient pas compte de la durée réelle de travail dans le mois. Selon la Cour de cassation,
" l'horaire à prendre en compte pour le calcul de la retenue sur salaire […] est l'horaire moyen sur la base duquel est établie la rémunération mensuelle, que l'absence de la salariée ait correspondu à une période de forte activité ou une période de faible activité. "

Le recours à une durée moyenne de travail a alors pour effet de prendre en compte un nombre d'heures indépendant de l'horaire d'accueil initialement prévu pour la période considérée.


Donc si je comprend bien, il ne faut pas utiliser la CC dans ce cas de figure, mais calculer au réel les heures d'absence?

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Absence Paie - Travail irgl d'1 semaine a l'autre. il y a 7 ans 11 mois #8

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non pk vous dites avoir établi la mensu sur une base de 20h par sem donc cela veut dire que lorsqu'elle travaille plus de 20h par sem vous les lui payez en heures complèmentaires
donc pour les déductions vous faites le calcul cour de cassation en prenant en compte le fait que votre sem fait 20h et pour 1 jnée il faut voir combien d'heures sont travaillées sur le restant de la sem

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Absence Paie - Travail irgl d'1 semaine a l'autre. il y a 7 ans 11 mois #9

Salut Dacia.

Oui je paie des Heures complémentaires. Les semaines changent tout le temps, il a donc fallut mettre un minimum sur la mensu, et le reste est payé en HC.

Le problème c'est pour les absences...

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Absence Paie - Travail irgl d'1 semaine a l'autre. il y a 7 ans 11 mois #10

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donc c'est bien ça ;) pour les absences vous partez des 20h marquées dans la mensu pk lorsque vous faites plus de 20h vous les payez en HC

donc lorsqu'il y a 1 sem d'absence complète vous faites le calcul cour de cassation en vous basant sur les 20h et lorsqu'il n'y a qu'1j il faut voir ce qui est noté au contrat sur les jours potentiels d'accueil
par ex vous avez pu marquer 20h sur 3j et en ce cas 20/3j ce qui vous donne les heures de déduction pour 1j car nmlmt vous avez aussi lissé le nbre de jours pour pajemploi
mais si les 20h sont réalisées dans la sem malgré le jour d'absence forcément il n'y aura rien à déduire meme si cette sem là vous aviez demandé à votre AM de travailler 30h
Ce message a reçu les remerciements de : M@07

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Absence Paie - Travail irgl d'1 semaine a l'autre. il y a 7 ans 11 mois #11

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en fait je ne sais pas si c'est trés clair
moi par ex je vous donne un ex de contrat sur 24h où les jours seraient variables, on définit au contrat le nbre d'heures par jour et le nbre de jours par sem
donc par ex pour certains le besoin serait de 6h sur 4h et pour d'autres 8h sur 3j pk cela dépend du besoin et varie donc d'1 personne à l'autre

quand les sem ne se ressemblent pas et ne sont pas forcément prévisibles on peut partir sur un volume horaire mais il faut rajouter qques précisions comme celles notées ci-dessus comme cela c'est clair pour les absences, fériés
on essaye d'etre cohérent par rapport aux besoins mais apporter le plus de précisions possible

donc pour vous lorsqu'il s'agit d'1 sem complète pas de souci mais lorsqu'il s'agit d'1j isolé et bien tout dépend du nbre lissé de jours d'accueil pk il est obtenu comme la mensu en faisant nbre de jours d'accueil par sem X nbre de sem/12
Ce message a reçu les remerciements de : M@07

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Absence Paie - Travail irgl d'1 semaine a l'autre. il y a 7 ans 11 mois #12

Merci. J'ai mes infos.

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