SUJET :

Bonjour,

Je suis assistante maternelle et j'ai un contrat qui se termine le 28 Mars 2017. Ce contrat a commencé le 25 Novembre 2015. Le taux horaires est de 3,20 € net par heure. Il y a eu plusieurs avenants et j'aurai plusieurs questions à ce sujet :

1°) le petit est malade et à un certificat médical du 13 Mars au 28 Mars 2017 donc pendant le préavis. Le préavis est-il rémunéré ou faut-il enlever les jours enfant malade ? Est-il reporté ou pas ?

2°) Pour la régularisation de salaire, est ce qu'on compte les semaines d'enfant malade avec certificat médical ou faut-il les enlever ?

3°) Pour calculer les congés payés tout le long du contrat et des avenants comment faut-il faire ?

Novembre 2015 à Février 2016
Contrat sur 36 semaines 4 jours pars semaines et 9 heures par jours
les congés payés sont payés par mois de Juin 2016 à Mai 2017 donc à ce jour il reste 3 mois à régler

Mars 2016 à Juillet 2016
Avenant sur 52 semaines 4 jours par semaine et 11 h 15 sur 3 jours et 10 h15 le vendredi
Comment sont calculés les congés pour cette période ?

Août 2016 à Octobre 2016
Avenant sur 52 semaines 3 jours par semaines et 11 h 15 par jour
Comment sont calculés les congés payés pour cette période ?

Novembre 2016 à Mars 2017
Avenant sur 45 semaines 3 jours par semaine et 11 h par jour
Les congés payés sont à payés à la fin du contrat soit fin mars.

Je remercie d'avance toutes les personnes qui pourront me répondre

Personne ne peux me répondre ?

Merci

bonjour
1si votre contrat ne prévoit pas de clause sup vous devez déduire les jours enf malade dans la limite de 10j donc tout dépend si il a déjà été malade avec déduction cette année

2 du moment que les jours sont déduits vous ne devez pas les compter comme travaillés lors de la régul sinon cela reviendrait à faire payer les jours maladie

3 les avenants changent les termes du contrat donc le calcul des CP en maintien de salaire se calculent sur la base de l'avenant en vigueur au 31 mai ou à rupture
il faut tjrs comparer aux 10% car avec des avenants à la baisse les 10% peuvent etre plus avantageux

donc juin 2016 à mars 2017=nbre de sem travaillées et assimilées (votre nbre de sem de CP acquises au 31 mai 2016) X 2,5j /4=nbre de jours ouvrables arrondi au sup
nbre de jours ouvrables X 33H /6 X taux horaire = montant des CP du en maintien de salaire

à comparer aux 10% des salaires versés hors indemnités d'entretien, repas, km mais le montant des CP trouvé au 31 mai 2016 rentre en compte dans le calcul car c'est un élément des salaires versés et les congés ont été pris (je suppose)

Merci Dacia de votre réponse, je suis OK pour les deux premiers points et c'est ce qu'il me semblait.

Pour le troisième il faut que je me remette dans les calculs et je suis absente ce week end donc je me replongerais dedans lundi.

Bon week end

bon week-end

Je me replonge dans ces calculs assez compliqués.

Si j'ai bien compris je fais 10 % des tous les salaires depuis Mars 2016 car les congés de Mars à Mai 2016 n'ont pas été pris.