SUJET :

gaelleag23 écrit: sur nos 10 semaines de congés perso, les 5 semaines de CP de notre AM sont communs avec les nôtres, c'est pour cette raison que nous avons opté pour ce mode calcul.

Certes, mais dans le calcul on différencie les 5 semaines de congés EN TEMPS de l'am, les vôtres n'étant pas des congés mais des semaines de non accueil.

Ce mode de calcul, encore une fois, n'existe pas.

www.casamape.fr/doc/remuneration/item/mensualisation

www.zen-avec-mon-assmat.com/annee-incomplete/

Encore un contrat truffé d'erreur, et c'est toujours au moment de la rupture qu'on s'en aperçoit...............c'est récurrent ce genre de post en ce moment.......

gaelleag23 écrit: Bonsoir Cézame, je me suis peut être mal expliqué (encore une fois)
Le calcul du RAM sur notre contrat de travail est le suivant en année incomplète.
Nous ne travaillons pas 10 semaines par an, donc la garde se fait sur 42 semaines, plus 5 semaines de CP, plus 5 semaines ou nous gardons notre enfant, ce qui à donné en 2015 :

4,55€ brut X 20h sem X 47 sem, le tout divisé par 12 , et dans le contrat en dessous de ce calcul, il est mentionné que les CP seront payés par 12éme chaque mois.

le même calcul pour 2016, avec un brut de 4,65€ et 29h sem sur tjs 47 semaines, et tjs la même mention concernant les CP.

Aller dodo, la nuit porte conseil

Bonjour,

le gros souci dans ce calcul, c'est que vous avez rémunéré 5 semaines de congés comme si elles avaient été entièrement acquises, alors qu'en année incomplète, c'est rarement le cas, surtout la première année...

Référez-vous à la convention collective (article 7 et article 12) qui explique très bien le calcul de la mensualisation en année incomplète (on n'y inclut jamais les congés, même les semaines communes) et celui des congés :

www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do;jse...KALICONT000005635807

Bonjour, je suis bien d'accord "Devine qui je suis" avec toi, mais nous sommes des parents, pas des comptables et c'est pourquoi nous recherchons des partenaires, RAM et même notre AM pour nous aiguiller. A ce que je comprend depuis peu, ni l'un, ni l'autre ne savent réellement comment faire. Moi, je cherche à être le plus correct possible avec mon AM pour que la rupture ce passe bien, je le répéte, c'est une rupture pour raison perso (travail) et non de manquement ou autre la concernant.

Bon, la nuit portant conseil, je propose ce calcul que j'ai fais en Net.

* de janvier 2015 à mai 2015 : 42 sem X 20h X 3€48 / 12 = 243€60 net/mois
CP = 13j + 2j (enfant - 15ans) ; 15j / 6 X 20h X3€48 = 174€ ; paiement en 1/12e = 174€/12 = 14€50
Donc salaire de janvier à mai = 243€60 + 14€50 = 258€10 net/mois

* de juin 2015 à décembre 2015 : 42sem X20h X 3€48 / 12 = 243€60 net/mois
CP = 18j + 2j = 20j / 6 X20 X 3€48 = 232€ ; en 1/12e 232€ / 12 = 19€33
Donc salaire de juin à décembre = 243€60 + 19€33 = 262€93 net/mois

* de janvier 2016 à mai 2016 : 42sem X 29h X 3€58 / 12 = 363€37 net/mois
CP = 13j + 2j = 15j / 6 X 29h X 3€58 = 259€55 / 12 = 21€63
Donc salaire de janvier à juin = 363€37 + 21€63 = 385€ net/mois

* de juin 2016 à juillet 2016 : 42sem X 29h X 3€58 / 12 = 363€37 net/mois
CP = 5j + 2j = 7j / 6 X 29h X 3€58 = 121€12 / 12 = 10€10
Donc salaire juin et juillet = 363€37 + 10€10 = 373€47 net/mois


Voilà mes calculs, est ce bon , si oui ou au moins le principe, quel salaire pour les 2 jours d'août, avec CP et rupture ?

gaelleag23 écrit: Bonjour, je suis bien d'accord "Devine qui je suis" avec toi, mais nous sommes des parents, pas des comptables et c'est pourquoi nous recherchons des partenaires, RAM et même notre AM pour nous aiguiller. A ce que je comprend depuis peu, ni l'un, ni l'autre ne savent réellement comment faire. Moi, je cherche à être le plus correct possible avec mon AM pour que la rupture ce passe bien, je le répéte, c'est une rupture pour raison perso (travail) et non de manquement ou autre la concernant.

Bon, la nuit portant conseil, je propose ce calcul que j'ai fais en Net.

* de janvier 2015 à mai 2015 : 42 sem X 20h X 3€48 / 12 = 243€60 net/mois
CP = 13j + 2j (enfant - 15ans) ; 15j / 6 X 20h X3€48 = 174€ ; paiement en 1/12e = 174€/12 = 14€50
Donc salaire de janvier à mai = 243€60 + 14€50 = 258€10 net/mois
Non, ces 12e sont à payer sur 12 mois, de juin 2015 à mai 2016...

* de juin 2015 à décembre 2015 : 42sem X20h X 3€48 / 12 = 243€60 net/mois + 14,50 euros net de congés acquis de l'année précédente.
CP = 18j + 2j = 20j / 6 X20 X 3€48 = 232€ ; en 1/12e 232€ / 12 = 19€33 Non, le point sur les congés ne sera fait qu'en mai 2016
Donc salaire de juin à décembre = 243€60 + 19€33 = 262€93 net/mois

* de janvier 2016 à mai 2016 : 42sem X 29h X 3€58 / 12 = 363€37 net/mois
CP = 13j + 2j = 15j / 6 X 29h X 3€58 = 259€55 / 12 = 21€63
Donc salaire de janvier à juin = 363€37 + 21€63 = 385€ net/mois

* de juin 2016 à juillet 2016 : 42sem X 29h X 3€58 / 12 = 363€37 net/mois
CP = 5j + 2j = 7j / 6 X 29h X 3€58 = 121€12 / 12 = 10€10
Donc salaire juin et juillet = 363€37 + 10€10 = 373€47 net/mois


Voilà mes calculs, est ce bon , si oui ou au moins le principe, quel salaire pour les 2 jours d'août, avec CP et rupture ?

Il faut procéder ainsi...

Salaire de janvier 2015 à mai 2015 : 42 semaines x nb d'heures x taux horaire/12 = mensu.

Ensuite, le point sur les congés au 31 mai... Il faut penser à comparer maintien de salaire et 10% et payer le plus favorable à votre assmat.... Vous avez choisi le paiement par 12e...

donc montant dû au titre des congés payés/12 à payer sur les 12 mois suivants, soit de juin 2015 à mai 2016

donc de juin 2015 à décembre 2015 : mensu + 1/12e (donc 7 mois sur 12)

janvier 2016 nouveau calcul mensu... donc de janvier 2016 à mai 2016 : nouvelle mensu + 1/12e (donc les autres 5 mois)

Au 31 mai 2016, le point sur les congés acquis et la somme due...

Nouvelle somme due au titre des CP/12 =

Donc, juin 2016 à juillet 2016 = mensu + 12e des congés acquis de la nouvelle période (2 mois sur 12 payés)

Pour août, vous devrez déduire du montant de la mensu les heures non effectuées du 3 au 31 août par le calcul cour de cassation. Vous avez ici un outil de calcul :

www.casamape.fr/outils/item/absence-assistante-maternelle

Mais votre assmat a acquis des congés du 1^er juin 2016 au 2 août 2016... il faut faire le point et voir à quelle somme cela correspond.

Donc salaire du mois d'août : mensu (- les heures déduites par calcul cour de cassation) + 10 mois des 12e dus au titre des CP de l'année précédente + CP dus de juin à août + indemnités de rupture + une éventuelle régularisation de salaire...

Mais comparez les calculs justes avec les sommes déjà versées.

Bons calculs