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SUJET :

Evolution contrat il y a 5 ans 7 mois #1

  • nell_kh
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Bonjour,

A partir du mois de Septembre, mon fils rentre en petite section.
Dans un premier temps, il ira à l'école seulement le matin, l'après-midi se passera chez son assistante maternelle.

Mes besoins horaires change, je passe de 40h à 30h. Nous sommes en année complète.
Je vais faire un avenant pour le changement du nombre d'heures d'accueil, sur les conseils du RAM.
L'autre employeur de mon a.m est dans la même situation, mais le même RAM lui a dit de passer en année incomplète.

Ma question est donc, quel la marche à suivre?

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Evolution contrat il y a 5 ans 7 mois #2

nell_kh écrit: Bonjour,

A partir du mois de Septembre, mon fils rentre en petite section.
Dans un premier temps, il ira à l'école seulement le matin, l'après-midi se passera chez son assistante maternelle.

Mes besoins horaires change, je passe de 40h à 30h. Nous sommes en année complète.
Je vais faire un avenant pour le changement du nombre d'heures d'accueil, sur les conseils du RAM.
L'autre employeur de mon a.m est dans la même situation, mais le même RAM lui a dit de passer en année incomplète.

Ma question est donc, quel la marche à suivre?


Bonsoir

L'autre employeur n'a, peut-être, pas besoin du même nombre de semaines d'accueil que vous, les congés de cet employeur ne sont, peut-être, pas au même moment que l'assmat.

C'est autant de paramètres qui peuvent faire la différence entre vos besoins et les besoins de cet employeur. Donc ne vous y fiez pas.

Vous devez déterminer vos besoins, à vous. Et en fonction de cela proposer, à votre Assmat,un avenant au contrat.
Avenant qu'elle peut refuser si cela ne lui convient pas pour diverses raisons. Si elle refuse vous devrez la licencier.
Elle peut accepter en demandant une revalorisation de son taux horaire pour pallier à une, éventuelle, perte de salaire.

Quoi qu'il en soit, le changement des conditions d'accueil, horaires, nombre de semaines d'accueil.... Il doit y avoir une proposition d'avenant.
Ce message a reçu les remerciements de : nell_kh

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Dernière édition: par biscotte.

Evolution contrat il y a 5 ans 7 mois #3

Bonsoir,

effectivement on peut très bien avoir un contrat en périscolaire (donc sur deux rythmes) en année complète.

Pour votre AM cela implique une baisse de salaire qu'elle n'est pas obligée d'accepter.

La rentrée est dans moins d'une semaine c'est un peu tard pour la présentation d'un avenant; en effet votre salariée doit avoir le temps de la réflexion (on estime en général que le mieux est de présenter l'avenant 1 mois avant, ce qui laisse du temps pour la réflexion et d'éventuelles négociations mais un délai de 15 jours est considéré bien souvent comme un minimum).
Ce message a reçu les remerciements de : nell_kh

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Evolution contrat il y a 5 ans 7 mois #4

  • nell_kh
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Merci pour vos réponses :)

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