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Discussion sur les démarches à entreprendre pour employer une assistante maternelle, les aides à l'embauche, l'engagement réciproque, le contrat de travail.
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SUJET :

réalisation du contrat avec une assistante maternelle il y a 3 ans 11 mois #1

Bonjour,
Je suis entrain de regarder comment faire mon contrat avec mon assistante maternelle (1 er enfant prévu pour février 2021) et j'aurais besoin de conseil s'il vous plait, pour la déclaration des heures sur le contrat et la rémunération.

Je travail en équipe 2x7 (6h-13h20 semaine A et 13h20-20h40 semaine B )
Mon conjoint travail en horaire normale (8h20-17h30 )
Ce qui pour les horaires serait
Semaine A : 5 jours à 8h de garde (7h30/15h30)
Semaine B : 5 jours à 7h de garde (11h/18h)
et du coup en rémunération (année complète) = [(26*40*Taux horaire)/12 + (26*35*Taux horaire)/12]

Seulement ce serait trop simple car j'ai un vendredi par mois ou je ne travail pas et mon conjoint travail en équipe le vendredi.
Semaine 1 : il finit à 12h
Semaine 2 : il finit à 16h40
et c'est horaires sont décalés s'il y a un jour férié. Donc un coup je travail du Soir et un coup je travail du matin..
Si je suis du matin et qu'il termine à midi, il y a 5h de garde contre 0 si je suis du soir.
Si je suis du matin et qu'il termine à 16h40 , il y a a 8 h de garde contre 5h si je suis du soir.

Aurait t'il des éléments dont je ne connais pas qui pourrait résoudre ce problème pour faire mon contrat et définir la rémunération la meilleur possible ?

Je vous remercie par avance de vos réponses.

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Dernière édition: par Laura55555.

réalisation du contrat avec une assistante maternelle il y a 3 ans 11 mois #2

Laura55555 écrit: Bonjour,
Je suis entrain de regarder comment faire mon contrat avec mon assistante maternelle (1 er enfant prévu pour février 2022) et j'aurais besoin de conseil s'il vous plait, pour la déclaration des heures sur le contrat et la rémunération.

Je travail en équipe 2x7 (6h-13h20 semaine A et 13h20-20h40 semaine B)
Mon conjoint travail en horaire normale (8h20-17h30 )
Ce qui pour les horaires serait
Semaine A : 5 jours à 8h de garde (7h30/15h30)
Semaine B : 5 jours à 7h de garde (11h/18h)
et du coup en rémunération (année complète) = [(26*40*Taux horaire)/12 + (26*35*Taux horaire)/12]

Seulement ce serait trop simple car j'ai un vendredi par mois ou je ne travail pas et mon conjoint travail en équipe le vendredi.
Semaine 1 : il finit à 12h
Semaine 2 : il finit à 16h40
et c'est horaires sont décalés s'il y a un jour férié. Donc un coup je travail du Soir et un coup je travail du matin..
Si je suis du matin et qu'il termine à midi, il y a 5h de garde contre 0 si je suis du soir.
Si je suis du matin et qu'il termine à 16h40 , il y a a 8 h de garde contre 5h si je suis du soir.

Aurait t'il des éléments dont je ne connais pas qui pourrait résoudre ce problème pour faire mon contrat et définir la rémunération la meilleur possible ?

Je vous remercie par avance de vos réponses.

bonjour
perso pour 1 vendredi par mois je refuse de voir les heures hebdo revues a la baisse
c'est déjà pas un contrat à temps complet, avec des horaires assez contraignants.. (le départ a 15h30 en fin de sieste se serait non pour moi pas de départ entre 13h30 et 16h)
donc a votre place je laisserais le vendredi comme les autres jours de la semaine
Ce message a reçu les remerciements de : Laura55555

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réalisation du contrat avec une assistante maternelle il y a 3 ans 11 mois #3

Bonjour,

pour un vendredi par mois qui serait éventuellement moins travaillé la différence serait minime et la gestion bien compliquée.
Dans des cas comme le vôtre je négocie que les vendredis soient comptés normalement.
Les parents profitent bien souvent de ce temps pour faire quelques courses, prendre des RDV, faire du sport ou bricoler, ce qui est bien plus simple sans bébé.
En plus la différence au niveau mensualisation est souvent minime, voire nulle lorsque l'AM applique des tarifs dégressifs en fonction du nombre d'heures mensualisées.

C'est déjà un contrat à temps partiel (un temps plein c'est 45 heures dans notre profession) avec un planning, ce qui est contraignant puisque ce temps partiel ne peut être complété, donc inutle d'y rajouter d'autres contraintes.

Comme ma collègue et comme en crèche pas de départ aussi tôt de chez moi qui perturbe la sieste et le lever de tous (sauf cas exceptionnel, enfant malade, départ en vacances). Les départs se font à partir de 16h/16h15.
Ce message a reçu les remerciements de : Laura55555

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réalisation du contrat avec une assistante maternelle il y a 3 ans 11 mois #4

D'accord, merci pour vos réponses.

Pour les horaires je pense qu'il serait possible de faire 7h45-15h45 (pour avoir 8h de garde) ou 8h - 16h si vraiment c'est trop gênant. Nous pouvons nous adapter je pense.

Pour la rémunération si je le laisse les vendredi puis je tout de même enlever un vendredi par mois comme j'ai un RTT imposé par mois ? (je ne sais pas trop me projeter mais je souhaiterais profiter un maximum du petit lorsque j'ai du temps libre)

Dans ce cas le calcul se fait t'il comme cela :
Pour un mois :
2 semaine de 5 jours de 8h de garde
1 semaine de 5jours de 7h de garde
1 semaine de 4 jours de 7h de garde (1 jours Rtt )

Ce qui donne comme calcul :

(26 semaines x 40h de garde x taux horaire ) / 12 + (13 semaines x 35h de garde x taux horaire ) / 12 + (13 semaines x 28h de garde x taux horaire ) / 12

Au niveau du contrat ( assurance de l'assistante maternelle)
comment déclare t'on la présence de l'enfants dans le cas des 2 semaines A et B ? Faut t'il donner la plus grande plage horaire (8h-18h) ou détailler les semaines type A Type B avec les vendredi d'absence. Sur le modèle de contrat en ma possession je ne peux mettre qu'un seul type de semaine.

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Dernière édition: par Laura55555.

réalisation du contrat avec une assistante maternelle il y a 3 ans 11 mois #5

Pour les horaires il faudrait en discuter avec votre AM car nous avons chacune nos contraintes et si elle a des enfants scolarisés à aller rechercher il se peut aussi que certains horaires de départ soient impossibles.

Pour le contrat les deux types de semaines doivent figurer ainsi que l'alternance (l'idéal est de faire figurer le planning au contrat), c'est une obligation légale car tout salarié à temps partiel doit être en mesure de compléter son contrat de travail.
Pour vos RTT si vous ne voulez pas inclure ces heures dans la mensualisation, les dates doivent aussi figurer au contrat, ce qui a priori semble impossible. Sinon un délai de prévenance doit figurer mais votre AM n'est pas obligée d'accepter ces jours en moins.
Ce n'est pas parce que le contrat prévoit l'accueil tous les vendredis que vous êtes obligée de confier votre enfant, c'est juste une possibilité.
Par expérience je sais qu'au départ les parents souhaitent que la mensualisation colle au plus près de leur temps de travail, mais qu'une fois que l'on compare le salaire avec ou sans RTT l'option choisie est généralement celle où l'accueil de l'enfant est prévue durant les RTT (le retrait des RTT entrainant une baisse du nombre d'heures mensualisées, le taux horaire est plus élevé et la différence entre les deux mensualisations est donc parfois bien faible).
Ces jours là l'enfant vient ou pas (s'il ne vient pas les parents ne paient pas l'IE), mais généralement au final l'enfant vient même s'il arrive parfois plus tard ou repart plus tôt. C'est un confort que les parents apprécient et ceux qui n'ont pas choisi ce genre de "souplesse" au départ reviennent parfois sur leur choix. C'est d'autant plus intéressant d'avoir cette opportunité en ce moment où l'aide de la famille proche et notamment des grand-parents est rendue plus difficile.

Votre raisonnement avec les RTT est faux car il n'y a pas 4 semaines par mois et surtout pas 13 mois par an, or vous comptez 13 semaines sans vendredi.
De plus vous comptez systématiquement les RTT sur des semaines de 7 heures, est-ce vraiment le cas?

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réalisation du contrat avec une assistante maternelle il y a 3 ans 11 mois #6

L'AM n'a pas d'enfants scolarisé.

Pour le planning des deux semaines A et B il n'y a aucun problème si je ne tient pas compte des vendredi.
Je pense que c'est ce que je vais faire même s'il nous arrive de le chercher plus tôt que définit.

Pour les RTT je peux le prévoir à l'avance. Il peux arriver que je ne l'ai pas mais généralement on l'a toujours au même moment. je peux donc prévenir à l'avance. Il tombe toujours lorsque je travail du soir, donc lorsque l'on demande la garde à 7h par jour.

Du coup est ce que je peux faire ceci pour le calcul avec un RTT :

Je prends deux semaines Type A et B. Je ne tiens pas compte des horaires de mon conjoint pour les vendredi.
Semaine type A : 5 jours de 7 h
Semaine type B : 5 jours de 8h

Calcul du nombre d'heure hebdomadaire :
(26x40)/12 + (26x35)/12 = 86.66 + 75.83 = 162.5 h / mois
Avec un vendredi en moins par mois :
(26x40)/12 + (26x35)/12 = 86.66 + 75.83 = 162.5 h / mois - 7 h/mois = 155.5 h

Salaire : 155.5 * Taux horaire = Brut

Merci d'avance pour vos réponses.

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Dernière édition: par Laura55555.
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