SUJET :

Bonjour,
J'aimerais avoir vos conseils :
je vais signer un nouveau contrat a partir de cette semaine et jusqu'a fin aout. tout d'abord dois je faire un CDI sur 12 mois ou un CDD. Je ne sais plus trop ds quelles conditions on peut faire un CDD. Pour ce contrat il s'agit d'un enfant de 2 ans qui ira a l'ecole en septembre 2022 et en attendant la mman pense creer son entreprise . Et moi ca m'arrange car mon agrement est déja réservé a partir de novembre 2022.
Donc, je voulais savoir également comment ca se passera fin aout lors de la fin du contrat. outre voir si il y a une régul, je voulais savoir pour les CP comment ca se passe? Il faudra compter 2.5j par tranche de 4 semaines travaillées ?? C ca ou pas?? ( sachant que moi j'ai 1 semaine de CP en fevrier, 1 en avril et 3 en juillet et pour les parents je sais pas encore).
sinon, j'ai commencer l'adaptation aujourd'hui 1h demain repas et sieste et suite a voir. la maman commmence un travail pour 3 mois le 31012022. donc pour le contrat je démarre bien le 13012022 mais pour la mensu je démarre le 31 ou bien aujourd'hui avec un paiement de janvier avec le calcul de la cour de cassation. ?? Je crois qu on ne peux plus faire au reel desormais??
MERCI DE VOS LUMIERES ET MEILLEURS VOEUX EN ATTENDANT.
GENE

Bonjour et bonne année,

Déjà on ne commence pas un accueil, même en adaptation, sans contrat signé. Et un contrat ne se signe que quand tous les éléments ont été discutés (horaires, jours, nombre d'heures hebdo, nombre de semaines, tarif, calcul de la mensu, dates des congés...).

Pour votre contrat, il s'agit d'un cdi, même si on sait déjà qu'il se terminera au plus tard pour l'entrée à l'école de l'enfant. Un cdd ne convient que s'il s'agit d'un remplacement de l'am habituelle en arrêt pour maladie, congés ou autre.

La mensualisation se calculera obligatoirement sur 12 mois. Pour savoir sur combien de semaines calculer, il faut connaître les dates de congés respectifs.

Ls congés se calculent par 4 semaines travaillées en année incomplète (sans qu'on puisse dépasser 2,5 jours ouvrables par mois).

La mensu commence le 1^er du mois et on déduira les jours et heures non travaillés (avant le début du contrat et pendant l'adaptation) avec la formule de la cour de cassation.