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SUJET :

mensualisation,confirmation il y a 9 ans 8 mois #1

bonjour
je viens en aide pour une amie
première année incomplète pour elle .et premier contrat fait dans les règles.
le papa voulait enlever 2 semaines supplémentaires ,soit 14 car pour lui les quinze premier jours de septembre non travaillés (début de contrat le 8 septembre) les heures adaptations en heures sup. Enfin tout et n'importe quoi.
je lui est donc fait le calcul.
bon ? pas bon ?






Une année incomplète se calcul en tenant compte des semaines en commun, s’enlève les semaines supplémentaires ou l’ assmat n’aura pas l’enfant en garde.

Mensualisation sur 40 semaines soit 12 semaines d’absence
45h x 3eu x 40s / 12 = 450 eu

Heures sup majorées à 25 %
7h x 3.75eu x 40s = 87.50
Total mensualisation .537.50 mensualisation incorrecte



Sachant que jours de repos ou RTT(ne jouons pas sur les mots) revient a la même chose.et que des jours perlés ne peuvent être enlevé de la mensualisation. Puisque non définis par jours fixes
,il convient donc de faire le calcul suivant.

Mensualisation.4 semaines en commun (3 en aout ,1 a noël) ( assmat 1 semaine avril, cinquième semaine de l’assmat sans enfants )
Semaines complètes de l’employeur à déduire.
1 semaine a noël, une semaine en juillet. Une semaine en mai. Soit 8 semaines à enlever de la mensualisation
45 x 3 x 44 / 12 = 495 eu
Heures majorées 25 %
7 x 3.75 x 44 / 12 = 96.25
Total 633.75



Calcul prorata (heures)
Mensualisation divisée par le nombre heures potentiel dans le mois concerné
Puis multiplier le tarif obtenu par les heures réellement effectuées dans le mois
633.75 / 229 = 2.77 de l’heure
Tarif horaire à multiplier par le nombre heures travaillée par l’assistante maternelle.

Les jours de repos ou RTT sont donc retirés au fur et à mesure de leurs prises, avec le seul calcul de la cour de cassation donné plus haut.
Donc 4 semaines remis en jours .soit 20 jours maximum par ans.


Il est aussi entendu entre les deux parties que chaque absence non prévue de l’enfant n’entrainera pas de baisse de salaire, quelque qu’elle soit.
Le mode d’acquisition des congés se fait du 1er juin au 31 mai. Suivant les deux méthodes de calcul (maintien de salaire et dix pourcent) le plus favorable sera versé en une seule fois au mois de juin.

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mensualisation,confirmation il y a 9 ans 8 mois #2

je vous donne la mensualisation faite par le papa.


Suite à notre entretien d’hier, la mensualisation serait à la suivante :
• 3€ * 40 semaines * 52 heures / 12 mois = 520 € / mois
A cette mensualisation, chaque mois s’ajoutera :
• La rémunération de la bonification des heures supplémentaires (+25% au dela de 45h par semaine soit +0.75€ / heure)
• Les indemnités d’entretien
• Les indemnités de repas
Une fois par an : le paiement des CP : +10% des rémunérations versées en juin et mai de l’année n-1
Notre souhait est que la fragmentation des semaines 14 semaines puissent se faire en semaines completes ou jours épars. Nous communiquons un planning d’absence chaque fin de mois pour le mois suivant

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mensualisation,confirmation il y a 9 ans 8 mois #3

nathie1 écrit: je vous donne la mensualisation faite par le papa.


Suite à notre entretien d’hier, la mensualisation serait à la suivante :
• 3€ * 40 semaines * 52 heures / 12 mois = 520 € / mois
A cette mensualisation, chaque mois s’ajoutera :
• La rémunération de la bonification des heures supplémentaires (+25% au dela de 45h par semaine soit +0.75€ / heure)
• Les indemnités d’entretien
• Les indemnités de repas
Une fois par an : le paiement des CP : +10% des rémunérations versées en juin et mai de l’année n-1

Ce que propose l'employeur pour les cp n'est pas possible, il ne tient pas compte de la comparaison obligatoire et sûrement plus avantageuse en maintien de salaire, où la majoration des heures supplémentaires sera due obligatoirement.


Notre souhait est que la fragmentation des semaines 14 semaines puissent se faire en semaines completes ou jours épars. Nous communiquons un planning d’absence chaque fin de mois pour le mois suivant


Non, plus si mensualisation faites sur 40 semaines, alors ce sont des semaines COMPLETES SANS ENFANTS; Donc comme toi je partirai sur 44 semaines. et déduction des jours de rtt quand ils sont pris selon calcul de cours de cassation.

Expliquez bien à l'employeur qu'avec son système de 40 semaines alors que sûrement 44 vont être travaillées, la régul sera compliquée à calculer et à expliquer.

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mensualisation,confirmation il y a 9 ans 8 mois #4

je suis d'accord avec toi, le soucis c'est qu'il veut absolument ôter les deux semaines du mois de septembre de la mensu(pour lui le prorata c'est faut),il le fait déjà avec sa première assmat ,donc elle est payée 38 semaine et travaille 40,plus les jours perlés de ci de la .il a demandé a mon amie de baisser son tarif, pour compenser la majoration des heures sup, déjà que 3 euro net c'est très correct.
de toute façon mon amie va dire non, il est venu hier chez elle et il c'est assit sur le canapé direct ,sa grande debout sur le canapéa danser sans réaction des parents , la maman en arrivant c'est assise direct a sortie l'attirail, et a dit ,(c'est pas le tout elle a faim),d'un culot monstre. Lui a demandé si elle investissait avec les frais d'entretients,qu'elle avait un trop bel appartement ,qu'il ne pouvait pas se le permettre eux, et qu'il était en location. Que c'était trop cher de payer une nounou ,que donc qu'il fallait bien comprendre que le salaire serrait revu a la baisse.et puis et puis et puis
il na toujours pas donné de nouvelles au sujet de la mensu que j'ai fait.

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mensualisation,confirmation il y a 9 ans 8 mois #5

nathie1 écrit: je suis d'accord avec toi, le soucis c'est qu'il veut absolument ôter les deux semaines du mois de septembre de la mensu(pour lui le prorata c'est faut),


Il y à une fiche sur pajemploi à ce sujet, comme çà il ne dira pas que c'est faux. Et pour le reste, çà à l'air d'être des parents sans gêne, et envahissant, à éviter donc !


il le fait déjà avec sa première assmat ,donc elle est payée 38 semaine et travaille 40,plus les jours perlés de ci de la .il a demandé a mon amie de baisser son tarif, pour compenser la majoration des heures sup, déjà que 3 euro net c'est très correct.
de toute façon mon amie va dire non, il est venu hier chez elle et il c'est assit sur le canapé direct ,sa grande debout sur le canapéa danser sans réaction des parents , la maman en arrivant c'est assise direct a sortie l'attirail, et a dit ,(c'est pas le tout elle a faim),d'un culot monstre. Lui a demandé si elle investissait avec les frais d'entretients,qu'elle avait un trop bel appartement ,qu'il ne pouvait pas se le permettre eux, et qu'il était en location. Que c'était trop cher de payer une nounou ,que donc qu'il fallait bien comprendre que le salaire serrait revu a la baisse.et puis et puis et puis
il na toujours pas donné de nouvelles au sujet de la mensu que j'ai fait.

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mensualisation,confirmation il y a 9 ans 8 mois #6

donc a la base sa mensu est 'elle bonne ?
car la je comprend pas trop l'histoire de payés les heures sup de mois en mois,car sa mensu est sur 52 h. :dry:
pour les jours perlés ca j'ai bien intégrée car je viens de signer un contrat avec RTT et les parents ont très bien compris .

pour pajemplois OK ,mais déjà qu'il lui a dit que le calcul de la mensu était expliqué comme ca sur le site ,enlever les semaines des parents plus les semaines de l'assmat. :blink:
de plus je pars en vacances demain, :woohoo: donc fini, les calculs.
merci metal

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