SUJET :

bonsoir a toutes j'espere que la reprise s'est bien passée
voila mon soucis si vous pouviez m 'aider
comment dois je considerer un contrat d'une enseignante qui met son enfant chez moi le mercredi apres midi seulement
contrat occasionnel ou cdi?
calcul de la mensu? conges payes?
merci infiniment de votre aide

bonjour,
un contrat occasionnel est un contrat de courte durée (moins d'1 mois) qui n'a pas de caractère régulier, ça n'est pas le cas que tu nous décris, un accueil les mercredis après midi a un caractère régulier donc CDI et calcul d'une mensualisation
il faut évaluer le besoin d'accueil sur l'année pour faire ce calcul, par exemple contrat enseignant sur 36 semaines d'accueil
nombre d'heures d'accueil par semaine x 36 semaines / 12 = heures mensualisées
heures mensualisées x salaire horaire = salaire mensuel
ce salaire est versé tous les mois y compris les périodes déduites et de congés

année incomplète = l'indemnité de CP se rajoute au salaire, son calcul se fera au 1^er juin et sera payée soit en une seule fois au mois de juin, soit à la prise principale des congés, soit au fur et à mesure de leur prise
je zappe le par 12ème qui n'est avantageux pour personne...l'assmat fait crédit de ses congés, les parents auront une grosse somme à sortir lors de la rupture du contrat ( congés dus de l'année précédente + congés acquis durant la période en cours)

et il faut calculer l'indemnité selon les 2 méthodes de calcul (par 10ème et par maintien de salaire) pour comparer les 2 car la plus avantageuse est due à l'assmat