souricette27 écrit: Bonjour,
En faite, la maman à 2 semaines en plus de mes 5 semaines. Quel mode de calcul prendre année incomplète ou année complète. Si je fais le calcul en année incomplète merci de m expliquer car vraiment perdu SURTOUT CALCUL DES CONGES. merci. Prévu au contrat 35 h / SEMAINE, un calcul avec les congés me serait vraiment utile et m aiderai vraiment à comprendre. MERCI
Bonjour, une année complète c'est 52 semaiines, 47 semaines d'accueil + 5 semaines de congés communs AM, employeur.
Ce n'est pas votre cas puisqu'il y aura 2 semaines supplémentaires décalées, donc il faut partir sur un contrat en année incomplète, basée sur 45 semaines d'accueil.
Le calcul des congés (pour tous les contrats), se fait au 31 mai de chaque année, ou lors d'une rupture de contrat.
Au 31 mai on fait le point sur le nombre de semaines travaillées et assimilées (depuis le 1
er juin de l'année précédente ou début du contrat).
Chaque période consécutive ou non de 4 semaines travaillées et assimilées ouvre droit à 2.5 jours de congés.
On calcule XXX semaines / 4 X 2.5.
Si le chiffre obtenu n'est pas un nombre entier (par ex 21.75), on arrondit au nombre entier immédiatement supérieur.
Si au 31 mai, 30 jours ouvrables ne sont pas acquis, et si l'am à des enfants qui ont moins de 15 ans au 30 avril de la même année, alors elle peut bénéficier de 2 jours de congés supplémentaires par enfant.
Ensuite on transforme les jours ouvrables en jours ouvrés pour la comparaison.
Les jours ouvrés sont les jours réels d'accueil de l'enfant sur la semaine. ( 3, 4 ou 5 jours)
Ensuite on multiplie le nombre de jours ouvrés obtenus par le nombre d'heures accueil par jour, puis par le taux horaire brut.
XXX jours ouvrés X nbre d'heures accueil jour X taux horaire brut = Montant des cp en maintien de salaire.
Et ensuite faire le total des salaires bruts perçus pendant la même période, (1
er juin / 31 mai) et appliquer 10% à ce total.
Comparer les deux méthodes et appliquer obligatoirement la plus avantageuse.
Pour le paiement :
il faut éviter le paiement par 12eme (même si la ccn le prévoit), d'une part celà revient à faire crédit de ses congés acquis), et d'autre part lors d'une rupture, il faut régulariser les 12emes non percus, les cp en cours d'acquisition, la régularisation de salaire, le mois en courts, ce qui peut vite faire une grosse somme à débourser).
Le mieux est de favoriser le paiement en une seule fois en juin (aux employeurs d'anticiper et de mettre tous les mois XX euros de côté), ou alors un paiement au fur et à mesure de la prise des congés, ou bien encore lors de la prise principale des cp.