SUJET :

Bonjour

Je vais essayer d'être le plus clair possible...lorsque l'on calcule en argent au 31/05/15 les CP juin 2014 au 31 mai 2015, faut-il enlever des salaires bruts les cp payés de la période précédente (2013/2014) ???

Oulala...j'espère que vous arriverez à me déchiffrer

Merci d'avance pour vos réponses

nanny51 écrit: Bonjour

Je vais essayer d'être le plus clair possible...lorsque l'on calcule en argent au 31/05/15 les CP juin 2014 au 31 mai 2015, faut-il enlever des salaires bruts les cp payés de la période précédente (2013/2014) ???

Oulala...j'espère que vous arriverez à me déchiffrer

Merci d'avance pour vos réponses

Bonjour,

non au contraire, il faut prendre en compte les sommes versées au titre des congés de la période de référence précédente... car les congés payés sont considérés comme du temps de travail effectif...

Bons calculs

Bonjour

je ne voudrais pas polluer le post, mais cela fait plusieurs fois que je lis que les cp sont considérés comme du temps de travail effectif, et du coup, je me pose une question car pour moi, ce n'est pas clair.

Quand on compte le nombre de semaines travaillées pour déterminer le nombre de jours acquis et le montant des cp à régler, on doit donc inclure les semaines de cp de la période précédente ?

Et quand on fait une régul de fin de contrat, les heures théoriques de ces semaines de cp sont à prendre en compte également ????

Merci

cedila écrit: Bonjour, bonjour

je ne voudrais pas polluer le post, mais cela fait plusieurs fois que je lis que les cp sont considérés comme du temps de travail effectif, et du coup, je me pose une question car pour moi, ce n'est pas clair.

Quand on compte le nombre de semaines travaillées pour déterminer le nombre de jours acquis et le montant des cp à régler, on doit donc inclure les semaines de cp de la période précédente ? Oui, il faut les prendre en compte

Et quand on fait une régul de fin de contrat, les heures théoriques de ces semaines de cp sont à prendre en compte également ???? Non, il ne faut pas tenir compte des semaines de congés payés qui ont, en principe, déjà été payées par l'indemnité de congés... Dans une régul, on compare les heures de travail réellement effectuées, sans remettre en cause les termes du contrat, multipliées par le taux horaire avec les versements de la mensualisation... Les congés et les heures supplémentaires ne sont pas à prendre en compte, à condition qu'ils aient été payés en temps voulu.

Merci

D'accord, cela me parait logique pour la régul

pour le calcul des cp, jusqu'à présent je ne comptais pas les semaines de cp de la période précédente, tant pis pour moi!!!

je ne désespère pas d'être au point, un jour, dans quelques années
Merci beaucoup et bonne journée

Merci beaucoup pour vos réponses !!

Bonne journée !!