SUJET :

Bonjour à tous,

J aurais besoin, svp, d éclaircissement sur le contrat que j ai établi avec ma nourrice agrée.
Voilà je vous explique :
J emploie une nourrice agrée depuis le 1^er septembre 2015. Elle a pré remplie son contrat j ai donc signé sans trop me poser de question puisque je la connaissais par le biais d amis en commun.
Le soucis c est qu'aujourd'hui je me suis rendue compte que le contrat n était pas correcte d après mes recherches.
Elle a fait un contrat sur 52 semaines donc en année complète alors qu elle prend 5 semaines de congés en dehors des miennes ( les miennes sont imposées par mon employeur).
Et dans son salaire mensuel elle a ajouté ses congés payés (1/12ème).
Pourriez-vous, svp, me dire quel calcul je dois faire pour obtenir son véritable salaire net
Est ce que je dois la payer pendant la période de congés payés qu elle prend avant le 31 mai 2016 ?
Et lorsque c est moi qui suis en congés comment cela se passe t il ?
Je vous remercie par avance pour votre aide!

vous auriez dû partir sur un contrat sur 42 semaines : 52 semaines- 5 semaines cp ass mat-5semaines cp parents

de plus si le 1^er calcul est sur 52 semaines, elle ne doit pas rajouter les 1/12ème vu que les cp sont déjà inclu dans la mensu

Merci d avoir pris le temps de me répondre.
C est bien ce que je pensais... Comment dois-je faire pour modifier le contrat? On m a parlé d avenant est ce que c est possible? Et si elle refuse?

Angie2511 écrit: Merci d avoir pris le temps de me répondre.
C est bien ce que je pensais... Comment dois-je faire pour modifier le contrat? On m a parlé d avenant est ce que c est possible? Et si elle refuse?

Vous pouvez proposer un avenant, qu'elle peut refuser, sur le nombre de semaines d'accueil. Si elle refuse soit vous contrinuez, la mensualisation, sur 52 semaines, soit vous la licenciez.

Pour les cp vous ne paierez que ce qu'elle aura acquis,. les cp se substitueront au salaire mensuel. Mais si la mensualisation continue sur 52 semaines, lors de vos congés (absences non progrmmees) le salaire ne sera pas diminué pour l'assmat et sur ces périodes elle acquière des congés payés.