SUJET :

Bonjour à tous,

Jeune maman, je ne comprend rien au contrat de travail de ma nourrice.

Mon congé maternité prenais fin le 12 novembre. Etant intérimaire, j'ai laisser pour la 1^ère fois ma fille quelques heures le 10 et le 12 pour faire les intérims.
Ensuite, n'ayant pas de mission, j'ai laissé ma fille 3h tous les 2 jours. Demain je commence une mission d'une semaine d'après midi.
Comment effectué le contrat?.. Comment ca se passe concernant la période d'adaptation?

Et ma nourrice ne prend que 3euros de l'heure et ne veux pas d'indemnités d'entretien alors que je pensais que c'était obligatoire.

Pouvez vous me renseigner et me guider car je suis totalement perdu!!!!!

bonjour,
tout dépend si vous lui avez fait un cdd ou cdi.
si c'est un contrat à court terme, vous la payez au réel si accueil occasionnel si sur 3 mois par exemple comme le cdi? vous fixez un minimum d'heure par semaine et avec ça vous faites une mensualisation sur le temps du contrat ou l'année.
la période d'adaptation se fait avant que vous commencez le travail, vu que vous avez déjà commencer c'est une période d'essai qui dure 3 mois maxi suivant votre contrat.
j'ai travaillé pour une maman en intérim, on a fait un cdi avec un minimum d'heure et quand elle dépassait cela passait en heures complémentaires. Au moins, elle a eu une nounou sur même pour sa recherche de travail.
les frais d'entretien sont obligatoirement versés pour chaque jour d'accueil, versez lui sinon ça peut se retourner contre vous + tard.

chabiz65 écrit: bonjour,

Bonjour,


tout dépend si vous lui avez fait un cdd ou cdi.

Non, pas de CDD, mais un CDI, et pas non plus de contrat occasionnel, car ceux ne doivent pas excéder un mois. Sinon, c'est du travail à la carte, et c'est contraire à la mensualisation.

si c'est un contrat à court terme, vous la payez au réel si accueil occasionnel si sur 3 mois par exemple comme le cdi? vous fixez un minimum d'heure par semaine et avec ça vous faites une mensualisation sur le temps du contrat ou l'année.
la période d'adaptation se fait avant que vous commencez le travail, vu que vous avez déjà commencer c'est une période d'essai qui dure 3 mois maxi suivant votre contrat.
j'ai travaillé pour une maman en intérim, on a fait un cdi avec un minimum d'heure et quand elle dépassait cela passait en heures complémentaires. Au moins, elle a eu une nounou sur même pour sa recherche de travail.
les frais d'entretien sont obligatoirement versés pour chaque jour d'accueil, versez lui sinon ça peut se retourner contre vous + tard.

Apolla, il aurait fallu dès le départ établir un contrat avec un volume d'accueil hebdomadaire, et un nombre de semaines d'accueil dans l'année.
Quand on ne sait pas vraiment sur quelle base , il faut préférer un contrat sur un année complète (c'est à dire 52 semaines, 47 semaines d'accueil +5 semaines de cp communs AM et employeur).
Il ne faut pas partir non plus sur un minimum d'heures, car vous engagez la disponibilité de l'assistante maternelle, et les heures complémentaires ne sont absolument pas obligatoires. Et si elles sont récurrentes, il faut revoir le contrat.

Les indemnités d'entretien, vous avez raison, c'est une obligation pour l'employeur de les verser à l'assistante maternelle pour toute journée d'accueil.
2.65€ jusqu'à 8 (non proratisable), et 3€ minimum pour 9 heures.

La période d'adaptation n'est pas non plus à payer au réel. Les heures d'adaptation font démarrer le contrat et donc la mensualisation. Ensuite on déduit les heures non faites du mois par le calcul de la cour de cassation pour calculer le salaire du 1^er mois d'accueil, s'il n'est pas complet.

Pour le moment ce que vous devez faire c'est définir avec votre assistante maternelle (pas nourrice ), un volume d'heure hebdomadaire, et si possible les jours et les heures d'accueil, ainsi que le nombre de semaines d'accueil, soit 52 semaines année complète, soit 46 semaines et moins (année incomplète).

Ne voyez pas au plus juste, car vous devez étant en intérim être réactive il me semble par rapport aux missions proposées, et vous engagez également la disponibilité de votre assistante maternelle, qui doit organiser ses accueils en fonctions de tous ses contrats, et aussi sa vie personnelle:

Merci pour votre savoir!

Je ne vais pas voir au plus juste car je ne veux pas non plus qu'elle soit défavorisée!
Merci pour vos conseils que je vais appliquer.
Je n'ai pas fais de contrat des le début car mon "assistante maternelle" ( ) m'a dit que je ferais tout sur le site de la paje à la fin du mois et comme ca m'inquiétait fortement de rien avoir signé,elle m'a donné 1 contrat 1 peu a la va-vite et je dois le remplir.

Donc si j'ai bien compris, malgrès que les 1^ères semaine, je lui ai laissé ma fille meme pas 12h par semaine, je vais devoir lui payé 30h? car c'est la base hebdomadaire que j'ai compté .

Je trouve qu'il faudrait lorsque l'on est enceinte, avoir un rdv avec des gens compétents pour nous expliquer..
J'ai l'impression que chacun fait 1 peu comme il veut!

Non, chacun ne fait pas ce qu'il veut....Il faut simplement appliquer la Convention Collective, et tt ira bien

pour les sem d'adaptation les heures non travaillées sont déduites par le calcul cour de cassation (c'est ce que vous expliquait metal) pas de déduction au réel

calcul cour de cassation:mensu/nbre d'heures potentielles d'accueil du mois=valeur d'1h de travail pour le mois concerné

donc par ex accueil sur 6h les lundi, mardi, mercredi,jeudi,vendredi
il y a 5 lundi et 4 mardi, mercredi,jeudi,vendredi donc 126h d'accueil potentiel cela donne mensu /126h