SUJET :

Isis162204 écrit: non la maman a voulu tous les mois pour sentir moins passé,et quand je serai en mai je calcule comment

Le paiement des cp par 10% dès le début du contrat est illégal, l'employeur doit se tenir aux règles de la convention collective. Donc il est déjà fort possible que vous n'ayez pas été rémunérée correctement par rapport à vos droits.

Essayez la calculette du site, rubrique outil.

je vais faire ça,je suis désolé ,les cp sont pour moi toujours un souci,je ne comprends pas le calcul

Isis162204 écrit: je vais faire ça,je suis désolé ,les cp sont pour moi toujours un souci,je ne comprends pas le calcul

Il y à deux possibilités de calcul, et le résultat retenu doit toujours être le plus favorable à l'assistante maternelle.

1 / les 10%

Tous les ans au 31 mai, on fait le total des salaires BRUTS perçus durant la période de référence. La période de référence va du 1^er juin au 31 mai de chaque année.

A ce total vous appliquez 10%. Exemple : total des salaires bruts percus 3500€, rémunération à percevoir au titre des cp 350€.

Le total des salaires bruts perçus est composé : du salaire mensualisé, des heures complémentaires et supplémentaires, de la rémunération des congés payés acquis l'année précédente.


2/ LE MAINTIEN DE SALAIRE;

Celà consiste à rémunérer les cp, selon le volume horaire que vous auriez travaillé si vous n'aviez pas été en congés (c'est le cas classique pour tout salarie).
Pour ce faire il faut connaître le nombre de jours ouvrables de cp qui sont acquis à chaque fin de période, et le volume horaire travaillé par semaine (si vous accueillez un péri et que vous travaillez plus pendant les vacances scolaires et que vous prenez vos congés sur un temps vacances scolaires, c'est ce volume horaire qu'il faut retenir).

L'exemple, accueil 40 heures par semaine pendant les vacances scolaires, 4€ heures, 5 jours par semaine, 8 heures jour.

Au 31 mai 26 jour ouvrables acquis.

Le calcul : 26/6 (jours ouvrables semaines) X 5 (jour accueil enfant) = 21.66 jours à rémunérer

21.66 j X 8H X 4€ = 693.33€ a percevoir.

en fait l'avenant est pour octobre et j'ai commencé le contrat en mars ,en fait je ferais du 38h sem,43 sem prog.,3.3 de tarif;sachant que les conges déja pris depuis mars étaient dejà deduis dans le contrat,premier,comment dois je calculer ces futurs cp?
j'ai calculé la mensu et je tombe sur 449.35euros,s'il vous plait pouvez vous m'aider

Tu as une mensu année incomplète.

Les congés ne sont pas inclus et n'auraient pas dû être payés par 10 % tous les mois.

C'est fin mai de chaque année qu'il fallait calculer les congés et les faire payer en plus à partir de juin au plus tôt.

Donc ayant commencé en mars 2016, c'est fin mai 2016 qu'il fallait calculer les congés à raison de 10 % des salaires perçus depuis juin de l'année précédente, ou selon le calcul en maintien (comme si tu avais travaillé pendant le nombre de jours acquis convertis en ouvrés). Le calcul le plus favorable devant être retenu.

Tu as perçu 10 % tous les mois de mars à mai. On peut donc considérer que ces congés ont été payés en avance.

Il faudrait donc vérifier que les congés en "maintien" n'étaient pas plus favorables (c'est le cas généralement, surtout si tu as des enfants de moins de 15 ans).

Pour calculer les congés en maintien :

Nbre de semaines travaillées/4 x 2.5 = jours ouvrables acquis

auxquels tu ajoutes 2 jours par enfant de moins de 15 ans au 30 avril, à ta charge.

Ensuite tu divises le tout par 6 et tu multiplies par le nombre de jours habituellement travaillés = jours ouvrés

Jours ouvrés x nbre d'h journalières x tarif horaire = congés en maintien

Tu compares le résultat avec les 10 % perçus en mars, avril et mai 2016. Si le calcul en maintien est plus favorable, l'employeur te doit encore la différence. Si ce sont les 10 % qui sont le plus favorable, c'est bon, tu as eu tes congés.

Puis il faut faire de même en mai 2017. Tu compteras les semaines travaillées mais aussi la ou les semaines de congés acquis pris de l'année précédente (reviens sur ce site si tu as besoin d'aide l'année prochaine).

A voir avec l'employeur si vous continuez avec les 10 % tous les mois (sachant que c'est hors convention), en régularisant si nécessaire (fais un avenant où tu précises que les 10 % perçus tous les mois sont considérés comme une annonce et que la régularisation sera faite chaque année, avec paiement du différentiel en juin).

Ou alors vous arrêtez le paiement par 10 % dès ce mois (l'employeur mettra des sous de côté) et convenez quand les congés seront payés (en une fois en juin, ou en une fois au moment du congé principal, ou en plusieurs fois au moment des congés). Fais un avenant pour que tout soit clair. Les 10 % payés de juin à août seront déduits du calcul puisque déjà perçus. N'accepte pas le paiement par 12e.

Pour PAJEMPLOI, les congés se déclarent quand ils sont payés en plus de la mensualisation (en juin si tu optes pour le paiement en une fois en juin, par ex).