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SUJET :

Refus heures complémentaires , ai je le droit? il y a 9 ans 3 semaines #1

Bonjour,
Je suis en préavis suite à ma demission .

Il s'agit d'un contrat de 28h, avec planning irrégulier , au moment ou on a signé, les PE ne saivaient pas exactement quels seraient les horaires types en semaine A, B C D donc on a fait un contrat en mentionnant deux semaines types de 4 jours d'accueil lun-mar-jeu-ven , semaine A avec accueil l'aprèm et semaine B accueil en journée, avec la mention exemple.
Dans les faits c'est toujours l'exemple A qui s'est appliqué, pendant plus de 6 mois , soit accueil lundi, mardi, jeudi, vendredi aprèm.
Sans qu'il y ait de lien entre les 2, il se trouve qu'au moment ou j'ai transmis ma dem, les PE ont du changer les horaires et passer en horaire du matin , la première semaine la maman m'a sollicitée pour faire des heures complementaires le mercredi matin , ce que j'ai accepté pour la première semaine . Ce matin, la maman m'annonce qu'elle a prévu de me confier son enfant mercredi matin cette semaine aussi, ce que je n'avais pas prévu , je n'avais pas compris qu'elle avait besoin de moi tous les mercredis matins jusque la fin de préavis dans la mesure ou l'enfant n'est jamais venu le mercredi jusqu'à présent et que nous n'en avions pas rediscuté. Ma première réponse a été de lui dire que je n'étais pas disponible.
La maman m'a envoyé un long mail en me signifiant que je n'avais pas le choix que d'accueillir son enfant demain matin ,
Ma question est de savoir si je dois ou non accepter cet accueil, je précise que cette fin de contrat est très compliquée et litigieuse...( je poserai mes autres questions dans les catégories adéquates pour ne pas tout mélanger...)
merci

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Refus heures complémentaires , ai je le droit? il y a 9 ans 3 semaines #2

Nouka écrit: Bonjour,
Je suis en préavis suite à ma demission .

Il s'agit d'un contrat de 28h, avec planning irrégulier , au moment ou on a signé, les PE ne saivaient pas exactement quels seraient les horaires types en semaine A, B C D donc on a fait un contrat en mentionnant deux semaines types de 4 jours d'accueil lun-mar-jeu-ven , semaine A avec accueil l'aprèm et semaine B accueil en journée, avec la mention exemple.
Dans les faits c'est toujours l'exemple A qui s'est appliqué, pendant plus de 6 mois , soit accueil lundi, mardi, jeudi, vendredi aprèm.
Sans qu'il y ait de lien entre les 2, il se trouve qu'au moment ou j'ai transmis ma dem, les PE ont du changer les horaires et passer en horaire du matin , la première semaine la maman m'a sollicitée pour faire des heures complementaires le mercredi matin , ce que j'ai accepté pour la première semaine . Ce matin, la maman m'annonce qu'elle a prévu de me confier son enfant mercredi matin cette semaine aussi, ce que je n'avais pas prévu , je n'avais pas compris qu'elle avait besoin de moi tous les mercredis matins jusque la fin de préavis dans la mesure ou l'enfant n'est jamais venu le mercredi jusqu'à présent et que nous n'en avions pas rediscuté. Ma première réponse a été de lui dire que je n'étais pas disponible.
La maman m'a envoyé un long mail en me signifiant que je n'avais pas le choix que d'accueillir son enfant demain matin ,
Ma question est de savoir si je dois ou non accepter cet accueil, je précise que cette fin de contrat est très compliquée et litigieuse...( je poserai mes autres questions dans les catégories adéquates pour ne pas tout mélanger...)
merci


Bonjour, juste une question : avez vous un planning d'établi ?

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Refus heures complémentaires , ai je le droit? il y a 9 ans 3 semaines #3

Nouka écrit: Bonjour,
Je suis en préavis suite à ma demission .

Il s'agit d'un contrat de 28h, avec planning irrégulier , au moment ou on a signé, les PE ne saivaient pas exactement quels seraient les horaires types en semaine A, B C D donc on a fait un contrat en mentionnant deux semaines types de 4 jours d'accueil lun-mar-jeu-ven , semaine A avec accueil l'aprèm et semaine B accueil en journée, avec la mention exemple.
Dans les faits c'est toujours l'exemple A qui s'est appliqué, pendant plus de 6 mois , soit accueil lundi, mardi, jeudi, vendredi aprèm.
Sans qu'il y ait de lien entre les 2, il se trouve qu'au moment ou j'ai transmis ma dem, les PE ont du changer les horaires et passer en horaire du matin , la première semaine la maman m'a sollicitée pour faire des heures complementaires le mercredi matin , ce que j'ai accepté pour la première semaine . Ce matin, la maman m'annonce qu'elle a prévu de me confier son enfant mercredi matin cette semaine aussi, ce que je n'avais pas prévu , je n'avais pas compris qu'elle avait besoin de moi tous les mercredis matins jusque la fin de préavis dans la mesure ou l'enfant n'est jamais venu le mercredi jusqu'à présent et que nous n'en avions pas rediscuté. Ma première réponse a été de lui dire que je n'étais pas disponible.
La maman m'a envoyé un long mail en me signifiant que je n'avais pas le choix que d'accueillir son enfant demain matin ,
Ma question est de savoir si je dois ou non accepter cet accueil, je précise que cette fin de contrat est très compliquée et litigieuse...( je poserai mes autres questions dans les catégories adéquates pour ne pas tout mélanger...)
merci



Bonjour

Si le contrat ne stipule pas d'accueil le mercredi rien ne vous oblige à le faire. Vous pourriez ne pas vouloir‚ pour des raisons qui vous appartiennent ou simplement avoir un autre enfant.

Bref aucunes obligations si rien n'est prévu dans le contrat.

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Refus heures complémentaires , ai je le droit? il y a 9 ans 3 semaines #4

au contrat on a juste noté :

exemple semaine A 12h-19h lundi - mardi - jeudi - vendredi
exemple semaine B - 10h-17h lundi - mardi - jeudi - vendredi

délai de prévenance : 3 jours

dans le cas présent : mail de la maman ce midi pour accueil du bébé demain matin après refus oral ce matin.

en réalité cette semaine je fais 8h50-15h50, une collègue me dit de compter de 8h50 à 10h en heures complémentaires car non prévu au contrat.

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Refus heures complémentaires , ai je le droit? il y a 9 ans 3 semaines #5

Nouka écrit: au contrat on a juste noté :

exemple semaine A 12h-19h lundi - mardi - jeudi - vendredi
exemple semaine B - 10h-17h lundi - mardi - jeudi - vendredi

délai de prévenance : 3 jours

dans le cas présent : mail de la maman ce midi pour accueil du bébé demain matin après refus oral ce matin.

en réalité cette semaine je fais 8h50-15h50, une collègue me dit de compter de 8h50 à 10h en heures complémentaires car non prévu au contrat.


Ouo pour les hrs complémentaires.

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Refus heures complémentaires , ai je le droit? il y a 9 ans 3 semaines #6

Nouka écrit: au contrat on a juste noté :

exemple semaine A 12h-19h lundi - mardi - jeudi - vendredi
exemple semaine B - 10h-17h lundi - mardi - jeudi - vendredi

délai de prévenance : 3 jours

dans le cas présent : mail de la maman ce midi pour accueil du bébé demain matin après refus oral ce matin.

en réalité cette semaine je fais 8h50-15h50, une collègue me dit de compter de 8h50 à 10h en heures complémentaires car non prévu au contrat.



Donc oui vous pouvez légalement refuser, et oui toutes les heures complémentaires sont à facturées car non prévues au planning, n'hésitez pas !!! :cheer:

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