SUJET :

Bonjour,

Je suis perdue comme toujours. J'ai plusieurs questions :

1) Pour le paiement des congés.

Nous avons embauché l'assmat au 1 septembre 2013, avec une mensualisation de 551,25 Euros et 257,25 euros sur année incomplète de 42 semaines. Si j'ai compris ce que j'ai lu et entendu :

1 cas : De septembre 2013 à Mai 2014, elle a droit à 23 jours + 4 jours exceptionnels (car 2 enfants à charge), soit 27 jours
donc pour le calcul : 27 jours x 551,25 / (42 x 6)/12 = 708,75 €
2 cas : De septembre 2013 à Mai 2014, elle a droit à 23 jours + 4 jours exceptionnels (car 2 enfants à charge), soit 27 jours
donc pour le calcul : 27 jours x 257,25 / (42 x 6)/12 = 330,75 €

Soit un total de 1039,50 € à payer au 1^er juin 2014 en plus du salaire. Ai-je bien compris ?

2) les soldes des congés.

Notre assmat prend des vacances "prévues" au contrat du 10.03.2014 au 15.03.2014, soit 6 jours ? donc si je comprends bien il lui reste 21 jours de congés ? ou bien est ce des vacances sans soldes ? Est ce qu'il faut qu'elle fasse cette fameuse année de référence ?

Je suis vraiment perdue.... Merci de votre aide, je risque de revenir...

Joey1212 écrit: Bonjour, Bonsoir,

Je suis perdue comme toujours. J'ai plusieurs questions :

1) Pour le paiement des congés.

Nous avons embauché l'assmat au 1 septembre 2013, avec une mensualisation de 551,25 Euros et 257,25 euros sur année incomplète de 42 semaines. Si j'ai compris ce que j'ai lu et entendu :

Alors dans un premier temps, il y à deux mensualisations. Avez vous deux contrats avec elle ? Je suppose que oui...


1 cas : De septembre 2013 à Mai 2014, elle a droit à 23 jours + 4 jours exceptionnels (car 2 enfants à charge), soit 27 jours
donc pour le calcul : 27 jours x 551,25 / (42 x 6)/12 = 708,75 €

La méthode du maintien de salaire c'est :
nbre de jours ouvrables acquis soit pour vous 27 jours/6 X NBRE de jours ouvrés (ceux où votre assmat) accueille l'enfant).
A ce nouveau total : X jours ouvrés X taux horaire brut X nbre heure accueil jour = Rémunération. Idem avec l'autre cas.....
Attention , si le deuxième cas est un péri-scolaire, et que votre assistante maternelle prend ses CP sur une période de vacances scolaires ou le nombre d'heures d'accueil et/ou de jours sont plus important que les jours de temps scolaire, il faudra calculer la rémunération sur la base de l'accueil PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES;
Par exemple, si en temps scolaire votre Am accueille l'enfant 5 jours par semaine à 2 heures par jour, et que pendant les périodes de vacances, l'accueil est de 8 heures par jour sur 5 jours, c'est sur cette dernière base qu'il faudra calculer la rémunération.

2 cas : De septembre 2013 à Mai 2014, elle a droit à 23 jours + 4 jours exceptionnels (car 2 enfants à charge), soit 27 jours
donc pour le calcul : 27 jours x 257,25 / (42 x 6)/12 = 330,75 €

Soit un total de 1039,50 € à payer au 1^er juin 2014 en plus du salaire. Ai-je bien compris ?

2) les soldes des congés.

Notre assmat prend des vacances "prévues" au contrat du 10.03.2014 au 15.03.2014, soit 6 jours ? donc si je comprends bien il lui reste 21 jours de congés ? ou bien est ce des vacances sans soldes ? Est ce qu'il faut qu'elle fasse cette fameuse année de référence ?

Non, en année incomplète les congés de l'am et les semaines d'absences de l'enfant supplémentaires sont déjà déduits de la mensualisation. En juin vous rémunérer TOUS les jours de congés acquis...
Sinon celà reviendrait à dire que vous ôter DEUX fois les cp de l'am, où que vous ne lui payez pas...

Je suis vraiment perdue.... Merci de votre aide, je risque de revenir...

No problem, ces fameux congés payés, pas toujours faciles à comprendre...

Bonsoir,

Désolée je ne comprends toujours pas le calcul des congés. Je suis vraiment pas douée en matière de calculs.

Qu'est ce que quelqu'un pourrait m'aider.

Merci de votre aide car je dois anticiper le coût....

Bon fin de Dimanche et bonne soirée.

Joey1212 écrit: Bonsoir,

Désolée je ne comprends toujours pas le calcul des congés. Je suis vraiment pas douée en matière de calculs.

Qu'est ce que quelqu'un pourrait m'aider.

Merci de votre aide car je dois anticiper le coût....

Bon fin de Dimanche et bonne soirée.

Bonsoir, eh bien il me semble que c'est ce que j'ai fait, avez vous lu mon post ???
Je repose les questions :
Alors dans un premier temps, il y à deux mensualisations. Avez vous deux contrats avec elle ? Je suppose que oui.
La méthode du maintien de salaire c'est :
nbre de jours ouvrables acquis soit pour vous 27 jours/6 X NBRE de jours ouvrés (ceux où votre assmat) accueille l'enfant).
A ce nouveau total : X jours ouvrés X taux horaire brut X nbre heure accueil jour = Rémunération. Idem avec l'autre cas.....
Attention , si le deuxième cas est un péri-scolaire, et que votre assistante maternelle prend ses CP sur une période de vacances scolaires ou le nombre d'heures d'accueil et/ou de jours sont plus important que les jours de temps scolaire, il faudra calculer la rémunération sur la base de l'accueil PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES;
Par exemple, si en temps scolaire votre Am accueille l'enfant 5 jours par semaine à 2 heures par jour, et que pendant les périodes de vacances, l'accueil est de 8 heures par jour sur 5 jours, c'est sur cette dernière base qu'il faudra calculer la rémunération.
Non, en année incomplète les congés de l'am et les semaines d'absences de l'enfant supplémentaires sont déjà déduits de la mensualisation. En juin vous rémunérer TOUS les jours de congés acquis...
Sinon celà reviendrait à dire que vous ôtez DEUX fois les cp de l'am, où que vous ne lui payez pas...

Dites nous quelles sont les conditions d'accueil de votre ou vos enfants pendant les périodes de vacances scolaires afin que nous puissions vous aider. ..

Bonsoir Metal1988


Oui oui j'ai lu votre post mais j'ai eu beaucoup de mal à saisir le calcul, désolée sur vraiment pas très douée.

Premier cas (bébé) : 42 semaines, 3,5 € net par heure, 9 heures par jours
Deuxième cas (périscolaire) : 42 semaines, 3,5 € net par heure, 17 heures par jours en période scolaires et 9 heures en période de vacances.

Les congés sont pris pendant les vacances scolaires.

J'espère avoir donnée tous les éléments nécessaires sinon n'hésite pas à me redemander.

Merci de votre aide.

Joey1212 écrit: Bonsoir Metal1988


Oui oui j'ai lu votre post mais j'ai eu beaucoup de mal à saisir le calcul, désolée sur vraiment pas très douée.

Premier cas (bébé) : 42 semaines, 3,5 € net par heure, 9 heures par jours
Deuxième cas (périscolaire) : 42 semaines, 3,5 € net par heure, 17 heures par jours en période scolaires et 9 heures en période de vacances.

Les congés sont pris pendant les vacances scolaires.

J'espère avoir donnée tous les éléments nécessaires sinon n'hésite pas à me redemander.

Merci de votre aide.

Bonsoir, vous avez trouvé 27 jours ouvrables pour chacun des cas.
Par contre vous ne dites pas combien de jours sont accueillis les enfants par semaine ???

Je vous donne donc l'exemple sur 5 jours :
27/6 * 5 = 22.50 Jours à rémunérer soit 22.50 * 9 heures X 4.54E BRUT = 919.35 BRUT SOIT 707.34E net cas n°1

2eme enfant : Idem

Pour 4 jours accueil par semaine

27/6 *4 = 18 jours à rémunérer soit 18 x 9 x 4.54e brut = 735.48e brut soit 565.87e net.
2 eme enfant idem,
Donc vous faites l'addition pour les deux enfants, si 5 jours accueil par semaines 707.34 x 2 = 1414.68 NET
Si 4 jours : 565.87 e x 2 = 1131.74e net.