SUJET :

Effectivement la situation paraît complexe et bizarre....Contactez le médecin de PMI au plus vite pour clarifier cette situation.
Ne sachant pas de quelle maladie il s'agit, vous avez bien fait de retirer l'enfant.
Pour le côté salaire je ne sais pas...voyez avec la direction du travail ( direccte).

Bonjour

Le médecin ne lui a pas fait d'arrêt de travail, dans sa lettre, il n'est pas catégorique ! "il me semble". ?
par travail léger, peut être veut il parler de réduire le temps de travail ? Et est ce temporaire ou pas ?

Légalement parlant, tant qu'elle n'a pas d'interdiction de travailler et que vous ne lui confiez pas l'enfant, c'est considéré comme votre choix, donc vous lui devez son salaire.

Vos solutions, ce sont:
1/ la licencier
2/ décider avec elle si elle peut ou pas, garder l'enfant et voir pour des horaires plus légers
3/ lui demander de clarifier la situation de toute urgence: soit elle peut travailler avec des enfants, soit elle ne peut pas. et faire appel au médecin de la PMI

Bonjour à tous,

Merci pour vos réponses.

Au cas où quelqu'un se retrouverait dans la même situation que moi voici ce qu'il s'est passé et les conclusions.

J'ai appelé la PMI : ils m'ont demandé de leur envoyer les documents du médecin et le certificat d'arrêt mais ne savait pas se prononcer sur le retrait de l'enfant. Ils m'ont conseillé de contacter la RAM.
J'ai appelé la RAM : qui m'a conseillé d'appeler la PMI.... et la DIRECCTE.
J'ai appelé la DIRECCTE :

- il faut envoyer les documents à la PMI car en tant qu'employeur nous sommes tenus de les informer de toute situation pouvant influer sur les agréments de l'assmat et au confort de l'enfant (sinon c'est l'employeur qui est en tord et non l'assmat).
- dans le cas d'un travail léger, il y a un vide juridique complet et aucune jurisprudence : par conséquent il est notre choix de payer ou non les jours de travail léger. Seul une saisie de l'affaire par les prud'hommes pourrait déterminer une fois pour toutes ce qu'il convient de faire.

Nous avons donc fait le choix de payer les jours de travail légers pour lesquels notre enfant n'a pas été gardé pour garder de bonnes relations avec l'assmat et éviter une visite aux prud'hommes qui aurait pu être longue et onéreuse (pour elle comme pour nous).
Et nous avons mis fin au contrat (actuellement nous sommes dans le préavis qui est payé mais non exécuté).
Et l'assmat est en contact avec le médecin de la PMI pour déterminer de la suite à donner avec ses agréments.
Et nous sommes en très bon termes avec notre future ancienne assmat !

oui les vides juridiques....bon courage à vous 2

gaton écrit: nous n'avons effectivement pas le droit a la médecine du travail, et là, le médecin aurait du la mettre en arrêt

comment peut on faire un travail léger, a moins de n'avoir que des périscolaires que l'on n'a pas a soulever, c'est impossible

Travail léger ne veut pas forcement dire ne pas être lourd, mais peut être plutôt moins stressant, moins d'amplitude horaire. Non ?