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Bonsoir,

J'ai 3 contrats depuis près de 3 ans pour l'un, 2 et 1 an pour les 2 autres et je n'ai jamais fais de régularisation. Des modifications de tarifs horaires et même des heures hebdomadaires en plus sont intervenues au cours de ces années mais je pensais que la régularisation pouvait se faire à la rupture des contrats seulement. Je lis partout que celle ci doit intervenir a chaque avenant ou à la date anniversaire des contrats

2 enfants passent en périscolaire à la rentrée et du coup je me demande si je dois la faire juste avant ce nouvel avenant ??? Mais je pars de quel date ? Du début des contrats ou du dernier avenant ? Impossible d'avoir des renseignements de mon RAM jamais disponible ....

Merci de vos renseignements toujours très utiles

fais les à l'avenant et depuis le début (1^er jour) du contrat) c'est sur qu'il est conseillé de les faire à chaque avenant ou date anniversaire car la facture à rupture peut du coup s'avérer trés salée si tu rajoutes l'indemnité + CP

petitlapin écrit: Bonsoir,

J'ai 3 contrats depuis près de 3 ans pour l'un, 2 et 1 an pour les 2 autres et je n'ai jamais fais de régularisation. Des modifications de tarifs horaires et même des heures hebdomadaires en plus sont intervenues au cours de ces années mais je pensais que la régularisation pouvait se faire à la rupture des contrats seulement. Je lis partout que celle ci doit intervenir a chaque avenant ou à la date anniversaire des contrats

2 enfants passent en périscolaire à la rentrée et du coup je me demande si je dois la faire juste avant ce nouvel avenant ??? Mais je pars de quel date ? Du début des contrats ou du dernier avenant ? Impossible d'avoir des renseignements de mon RAM jamais disponible ....

Merci de vos renseignements toujours très utiles

Bonsoir,

Il est préférable effectivement de calculer l'éventuelle régularisation à la date anniversaire du contrat ou lors d'un avenant (surtout pour les années incomplètes). Si vous ne l'avez jamais fait, vous pouvez le faire a posteriori... En partant du début du contrat jusqu'à l'avenant ou jusqu'à la date anniversaire et vous faites période par période.

si tu as une année de contrat complet tu fais de date de signature à date anniversaire, sinon tu compares à chaque avenant

dacia écrit: fais les à l'avenant et depuis le début (1^er jour) du contrat) c'est sur qu'il est conseillé de les faire à chaque avenant ou date anniversaire car la facture à rupture peut du coup s'avérer trés salée si tu rajoutes l'indemnité + CP

Ben au moins on est d'accord

Merci beaucoup pour ces précieux conseils

Y a t-il une méthode plus facile qu'une autre pour faire les calculs ? J'ai 2 contrats en année complète et l'autre en année incomplète avec le paiement des congés payes en 1 seule fois en juin pour celui ci ...