SUJET :

Bonsoir,

Je m'interroge sur les heures complémentaires, savoir comment ça marche en général (j'ai bien compris que c'est les heures qu'il y a entre la durée du contrat et la 45e heure), mais dans un cas concret cela marche comment :

- 1^er cas :
Journée de 10h à 18h soit 8h par jour du lundi au vendredi.
Si j’amène ma fille à 9h et la récupère à 17h :
A- 9h à 10h puis 10h à 18h ? soit 9h
B- 9h à 10h puis 10h à 17h ? soit 8h

- 2e cas :
Journée de 10h à 18h soit 8h par jour du lundi au vendredi.
Si j’amène ma fille à 8h et la récupère à 17h :
A- 8h à 10h puis 10h à 18h ? soit 10h
B- 8h à 10h puis 10h à 17h ? soit 9h

Merci d'avance pour vos retours.

Les heures complémentaires sont toutes celles qu'il y a en dehors de ce qui est indiqué au contrat. Et à partir de 45h par semaines, ce qu'il y a en plus, ce sont des heures supplémentaires, majorées.

Pour reprendre votre exemple:.

Il est indiqué 10h/18h tous les jours de la semaine
lundi, vous amenez votre enfant à 9h et le reprenez à 17h : il y a 1h en plus de 9 à 10. Le fait que vous veniez plus tôt ne rentre pas en ligne de compte. Donc, journée de 9h pour votre am
Si vous lui amenez à 8h et revenez à 17h, ça fait 2h en plus, donc journée de 10h.

Idem que Cédila : il faut vous fier à ce qui est noté au contrat.

Merci pour vos réponses.

Donc même si une semaine on "glisse" les heures en avançant les arrivées et les départs d'1 heure par exemple, cela comptera comme 1 heure en plus chaque jour. C’est bien ça ?

Bonjour,

oui c'est bien ça.

Et surtout votre AM n'est pas obligée d'accepter d'effectuer cette heure complémentaire.
Elle peut très bien ne pas l'effectuer car elle n'a pas de place à cette heure là (elle peut accueillir avant un enfant scolarisé qu'elle dépose à l'école) ou parce que cela augmente son amplitude journalière tous employeurs confondus au-delà de 13 heures, ou tout simplement parce que cela ne l'arrange pas dans son organisation et qu'elle a accepté votre contrat justement car elle commençait à 9 heures.

gaetan2812 écrit: Merci pour vos réponses.

Donc même si une semaine on "glisse" les heures en avançant les arrivées et les départs d'1 heure par exemple, cela comptera comme 1 heure en plus chaque jour. C’est bien ça ?

Si c'est récurrent vous pouvez faire une mensualisation sur plusieurs types de semaine pour ne pénaliser personne ( si votre AM le souhaite également).